Connaissement

crédoc : Si le vendeur choisit cette technique de paiement ; il est préférable de retenir un incoterm qui permettra d’avoir la maîtrise de transport principal puisqu’un des premier documents exigées dans un crédit et le document de transport (connaissement en maritime). Si l’acheteur qui maîtrise le transport principale il sera parfois très difficile de récupérer le document de transport exigée par le client. Il faut également éviter les incoterms de groupe D, car dans ce cas la banque pourrait

d’un délai détermine accompagné d’une garantie d’embarquement ou, encor en convenir de réserves avec le transporteur. La documentation Le document qui atteste le contrat de transport aérien est la lettre de transport aérien (LTA ou connaissement aérien), qui est émise par l’agent de la compagnie aérienne. La LTA constitue à la fois la preuve de la prise en charge et le justificatif du contrat. C’est un document non négociable. L’expédition est effective une fois que la compagnie

spéciale; Un certificat d’origine; Un certificat d’assurance; Un connaissement. Le fret maritime utilise un connaissement ; le fret aérien utilise une lettre de transport aérien, tandis que le transport terrestre use d’un connaissement par service ferroviaire ou par camion. Le connaissement pour le fret maritime peut être un instrument négociable qui fournit le titre de propriété des marchandises. Ce type de lettre est différent des connaissements « simples » qui passent le titre de propriété au destinataire

souvent la prie en charge des marchandises par le transporteur • Il certifie en général la nature de la marchandise, la masse réelle de l’expédition et le nombre de colis vis-à-vis à des tiers. On distingue 3 documents de transport  Le connaissement pour le transport maritime.  Lettre de transport aérien (LTA) pour le transport aérien  Lettre de voiture (CMR) pour transport routier 6 b) L’organisation de transport : Il tient compte des paramètres suivants : • 1. Le mode

paiera le montant indiqué au transporteur. Il récupèrera ensuite cet argent sur son client (plus marge). A cette occasion il émet : « un pseudo document de transport ». Les deux plus courant sont : La House Air Way Bill (en transport aérien). Le connaissement de transport combiné (en multimodal conteneurisé). Le document de transport est important car il est la preuve du contrat de transport mais aussi la remise des marchandises au transporteur. Il doit mentionner : L’identité du chargeur. L’identité

Il appartient à l’importateur et à son déclarant de réunir tous les documents requis pour le dédouanement. Généralement ces documents sont : La facture définitive domiciliée auprès d’une banque primaire La lettre de transport (aérienne ou connaissement) La note de colisage : 500kg X 10Euros : détail de colis ou article dans la facture (50 cartons) + note de carton de carton. Certificat d’assurance ou attestation de non-assurance (pas obligatoire) Les différentes autorisations délivrées par

documents Import/Export relatifs à la marchandise (connaissement - factures d’achat – documents douaniers - certificat d’assurances…) suivi expressément d’un ordre de transit. L’ordre de transit se présente comme le contrat entre IPT et son client, document dans lequel ce dernier définit exactement la mission qu’il entend confier à IPT. Une fois l’ordre de transit reçu avec les documents y afférant (facture, bon de colisage, connaissement…), IPT est garant de la marchandise pour ce qui concerne

Chap 2 : La gestion documentaire à l’international1-Famille des documents commerciaux11- La facture proforma (PF) proforma invoiceC’est un support pour une offre commerciale, la base d’une éventuelle négociation, l’annonce de ce que sera la facture finale si le prospect accepte l’offre. Elle ne demande donc pas le paiement, elle propose une offre. Elle engage ferment le vendeur sur sa proposition s’il a indiqué une entreprise dénommée en destinataire. Elle doit donc comporter une date de validité

douanier) ; Domiciliation bancaire ; Référence de l’incoterm ; La modalité de paiement. Un titre de transport  Il s’agit notamment soit d’une lettre de transport aérien LTA, ou transport routier national CMR, ou le connaissement en transport maritime BL, ou le transport ferroviaire CIM Le connaissement (BL) C’est un document de transport qui émane du transporteur ou du capitaine. Il est délivré par l’armateur ou l’agence maritime à l‘expéditeur après la réception de la marchandise, et sa prise en charge

envoyée le débiteur doit régler qu'à la banque. Document administratif unique: Doc produit par une etps export ou import attestant que la marchandise est entrée ou sortie du teritoire douanier français. (peut également être justifier avec le doc de connaissement maritime, lettre de transport aerien ou lettre de voie routiere ou ferroviere.) Euribor: Taux établit à partir de la FBE (panel de 57 banques) , reference du prix de l'argent sur une semaine à 12mois. Eonia: Taux overnight de reference des depot