Commentaire Coutumier Beauvaisis

L’assise géographique des coutumes Ressort / Détroit Auditoire de droit écrit §2) Les chartes et les premières tentatives de rédaction des coutumes Mainmorte Philippe de Beaumanoir Formariage Bailli Chevage Coutumes de Beauvaisis Coutumier Très ancien coutumier de Normandie 13 Chapitre III : La renaissance juridique du bas Moyen Age Grégoire VII (1073-1085) Section I : La renaissance du droit romain Pise / Amalfi Florentine Littera pisana Glose §1) Les premiers glossateurs

Introduction historique au Droit Droit Romain L'Ancien Droit (754 - 150 av. JC) 2 sources : - la coutume. Droit coutumier très important (code d'Hammurabi) - la loi - royale. Des coutumes passées en loi. - votée par le peuple : les comices (avec accord du Sénat). Patriciens et Plébéiens : Plébéiens demandent que le droit soit connu de tous : Loi des 12 tables (450 av. JC) : les lois plébiscites. Ne concernent que les plébéiens puis deviennent applicables à tout le monde. Au 3ème siècle av.

condamner un innocent. = importance de la redécouverte du droit romain = véritable renaissance juridique. Mais attention : la redécouverte du droit romain ne provoque pas une modification radicale du système juridique médiéval. En bref, le droit coutumier n’est pas imperméable au droit savant, il va subir son influence mais le droit romain à l’état pur n’est pas venu se substituer aux coutumes territoriales. Pour trouver du droit romain à l’état pur, il faut aller sur les bancs de l’université.

origines ethniques des populations c'est un système que l'on appelle la personnalité des lois puis peu à peu ces droits personnels vont se fixer et nous allons voir des droits multiples qui s'appliquent sur des petits territoirs donnés. Un droit coutumier qui est un droit territorial, que les lois soit personelles ou que le droit soit territoriaux nous assistons au Moyen-age à un pluralisme juridique , à un foisonnement des sources du droit. Mais peu à peu le droit Romain qui avait été oublié en Occident

technique une remise en ordre des sources du droit va s’imposer pour deux raisons : la codification effectué par Théodose a vieilli et donc incomplète. En effet, depuis le code Théodosien, d’importantes constitutions ont intervenues. La multitude de commentaires approximatifs sur les oeuvres de la doctrine rendent de plus en plus aléatoire la connaissance du droit et ce malgré l’adoption de la loi des citations. Csq : une remise en ordre du droit est nécessaire qui ferait appel à la fois à la science

en charge par la coutume, en particulier tout ce qui concerne l’organisation familiale (paterfamilias), qui est régie par la coutume est plus spécifiquement par une forme particulière de coutume, le mot maiorum (moeurs des ancêtres) phénomène coutumier, mes ancêtres faisaient ainsi donc on doit faire ainsi aussi. Légitimité qui découle du temps, de la tradition, légitimité traditionnelle. Ce sont des règles traditionnelles. Puissance du père famille. Pouvoir de vie ou de mort sur sa famille

CHAP 2 : Les origines du droit français : le droit coutumier Introduction Le point de départ : la décadence de l’occident. A l’an 476, c’est la fin de l’empire romain de l’occident. Du 6ème au 10ème siècle, on a un déclin de la civilisation qui se marque par une perte du sens de l’écrit (régression intellectuelle et humaine), aucun monument construit. C’est l’époque des grandes invasions et des grandes famines. Le 9ème siècle été marqué par une grande famine. Des écrits disaient que des

L’université va se scinder en différentes facultés suivant les disciplines étudiantes. ( Faculté de théologie, de droit de l’église = droit canon Ce renouveau intellectuel se traduit par un essor des droits savants et une remise en ordre du droit coutumier. A. L’essor des droits savants C’est d’une part le droit romain, d’autre part le droit canonique. L’Occident chrétien médiéval n’avait jamais perdu de vue l’héritage juridique de l’ancienne Rome. Il était en sommeil. La découverte du digeste

la plèbe. Finalement, ils acceptent l’égalité des droits et donc les plébéiens vont pouvoir accéder aux magistratures et au Sénat. PARAGRAPHE 2 : LES SOURCES DU DROIT Le droit est constituer par le droit coutumier et c’est aussi un droit que l’on appelle formaliste. A. UN DROIT COUTUMIER Comme dans de nombreux droits anciens, on peut constater la prééminence de la coutume. La coutume consiste dans un ensemble de pratiques considérer comme obligatoire, elle constitue une source juridique qui s’adapte

de son sang. Faire valoir leurs droits, leurs coutumes. → Paysage juridique très complexe : Les juges demandaient ''sub qua lege vivis ? '' → Sous quelles lois vis-tu ? Phénomène de double rédaction : les barbares vont faire rédiger leurs dt coutumiers (lois barbares des barbares). Et rédaction du droit romain des populations qui dominent (lois romaines des barbares → simplification du dt romain). A. La législation romaine des Rois barbares : Barbares sont numériquement minoritaires : les derniers