Coercition étatique

même coercition ; mais l’usage légitime de la violence appartient à tout adulte de sexe masculin. (D’où par exemple chez les Gayakis étudiés par l’auteur, des cycles souvent interminables de vengeances privées). En d’autres termes, les observations de Pierre Clastres font, elles aussi, place à la violence socialement légitime comme mode de solution des conflits intra-sociétaux ; tout au plus la décentralisation extrême de son exercice peut-elle permettre de parler d’absence de pouvoir étatique, mais

cette force externe que nous évoquions plus haut, cette force sans laquelle les Sauvages ne renonceraient pas au loisir et qui détruit la société en tant que société primitive cette force, c’est la puissance de contraindre, c’est la capacité de coercition, c’est le pouvoir politique. Mais aussi bien l’anthropologie cesse dès lors d’être économique, elle perd en quelque sorte son objet à l’instant où elle croit le saisir, l’économie devient politique. Pour l’homme des sociétés primitives

de la norme juridique va toujours de pair avec la sanction que l'État lui inflige. Mais si la règle de droit porte sans cesse le lourd fardeau de la contrainte, la sanction étatique l'entoure t-elle nécessairement ? I. La sanction est nécessaire à l'application de la règle A] La sanction conduit à la coercition étatique B] Les caractères de la sanction II. Les limites de la sanction A] La sanction n'est pas inhérente à la règle de droit B] Des problèmes d'équité dans l'application de

de bienséances … Comment distinguer la règle de droit des autres règles de vie en société ? On étudie les caractères de la règle de droit, il y a des caractères généraux( pas spécifique a cette règle de droit) et un caractère spécifique : la coercition étatique . Chap. 1 : Les caractères de la règle de droit Section 1 : Les caractères généraux de la règle de droit. La règle de droit présente 3 caractéristique qui ne lui sont pas spécifique puisqu’on les retrouvent parfois : -Caractère

caractère commun réside dans la coercition, dans la contrainte à laquelle on soumet les hommes sous peine de sanction. L’objet de toute règle est de définir les comportements auquel les hommes doivent se conformer. La sanction est consubstantielle à toute règle. Une règle est sanctionnée ou n’est pas règle. Communes à toutes règles, coercition et abstraction ne sont donc pas distinctives aux règles de droit. L’originalité de la règle de Droit tient à la nature étatique de la sanction. b) Le propre du

dans un premier temps son rôle organisateur (I), en développant son caractère général et impersonnel, puis sa finalité sociale et son caractère extérieur, afin d'étudier dans un deuxième temps son rôle régulateur (II), en exposant la notion de coercition étatique puis les conséquences de son caractère coercitif.

Le constat est qu'il existe dans une société de multiples règles de conduite. Il convient par conséquent de distinguer l'une des autres et l'on verra que l'aspect essentiel de la règle de droit est de provoquer en cas de non respect une sanction étatique. l'identification de la règle de droit Les caractères de la règle de droit vont permettre de la distinguer d'autres règles. Le critère essentiel de cette règle tient à la sanction attachée à son non respect mais ces caractères eux mêmes

s’articule autour du principe d’état de droit mais repose principalement sur trois piliers : la Constitution, la justice constitutionnelle et la division du pouvoir. L’état dans sa capacité à légiférer dispose également du pouvoir légitime de la coercition. 2) La nation Entre au dictionnaire en 1694 et désigne alors tous les habitants d’un même état, d’un même pays qui vivent sous les mêmes lois et qui usent la même langue. La notion de nation est intimement lié à celle d’état ; cependant il est

personne, au Moyen-Age, il désignera sa condition juridique. Puis au XVIème siècle notamment avec Machiavel le mot désignera l’organisation politique d’un pays ou le pays lui-même. Sa première apparition va voir le jour sous forme d’une structure étatique avec entre le IV et VIème siècle avant J.C, les cités Etat grecques. C’est une configuration nouvelle qui va s’imposer aux Hommes pour enfin leur devenir indispensable, ils sont liés à l’Etat. Plusieurs auteurs, ce sont interrogés sur l’Etat, pour

celui qui y est soumis. C’est un ordre ou une suggestion imposée à chaque membre du corps social. Au contraire de la jurisprudence,qui elle impose spontanément une contrainte. 2. Le caractère spécifique de la source de droit a. la coercition étatique La coercition étatique signifie une contrainte qui émanent de l' État. Ces contraintes, sanctions peuvent prendre différentes formes. Premièrement l'exécution contrainte de la règle de droit, deuxièmement, une sanction réparatrice, enfin une sanction