Commentaire Hans Kelsen

normatif Kelsen (1881-1973), auteur de la Théorie pure du droit est un juriste et théoricien de la science du droit.Sa thèse consiste à donner une connaissance du droit uniquement en s’appuyant sur les normes et comment elles s’emboîtent les unes par rapport aux autres. On lui doit un système hiérarchisé des normes juridiques : la conception pyramidale. On appelle norme juridique, une règle qui constitue une source de droit et d’obligations juridiques. Ainsi, selon la conception de Kelsen, comment

et assoit son autorité. Lorsque l’on évoque le terme de coutume, on fait en réalité référence à deux notions. En effet, à la manière de Hans Kelsen qui distingue le procédé d’élaboration du droit conventionnel à la norme conventionnelle créée, on peut détacher le processus coutumier de création de norme et la norme coutumière créée. Selon Hans Kelsen, le procédé coutumier de création de normes est régi par une norme fondamentale, la Grundnorm, au même titre que le droit conventionnel est régi

Rousseau. On peut développer ici les théories de Hans Kelsen, juriste autrichien, qui a énoncé les grandes orientations de la justice constitutionnelle en Europe. Il s’agit de fonder, en raison pure, la garantie juridictionnelle de la Constitution à laquelle a souvent été rajoutée une déclaration des droits fondamentaux, des libertés, … comme en Allemagne où la Loi fondamentale consacre ses premiers articles à l’énonciation de ces droits. Selon Kelsen une norme n’admet de valeur juridique que si elle

On a multiplié les codes pour que les citoyens, puissent mieux comprendre le droit. CHAPITRE 1 : LA HIERARCHIE DES NORMES ET LA PLACE DU JUGE DANS SON CONTROLE Au départ, la hiérarchie des normes, c'est une théorie universitaire. C'est Hans Kelsen, théoricien juif qui est parti aux USA, qui a fait une théorie pure du droit Reine Rechtlehre. Il a réfléchi sur comment s'agencait les normes en général. On va trouver un système, qu'est ce que c'est que le droit . A bien y réfléchir, le droit

toute décision exécutoire entachée d’illégalité. Il constitue donc, par excellence, une sanction du principe de légalité. C’est pourquoi le Conseil d’Etat en fait un principe général du droit (Hiérarchie des normes en France : Inspiration : Hans Kelsen et Normativisme, Bloc de constitutionnalité, Bloc de conventionalité, Bloc de légalité, Principes généraux du droit, Règlement (Décret · Arrêté), Actes administratifs (Circulaire · Directive). En France, les principes généraux du droit (ou PGD)

La hiérarchie des normes De sorte qu’au total, la hiérarchie des normes est avant tout un dogme et peut-être même un mystère. Cette situation n’est pas exceptionnelle et ne me chagrinerait pas trop si l’actualité (plus tout à fait récente, d’ailleurs) de la question ne conduisait à voir se multiplier les sujets de devoir, d’examen et peut-être même de concours la prenant pour objet, pour le plus grand malheur de nos chères têtes blondes. Exemple de sujet rencontré assez fréquemment ces derniers

Constitution française, que la théorie de Hans Kelsen reste toujours valable, même si elle est quelque peut modifiée et remise en cause. C’est pour cela qu’on va se concentrer uniquement sur le cas Français pour une plus grande compréhension. Schématiquement la norme suprême est caractérisée par la Constitution, viens ensuite les traités, les lois et les règlements. Il faut noter que cette hiérarchie ne respecte pas exactement la pyramide des normes imaginées par Hans Kelsen. Face au nombre grandissant des

justifie lorsque l’Etat ne suit plus le droit naturel, par exemple lorsqu’un roi persécute son peuple. Alors le peuple a le droit de se révolter, au nom de la loi naturelle. • Le positivisme juridique conteste une telle façon de fonder le droit. Pour KELSEN le droit a pour fondement une constitution énonçant les modalités d’institution du droit. Le droit serait donc sa propre norme c'est-à-dire qu’il est pour la justice, une chance d’être autre chose que de vains mots. B) Le difficile exercice de

lei 8.617, de 4-1-1993); as embaixadas brasileiras no exterior; as aeronaves e as embarcações brasileiras, de natureza pública ou a serviço do governo brasileiro, onde quer que se encontrem (art. 5º, do Código Penal). O jusfilósofo austríaco Hans Kelsen sintetiza: o território corresponde ao âmbito de validez da ordem jurídica. Melhor ainda é dizer que, no caso do Brasil, o território é o local onde a lei brasileira for aplicada. • Governo: com poder soberano independente frente aos demais

dans les juges les garants des libertés inaliénables issues du droit naturel. Cette divergence philosophique est au cœur du débat actuel sur la possibilité pour des juges de garantir les droits et les libertés en opérant un contrôle sur les lois. Hans Kelsen a été le premier dans « la théorie pure du droit » à théoriser un véritable contrôle de constitutionnalité, et c'est pour la première fois aux USA avec l'arrêt Marbury vs. Madisson de 1803 que la Cour suprême des États-Unis affirme la capacité