Commentaire Coutumier Beauvaisis

CLAIRE LOSVISI dit que même la civilisation royale s’identifiait à la coutume du royaume.Un changement s’opère à partir du XIIIème s. elle est désigné par le terme consuetudo coutume générale. Et cela par élimination des droits locaux. Le droit coutumier apparait comme un système juridique original, la coutume est caractérisée par la fréquence de l’usage, l’ancienneté, par le consentement tacite du peuple, en outre la coutume doit être raisonnable. On peut ainsi définir la coutume, la coutume est

→Pays de Droit Coutumier · Des Pays, en train d’élaborer leur Propre Droit National, comme l’Angleterre (Common Law), pour laquelle l’Influence du JusCommune Médiéval est quasiment Nulle. Le Renouveau

Le commentaire de texte est l’épreuve qui remporte généralement le plus de succès en histoire du droit. En moyenne en effet, 65 à 80% des étudiants la choisissent. Toutefois, alors même que le commentaire est souvent choisi parce que les étudiants n’ont pas d’idées ou les connaissances suffisantes pour traiter la dissertation, il n’en demeure pas moins une épreuve délicate à gérer, au regard de ce qui est attendu de vous : à savoir fournir une analyse claire et précise du document, agrémentée de

théologie, et le droit mais uniquement celui de l’Eglise à savoir le droit canon. Ce renouveau intellectuel soutenu par des structures d’enseignement se traduit par un essor de ce que l’on appelle les droits savants, et une remise en ordre du droit coutumier. L’essor du droit savant L’héritage juridique de l’ancienne Rome, le réveil se fait avec d’une part la découverte du Digeste de Justinien, ce qui donne au droit romain un nouvel essor. Révolution pacifiste. Tandis que dans les années 1140, la

compris mal reproduit et mal interpreté par les barbares car ils nont pas assez de culture romaine pour faire un bon travail. b- les lois nationales barbares : esprit romain et corps franc. Ces peuples germaniques ont un droit essentiellement coutumier et la tradition germanique est tres eloignéde la tradition romaine ( il ny a pas de distantion entre le droit privé et le droit public, la famille est organisé autour du mari, et la propiété du sol n'existe pas) Le systeme de la vengece privé, la

vont réapparaitre  le droit Romain lui même mais aussi le droit canonique (c'est à dire le droit de l’Eglise). L’héritage perdu va être retrouvé. On va prendre du vieux pour faire du neuf et cela va opérer une transformation  coutumes en droit coutumier. Le Roi qui n’était presque rien va se mettre à créer du Droit pour sa souveraineté. Chapitre 1 : le règne du droit savant. Ces deux droits savants vont s’interpénétrer car la vie quotidienne et vie religieuse vont se mélanger. C’est le droit canonique

institutions Commentaire de texte « Le vassal de mon vassal n’est pas mon vassal » ; au milieu du XIIème siècle l’autorité du roi s’impose peu à peu aux grands du royaume voulant briser cet adage. Ce texte à commenter est un extrait des coutumes de Beauvaisis écrit par Philippe de Beaumanoir, juriste consulte français, en 1283. Cet ouvrage fut au XIXème siècle jugé comme « le monument le plus précieux de l’ancien droit français » selon le dictionnaire Bouillet. Pourtant ce texte juridique coutumier est

théorique. Il est spontanément produit par les groupes sociaux. C’est le moment où se forme des usages qui donnent naissance à ce qui va être pendant plusieurs siècles la source du droit français= la coutume. § I – LA VIGUEUR DU PHENOMENE COUTUMIER La coutume = droit non écrit introduit par les usages, naît de la répétition faite par les membres d’une même communauté d’actes publiques donc connus, pendant un délais suffisamment long pour la fixer et pour créer la conviction de sa force

vont réapparaitre ! le droit Romain lui même mais aussi le droit canonique (c'est à dire le droit de l’Eglise). L’héritage perdu va être retrouvé. On va prendre du vieux pour faire du neuf et cela va opérer une transformation ! coutumes en droit coutumier. Le Roi qui n’était presque rien va se mettre à créer du Droit pour sa souveraineté. Chapitre 1 : le règne du droit savant. Ces deux droits savants vont s’interpénétrer car la vie quotidienne et vie religieuse vont se mélanger. C’est le droit canonique

concordant pour faire la preuve. * Enquête par Turbe : juge entend un groupe de 10 personnes qui se prononce sur l’existence de la coutume décision à l’unanimité. Le roi et la coutume raisonnable. * Intervention du roi dans le domaine coutumier dès le 11e siècle : * Aboli les mauvaises coutumes contraires au droit (car sacre : promesse assurer la justice ) * Confirme les bonnes coutumes gage de sécurité + affirme suprématie du roi. * En confirmant il concède des droits