Commentaire Hans Kelsen

placent tous deux, dans la hiérarchie des normes, leur Constitution au sommet de celle-ci. Et pourtant, leur mode de contrôle de constitutionnalité des lois est bien différent. Les uns sont les héritiers du modèle de justice constitutionnelle pensé par Kelsen en 1919, alors que les autres disposent d’une Cour suprême depuis 1787. En quoi le modèle de justice constitutionnelle européen s’oppose-t-il au modèle américain ? Nous allons dans un premier temps observer une différence de nature entre les deux

La notion de hiérarchie des normes a été mise au point par un juriste autrichien, Hans Kelsen, afin de « dégager le droit de ces fondements idéologiques et moraux, pour n'en faire qu'une technique de régulation, une pure technique au service de l'Etat laïc ». Dans cette hiérarchie la loi occupe une place centrale. La loi se compose de règle que le pouvoir législatif impose à tous les citoyens ; c'est l'ensemble des règles contraignantes qui doivent être respectées par tous les membres d'une collectivité

garantie les droit privé, ceux fondamentaux, de l’homme. Constitution sous laquelle les juges protègent nos droits. Ces libertés, c’est la constitution qui les proclames, qui les gravent dans le marbres juridique, elle est donc la règles fondamental (Hans Kelsen : grund norme). Constitution d’autant plus fondamental que non seulement elle garantie les droit de l’état et ceux des individus mais elles fondent aussi le droit internationale cad que c’est elle qui dans tous pays donne au pouvoir public le pouvoir/droit

élevée ds l’ordre juridique national (norme « fondamentale ») et en mm tps cette norme prévoit comment vont être créees les autres normes juridiques au sein de l’ordre juridique considéré . En réalité ces 2 caractéristiques sont interdépendantes, et HANS KELSEN a montré que la constitution est une norme fondamentale supérieure aux autres normes, précisément parce qu’elle est « norme de production de normes ». Signifie que la constitution est aussi un mode d’emploi sur la fabrication des règles juridiques

la rendre effective, n'est pas issue de la pratique, mais est née de l'esprit d'un juriste, Hans Kelsen, au début du XXème siècle. L'existence d'une hiérarchie entre les normes, alliée à un contrôle, est la garantie d'un Etat de droit et donc le rejet de l'arbitraire, qui constitue l'une des finalités principales de nos démocraties modernes. D'après la théorie de la hiérarchie des normes dégagée par Kelsen, les normes sont liées entre elles par une relation de subordination qui impose à la norme

La place de la loi dans la hierarchie des règles de droit D'après Hans kelsen, juriste austro-américain du 19ème siècle,"l’ordre juridique n’est pas un système de normes juridiques placées toutes au même rang mais un édifice à plusieurs rangs superposés, donc une pyramide de couches des normes juridiques". Pour cet homme, il existerai donc une hierarchie des règles de droit. En effet, Hans Kelsen n'est pas n'importe qui, c'est l'auteur de la théorie des normes. L'ordre juridique serai donc

répandu dans les années 30 au Mexique et dans certains pays de l’Europe de l’Est. Hans Kelsen, juriste autrichien, a proposé un nouveau model d’organisation du contrôle de constitutionnalité des lois; selon lui, le contrôle doit être exercé par une cour constitutionnelle spécialisée, et non pas par tout les juges comme dans le modèle américain. En 1919, en Autriche, fut créée une Cour Constitutionnelle sous le model de Kelsen. Mais c’est après la seconde guerre mondial que le contrôle de constitutionnalité

occupe le rang de norme fondamentale. Cela à pour conséquence que tous les citoyens, y compris les autorités publiques, doivent se soumettre à cette norme suprême. La Constitution est devenue la source première de toutes les branches du droit. Hans KELSEN, à mis au point une hiérarchie des normes juridiques sous forme pyramidale ou il y place la Constitution et les normes constitutionnelles au sommet de toutes les autres, mais elles constituent aussi la base de cette pyramide. En effet une règle

Au sommet de la pyramide de Kelsen se trouve le bloc de constitutionalité, composé de la Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyens de 1789, du préambule de la constitution de 1946 et de la charte de l’environnement de 2004, et des principes fondamentaux reconnus par la République. En 2nd lieu on trouve les Traités internationaux. L’article 52 de la Constitution dispose que le Président négocie et ratifie les traités. De plus l’article 5 alinéa 2 de la Constitution dispose que le Président

il dispose du pvr normatif ( le pvr d’edicter des norme, et d’en imposer le respect à sa popu) l’idée d’eat et liée à l’idee de droit pour hans KELSEN le droit et l’etat serait meme confondus dans son ouvrage « theorie pur du droit publié en 1962 » defend l’idee selon laql il y’ aurai identité de l’etat et du droit et pr preuve de ce qu’il avance hans KELSEN demontre qu’en réalité l’etat ne peut se definir que par le droit. La popu d’un état se forme d’un individus auquels s’applique les meme regles