Contentieux Des Marchés Publics Au Maroc

nos années d’études, et s’adapter a la vie quotidienne du monde de travail. Notre encadrant a l’ENCGT nous a conseille d’établir des stages en fonction de notre future orientation, et puisque le secteur logistique est encore naissant et porteur an Maroc ; établir un stage au sein de l’Administration des Douanes et des Impôts indirects sera le premier pas vers l’univers de la logistique. Je suis bien sur tenu d’établir un rapport qui reflétera mon passage au sein des services de l’ADII, ce rapport

c/Catégorie des comptes | | d/Traitement comptable des opérations guichets | | e/Ielecompensation | | 3-4- Service de recouvrement et du contentieux ……………………………………… | 15 | a/Introduction | | b/Définition d’un créance en souffrance | | c /Principaux procédés de gestion de dossiers | |

Historique et Organigramme I- Historique : La Caisse Nationale du Crédit Agricole faisait partie les organismes financières spécialisés, elle était un établissement public régie par le dahir n°1.60.106 du 25 Joumada II 1381/4 Décembre 1961, elle avait pour mission principale le financement et le développement de l’agriculture et du monde rural. En 1987 la CNCA a élargi son champ d’action et elle a commencé à s’adonner

CONTENTIEUX DU COMMERCE INTERNATIONAL Opérations classiques du commerce international = achat et revente Mais avec la mondialisation, le domaine de la commercialité internationale est devenu très large : opérations effectuées par exemple par une banque, les prestataires de services (courtiers, transitaires, etc…), les opérations de distribution. Terminologie nouvelle : plutôt droit international des affaires, au lieu de droit du commerce international, toutes les opérations du commerce

travail ma profonde reconnaissance. A insi, je tiens à remercier vivement M. SABIH chef du département formation pour m’avoir donné l’occasion de passer ce stage dans la BANQUE POPULAIRE REGIONALE DE MEKNES. Mme Touria BESRI, chef du département contentieux, et tout le personnel de ce département, à savoir : ❖ M SAMIR BELEBHILI ❖ M. A. REJOUANI ❖ M. M. AGUELMOUS ❖ M. MEHTOUCH ❖ Mme HANANE CHKIKER ❖ M.LAMEUR HASSAN ❖ Mme KARKAB HAKIMA Mes remerciements vont également

L’installation du premier central téléphonique à Rabat (Métaconta) en 1972. L’installation du premier central numérique à Fès (E10). La date du 11 Janvier 1984 a connu la création de l’Office National des Postes et Télécommunications, établissement public chargé des activités liées à la poste et aux télécommunications, qui, supplantant le ministère précité, s’est assigné comme tâches successives : L’introduction de la zone radiotéléphonie mobile analogique (NMT450) en 1987. L’ouverture en 1991 du service

L organisation des tribunaux au maroc est régit par le code de la procédure civile qui a traverséé plusieurs phases liées à l histoire du pays. Il s agit d’une evolution progressive qui a fait la particularité singuliére. La loi est la principale source de la dite organisation. Avant le protectorat . la justice est rendue par le juge musulman ; cadi. Alors que la période de la protectorat a été à l origine de la mise en œuvre du droit judiciaire privé marocain dans sa conception moderne. L’organisation

Cycle Licence Domaine des SJES&Gestion 1 11/02/2014 ‫المملكة المغربية‬ ‫وزارة التعليم العالي‬ ‫وتكوين األطر والبحث العلمي‬ Royaume du Maroc Ministère de l’Enseignement Supérieur, de la Recherche S cientifique et de la Formation des Cadres Filières Licences Domaine des Sciences Juridiques Economiques Sociales et de Gestion Cycle Licence Domaine des SJES&Gestion 2 11/02/2014 Filière Licence des études fondamentales « Sciences Economiques et Gestion » 1. Parcours

............................................................. 22 2) bureau des échéancier .......................................................................................................... 23 3) Bureau chargé de la gestion des dossiers contentieux .........................................................23 CONCLUSION..................................................................................................................................25 REMERCIEMENTS Avant tout développement

filière agro alimentaire c'est la première banque agricole au Maroc L’état est bras droit du cam Opportunité : 1-Le segement de la petite et Moyenne Exploitation Agricole Il jouit d’un fort potentiel et besoin de financement spécifique qui s’inscrit dans le cadre de la mission de service public du Crédit Agricole du Maroc CAM. 2-Marché des particuliers & professionnels : Un marché peu desservis par le Crédit Agricole du Maroc CAM est qui présente un potentiel important en termes de collecte