Commentaire Ordonnance Montils Lès Tours

roi veut demeurer le gardien de la coutume et celui qui rend la justice il doit maitriser le droit coutumier, puis politique c’est l’autorité du roi qui est en cause. Par conséquent, le roi Charles VII (guerre de cent ans) par l’ordonnance de Montils-les-tours de 1454 dans son article 125 ordonne la rédaction des coutumes pour faciliter l’administration de la justice. Le roi constate qu’il est difficile, périeux, impossible dans certaines circonstances de prouver la coutume. Puis il constate que les

volume de la glose (des commentaires) dépasse largement le volume du texte. Après un siècle d’enseignement, ces commentaires se sont amassés et un besoin d’ordre a été fait senti C’est l’œuvre d’Accurse au 13e siècle (1220-1234) va chercher à mettre de l’ordre dans les commentaires : grande glose d’Accruse, utilisé par les juristes jusqu’au 16e siècle. La glose n’est pas le seul travail des glossateurs, certains enseignants ont rédigés des traités et des commentaires ; le plus célèbre : la

droit=ordre. Il occupe une place modeste. A partir du 12 siècle, le roi conquiert un pouvoir normatif législatif. Les lois vont porter sur l’organisation de la justice, de l’armée… Les lois sont promulguées sous la forme d’ordonnances. Les ordonnances de réformes ont toujours pour but de rétablir ce qui a été déformé par le temps. Conception de la loi comme un ordre nouveau. Le droit comme vecteur d’ordre. *Au 16 siècle, le politique prend le dessus sur le juridique. Le monde est un grand

production intellectuelle des jurisconsultes ouvrages doctrinaux qui permettent d'avoir une approche plus rationnelle du droit mais aussi ouvrages de commentaire _ commentent le droit prétorien, l'édit du prêteur : libri ad edictum _ terme digeste : ouvrages doctrinaux qui traitent à la fois du droit prétorien et du droit civil l'intérêt de produire ces commentaires : développer les droit prétorien et civil qui deviennent plus accessibles + manuels d'enseignement : sentences (de Paul) ou institutes (de Gaius)

philosophie, ils dépassent l’approche casuistique (le cas par cas) pour découvrir des notions abstraites. Ils passent ainsi du niveau de la simple pratique à celui de la théorie du droit. Ils publient non seulement leurs consultations, mais aussi des commentaires sur le droit en vigueur, civil et prétorien. Leurs ouvrages se veulent logiques : il s’agit d’abord d’exposer les règles, telles qu’elles apparaissent dans les divers rapports de droit, puis de les classer, de les comparer, éventuellement de les

§2 : l’humanisme rationaliste Ce sont les humaniste qui trouvent qu’il y a trop d’histoire et vont crée l’humanisme rationaliste. Par ailleurs ils commencent à aller à Bourges pour un minimum de culture. Ex : Hugues Doneau a d’abord était étudiant à Tours et Bourges.il devient aussi professeur à Bourges. Il va d’abord se débarrasser de Cujas puis va utiliser le droit romain avec la notion de raison. Ceci va le rendre plus efficace et plus juste. Et fin 16ème il va publier des ouvrages ou il explique

de Justinien qui sauve la tradition classique. Evènement majeur de toute l’histoire. Les buts de la codification Des nécessités pratiques Remédier aux imperfections du code Théodosien, depuis ce code il y a de nouvelles règles. Multitudes de commentaires doctrinaux qui étaient médiocre et approximatif. Justinien a voulu clarifier le droit. Objectif politique Depuis le III° l’empire est en pleine crise. Crise économique, culturelle, politique et bien sur juridique. Justinien va se mettre dans

XIIème siècle, le roi capétien travaille à substituer la paix du roi à la paix de l’Eglise. Il cherche donc à s’imposer comme gardien de l’ordre public en mettant terme aux multiples guerres seigneuriales et aux guerres privées. Premier texte : ordonnance de 1155, due à Louis VII. Il s’agit par ce texte de proclamer la paix pour dix ans dans l’ensemble du royaume pour les Eglises, les paysans et les marchands. Dans ce texte, le roi réaffirme sa volonté et les princes s’associent à sa décision : c’est

dépasser la simple approche casuistique (au cas par cas) pour découvrir les notions, les principes et vont donc dépasser le simple niveau pratique pour s'élever à la théorie du droit. Ils publient non seulement leurs consultations mais aussi des commentaires du droit civil ou prétorien. Leurs ouvrages se veulent logiques, càd qu'il exposent les situations juridiques et leurs solutions, les classent, les comparent et, éventuellement, les comparent. Cicéron, admiratif de ce travail, a dit d'eux qu'ils

et deviennent le sens plein des sages du droit. C'est à dire désormais les juristes romains dépassent le simple niveau pratique se ne sont plus des juristes ils s'élèvent à la théorie du droit mais également par la publication des événement et commentaire du droit en vigueur c'est ce va est vient constant de la théorie à la pratique qui va expliquer la richesse de la jurisprudence romaine. Section 2 : Le droit classique romain La civilisation romaine atteint son apogée entre la fin du 1er