Commentaire Hans Kelsen

Droit International public Dissertation :"L'individu en droit international: capacité ou personnalité?" « Le seul sujet de droit international est l’Etat » disait Hans Kelsen à son époque. L’Etat était en effet chargé de gérer toutes les relations internationales. C’était le seul sujet de droit sur le plan international. Etre un sujet de droit c’est bénéficier de la personnalité juridique qui est une aptitude, pour une personne morale ou physique, à être titulaire de droits subjectifs et

séparation des pouvoirs déterminée n’a point de Constitution » (art. 16 Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789). Mais dans la réalité, la Constitution est-elle vraiment la norme suprême dans la hiérarchie des normes mis au point par Hans Kelsen ? Nous analyserons donc ce sujet en étudiant dans une première partie la Constitution : norme suprême (I). Puis nous verrons qu’en pratique, cette suprématie est relative dans certains cas (II). I) La Constitution : norme suprême A) Un

recevoir des ordres ou instructions autres entités infra-étatiques . dans la doctrine allemande c’est la souveraineté qui permet a l’etat d’exercer ‘’ la competence des competences’’  notamment de JELLINEK . cette conception transparait chez HANS KELSEN pour lui la souveraineté de l’Etat ou souveraineté interne fait de l’Etat superieur a l’ordre juridique interne . cette souveraineté se rapporte a l’autorité superieure interieur e de qui definit en droit interne son contenu positif de plénitude

Sujet : Pourquoi Kelsen parle-t-il de pyramide des normes ? Hans Kelsen, juriste autrichien a fondé l’école normativiste selon laquelle le droit est un « ensemble de normes juridiques hiérarchisées ». Une norme, du latin « norma » signifiant « équerre » ou « règle », est une règle qui du fait de son origine et de son caractère général et impersonnel constitue une source de droits et d’obligations juridiques. Selon l’article 1 du décret n°2009-697 relatif à la normalisation, celle-ci « est

hommes et l'oeuvre du temps et ce droit évolue, pour l'école historique le droit change il n'est pas immuable, elle soutient que le droit de chaque pays est marqué par une empreinte nationale, il n'est donc pas universel. Le positivisme juridique ( Hans Kelsen , auteur appartenant à ce courant ) c'est le courant qui dit que le droit n'existe que par l'autorité de l'état et toute discussion sur le fondement de cette autorité se situe en dehors du droit. Le positivisme sociologique est un courant de pensées

domaine couvert par le droit écrit, la loi est le texte en vigueur tel que les juridictions compétentes l’ont interprétée » (décision du 24 Avril 1990). A. La hiérarchie des lois Cette idée de hiérarchie des lois a été établie par Hans Kelsen, c’est une théorie qui permet d’élaborer des lois dans un ordre hiérarchique, l‘ordre juridique n’est pas un système juridique placé sur le même rang mais un édifice à plusieurs étages superposés une pyramide ou une hiérarchie formée d’un certain

constitution du 4 Octobre 1958 qui régit notre société. Il n’est plus nécessaire de démontrer qu’il faut réguler les comportements des individus entre eux grâce à des normes. Toutes ces normes doivent s’organiser entre elle de manière cohérente. Hans Kelsen, théoricien du droit et auteur de la "Théorie pure du droit", est à l’origine de la hiérarchisation des normes. En effet il a définie sous forme de pyramide une organisation des normes ou chaque norme inférieure doit respecter les normes supérieures

COURS Jhering :Le droit neé de la force de l’etat : il ya pa de regle de droit sans sanction. Kelsen : 1881-1993 : une regle de droit doit etre très visible,il insiste sur l’idé de contrinte. L’idé de l’ordonnassement juridique. la réargie de norme on va fornctionné avk une piramide de droit de regle. Section2 : partir de la coutune, les gens on des besoin qu’il fo reglé. Le droi représive ( droit penal, don lé sanction atin quelqu1 dan sa fortune son oneur ou sa vie ) et le droit restitutive

plus général encore toutes les personnes publiques ou privées sont soumis au respect de la règle de droit » normes juridiques → hiérarchisé, même ordre juridique, comparé à une pyramide - hiérarchie des normes, pyramides normatives : Hans Kelsen, 20e, juriste autrichien. Pour légitimer et expliquer l'étude du droit. Avec Constitution Traités internationaux Lois Principe généraux du droit (juge ad) Règlements 2 idées : → logique ascendante : chaque norme subalterne tire sa validité

INTRODUCTION : « Il n'existe pas de droit sans contrainte organisée (…). Le monde des normes étant le monde de ce qui doit être, il suffit que la règle de droit prescrive que sa violation doit être sanctionnée pour qu'elle soit juridique » Hans KELSEN C'est cette expression de la sanction qui caractérise la différence entre normes juridiques et normes morales. La justice, traduction de la souveraineté de l'Etat Dans ces compétences d'Etat on trouve la justice, les armées, la monnaie.