Commentaire Coutumier Beauvaisis

droit est d’être un droit coutumier. B) La coutume au haut moyen âge La coutume = Ensemble d’usage d’ordre juridique qui ont acquis force obligatoire dans un groupe sociopolitique donné sur un territoire donné par la répétition pendant un temps relativement long. La coutume a une double fonction : une fonction  sociale et une fonction  géographique. Elle s’applique à un groupe particulier dans un espace particulier que l’on appelle au moyen âge un détroit ou un ressort coutumier. Une coutume est consacrée

de Justinien qui sauve la tradition classique. Evènement majeur de toute l’histoire. Les buts de la codification Des nécessités pratiques Remédier aux imperfections du code Théodosien, depuis ce code il y a de nouvelles règles. Multitudes de commentaires doctrinaux qui étaient médiocre et approximatif. Justinien a voulu clarifier le droit. Objectif politique Depuis le III° l’empire est en pleine crise. Crise économique, culturelle, politique et bien sur juridique. Justinien va se mettre dans

sociétés ont porté les bases d’un droit public et privé particulièrement élaboré. Ces différentes influences croisées ont contribué, au Moyen-âge à la formation et à l’éclosion d’une vaste tradition juridique marquée par le pluralisme du droit : droit coutumier et droit savant (droit romain médiévale, canonique et droit médiévale). Cette tendance diversifié des sources du droit se trouve cependant atténué à compté du 16e siècle où le droit royale tend à développer une technique législative unitaire.

ne nous aurait-elle pas légué des règles de droits ? = le droit canonique. * Quand les barbares sont arrivés dans le royaume, on se replie sur les domaines des grands seigneurs (grande nuit du Moyen-Age), on voit alors apparaître les droits coutumiers par régions, duchés, territoires… * Lorsque la circulation des marchandises reprend, lorsque le royaume de France s’édifie, que le roi de France devient le plus puissant des seigneurs, il va aussi avoir envie d’imposer des normes, des règles

ont porté les bases d'un droit public et privé particulièrement élaboré. Ces différentes influences croisées ont contribué, au Moyen Age, à la formation et à l'éclosion d'une vaste tradition juridique marquée par le pluralisme du droit : droit coutumier, droits savants au premier rang desquels se rangent droit romain médiéval et droit canonique, et enfin droit royal. Cette tendance diversifiée des sources du droit se trouve cependant atténuée, à compter du XVIème siècle où le droit royal tend

chaque groupe social chaque famille possède ses propres coutumes c’est-à-dire des usages dont l’autorité repose sur la longue durée et sur le caractère obligatoire que lui donne ses membres. Les sociétés préhistoriques ont dû connaitre un droit coutumier mais il faut attendre l’apparition de l’écriture pour que le droit puisse évoluer, se transformer et laisser des traces de son existence. Cette écriture apparait il y a 3000 ans en Mésopotamie (Irak-Sirie), et avec elle, l’homme entre dans l’histoire

 le  pouvoir  central.   Chobis 7/10/12 22:24 Comment [26]: Coutume  :   Usage  non  écrit  et  répété.   Le  morcèlement  coutumier  :  Un  nouveau  mode  de  création  du  droit.     Les  caractères  de  la  coutume.     Le  droit  coutumier  est  créé  par  la  population.     La  coutume  :   -­‐ Un  acte  isolé  ne  forme  pas  une  coutume.  

LE DROIT ROMAIN DU DEBUT DE LA REPUBLIQUE A) LA LOI DES XII TABLES Jusqu'à présent la connaissance du droit coutumier appartenait aux rois et aux pontifes, du coup, les plébéiens ne connaissaient pas le droit coutumier et étaient donc confrontés à l'arbitraire des magistrats. Alors un tribun de la Plèbe qui se nomme ARSAS va réclamer la publication du droit coutumier. En 454 avant JC, dix hommes vont être choisis et nommés : les décemvirs. Ils sont choisis pour diriger la cité et gouverner

abrégés de ce bréviaire. 2) Les lois barbares a) Points communs et différences Jusqu’à leur implantation dans l’Empire romain et la création des royaumes barbares, les populations barbares ne connaissaient que leur droit coutumier qui était resté oral. Dès que les populations barbares vont se trouver au contact de ce qui reste de la population latine, elles vont être fascinées par cette civilisation brillante. Cette civilisation était de l’écrit et les barbares vont vouloir

alors apparaître des abrégés de ce bréviaire. 2) Les lois barbares a) Points communs et différences Jusqu’à leur implantation dans l’Empire romain et la création des royaumes barbares, les populations barbares ne connaissaient que leur droit coutumier qui était resté oral. Dès que les populations barbares vont se trouver au contact de ce qui reste de la population latine, elles vont être fascinées par cette civilisation brillante. Cette civilisation était de l’écrit et les barbares vont vouloir