Commentaire Ordonnance Montils Lès Tours

des avis des juristes du droit). - à l'épique classique, il y a 6 sources du droit, coutume (faible), la loi, les sénats consultes, les édites de magistrats, la doctrine (chez les romains la jurai), les constitutions impériales équivalent d'une ordonnance ou d'une loi. - le bas empire (dernier période de l'époque romaine), l'empereur a un pouvoir quasi absolu. Si l'empereur a de plus en plus de pouvoir, alors il va contrôler la production du droit, et ne pas laisser d'autres sources prospérer.Les

Souveraineté et absolutisme Commentaire Les attributs du pouvoir souverain Guy Coquille Institutions au Droit des François 1607 Selon Stendhal, « Le pouvoir absolu a cela de commode qu’il sanctifie tout aux yeux des peuples », en effet, le détenteur du pouvoir, et encore plus du pouvoir absolu est craint, parfois même vénéré par l’ensemble de la population, car à la manière du Prince de Machiavel, il sait se parer du masque du Lion et du Renard, agir avec force et ruse, afin d’affirmer son

chacun vit selon sa propre loi. Les juifs se marient selon la loi juive, le phéniciens pareil, les habitants des cités grecs respectent leurs lois. Il y a quelques dispositions plus générales qui vont s’appliquer à tous, ce sont les édits ou les ordonnances royales. Le droit va être l’œuvre d’autres personnalités : les philosophes. III. Le droit réinventé par l’Homme A. La philosophie grecque, une nouvelle dimension du droit Les philosophes ne réfléchissent sur l’ensemble de l’organisation

Digeste non pas une œuvre d'historien mais une œuvre utile de praticien. -Les fragments sont d'une autorité égale comme s'ils sont dits de la bouche de l'empereur. -La constitution TANTA vers 533 après J.C promulgue le Digeste et précise que tout commentaire est désormais interdit. Nous avons aussi les Institutes qui sont des manuels destinés à l'usage des étudiants. Enfin, les Novelles est un recueil de constitutions impériales suivant la rédaction du Code (suivront à l'avenir). Conclusion :

commencé à systématiser le droit romain. Ils ont entrepris un classement logique de matière juridique et ils ont commencé à examiner de façon systématique le droit qui existait jusqu’à cette époque. Servius Sulpicius est le premier qui a écrit un commentaire de l’Edit du préteur. CCL : Le droit moderne provient de cet effort de systématisation qu’ont mis en place les premiers jurisconsultes. La science juridique actuelle émane du droit romain. A l’origine de la science du droit, au 1er siècle,

de leur contexte et de leurs commentaires. *Analyse littérale. *Commentaires interlinéaires et marginaux. *Méthode littérale qui va évoluer : moins la lettre, plus l'esprit. *Mise en relation des textes pour en découvrir l'esprit. *En tirent les règles générales, les Brocards : adages juridiques pour expliquer une règle de manière simplifiée. *Les commentaires, les gloses, vont devenir de plus en plus étoffées → vont les écrire à part => véritables petits commentaires. *Martinus va y inclure les idées

de la défense (l’armée et l’ordre publique). Lorsque le roi du Moyen Age légifère, il ne présente pas les choses comme issu de sa volonté de changer les choses. C’est une logique de réparation d’un disfonctionnement. Dans les ordonnances du 15ème et 16ème siècle « ordonnance de réformation » réformation n’a pas le sens actuel de la réforme. Sens de remettre dans la forme initiale ce qui a été déformé. Le passé est meilleur que le futur. Il faut retrouver l’excellence originaire de telle institution

façon ordonné et avec le désir de faire disparaître les contradictions d’un texte à l’autre. Contradictions est normale car textes écrits à des époques différentes. Gratien va essayer de concilier ces textes en faisant des commentaires. Il y a les textes plus ces commentaires, il fait une œuvre personnel, il essaye de gommer les contradictions. Le décret est non seulement un recueil de texte c’est aussi une œuvre de doctrine et ces ce qui en fait la nouveauté. C’est-à-dire que ce texte il ouvre

sur 12 tables en bronze au forum. En -390 celles-ci sont détruites mais leur autorité reste très grande, elles subsistent dans les mémoires même si le texte complet ne nous est jamais parvenu mais de nombreuses dispositions sont connues par les commentaires des juristes romains. La loi de 12 tables n’est pas un code qui pose les principes généraux mais c’est un ensemble de mesures destinés à résoudre des cas concrets. Elle relève finalement un stade de l’évolution juridique comparable à celui des

accomplis c'est-à-dire le jour de ses 14 ans. En attendant la majorité, fiction juridique selon laquelle le roi est toujours réputé majeur donc c’est le roi et seul le roi qui est reconnu comme dépositaire de la fonction royale. Toutes les ordonnances sont au nom du roi donc les décisions sont incontournables. Ainsi, on permet l’administration de la couronne. III – Les conséquences du principe de la continuité de la couronne :