Contentieux Des Marchés Publics Au Maroc

qu'en finance et techniques bancaires, ce qui a eu le mérite de les affiner et de les rendre ainsi plus proche de la pratique. Le travail portera sur trois parties : - La première partie s’attarde sur la présentation de Banque Populaire du Maroc, elle est répartie sur la banque centrale Populaire, le Groupe Banque Populaire et la BPR d’Oujda. - La seconde partie est réservée au centre d’affaire. - La dernière partie est consacrée aux travaux effectués au sein du service et à

- INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET D’ADMINISTRATION DES ENTREPRISES ISCAE LE CONTENTIEUX FISCAL AU MAROC : VOIES DE RECOURS ET ROLE DE L’EXPERT COMPTABLE MEMOIRE PRESENTE EN VUE DE L’OBTENTION DU DIPLOME NATIONAL D’EXPERT COMPTABLE PAR MME SABAH CHERKAOUI MEMBRES DU JURY Président du jury : Mr Abderrahmane SAAIDI, Expert Comptable DPLE Directeur de recherche : Mr Abdellatif BERNOSSI, Expert Comptable DPLE Suffragants : Mr Abdelmounaim BIADE, Professeur à l’ISCAE Mr Mustapha

Mohammedia Mohammedia le Jeudi 27/04/2017adminwww.ispits.netPlan oDéfinition d’un système de santé oLes composantes du système de santé oFonctions du système de santé oHistorique du SNS oLes Composantes du système national de santé oOrganisation du secteur public de santé 2adminwww.ispits.netQU’EST- ce qu’un « système » ? ☞Composé d’une multitude d’éléments qui agissent les uns sur les autres concourant au même ensemble d’objectifs. ☞Un système reçoit des input (entrées) qui sont convertis en output (sorties)

h c e k ra Le contentieux fiscal au Maroc : voies de recours et rôle de l’expert comptable F s l i ta r o P t n a i d u t e D E s SOMMAIRE MEMOIRE D’EXPERTISE COMPTABLE NOVEMBRE 2006 1 s e sj r a M Le contentieux fiscal au Maroc : voies de recours et rôle de l’expert comptable INTRODUCTION GENERALE PREMIERE PARTIE : CONTENTIEUX FISCAL, ACTEURS ET VOIES DE RECOURS Introduction de la première partie Chapitre préliminaire : Contentieux fiscal : Problématique, intérêt et définition Section

Royaume du Maroc Ministère des Finances et de la Privatisation ADMINISTRATION DES DOUANES ET IMPÔTS INDIRECTS Avenue Annakhil, Hay Riad - Rabat Tél. : 037 57.90.00 - 037 71.78.00/01 E-Mail : adii@douane.gov.ma Adresse Internet : www.douane.gov.ma Présentation de l’Administration des Douanes et Impôts Indirects (A.D.I.I) B1 J a n v i e r 2 0 0 5 Réalisation de l’Imprimerie de l’Administration des Douanes et Impôts Indirects Administration des Douanes et Impôts Indirects S

Partie 1 : présentation génarale de la douane Chapitre 1 : aperçu historique sur la douane au Maroc Compte tenu de la nature de ses missions et du cadre géographique de l’exercice de l’activité douanière liée essentiellement au contrôle du commerce extérieur dans les ports maritimes, la Douane fut l’une des premières Administrations du Makhzen à bénéficier d’une autonomie de gestion et à appliquer des méthodes administratives déconcentrées. De même, le personnel douanier ou les « Oumanas

sein de la Banque Marocaine pour le Commerce et l’Industrie, m’a permis ainsi de parfaire ma formation et d’appréhender un nouveau secteur : celui des banques. Ce dernier regroupant plusieurs activités différentes et relativement peu connues du grand public. Je m’emploierai dans la première partie à en préciser les principales caractéristiques avec un bref descriptif de l’organisme d’accueil. Dans la deuxième partie, je vais traiter le thème qui m’a été confié à savoir : « La Relation Banques-Entreprise

réclamations…………………..14 Chapitre 1 : L’impôt sur le revenu………………………………………………...14 Chapitre 2 : Le traitement des réclamations du contribuable…………………...17 Chapitre 3 : Le contentieux de l’impôt sur le revenu ………………………........20 Section 1 : La phase administrative du contentieux ………………………………...20 Section 2 : La phase juridictionnelle du contentieux………………………..............26 Chapitre 4 : Aperçu sur les tâches effectuées ……….……………………………30 Conclusion…………………………………………………………………………38 Bibliographie………………………………………………………………………39

International, qui peut expliquer leur vulnérabilité et le fait qu’elles soient montrées du doigts plus fréquemment que les autres intervenants(agents maritimes, transporteur, transitaires,...)dans une opération de dédouanement. Le degré d’insertion du Maroc dans l’économie internationale se mesure, entre autres, à travers les flux commerciaux et les investissements réalisés par les entreprises nationales et le cadre environnemental dans lequel elles évoluent Il est inutile de rappeler aussi que l’épanouissement

Remerciements · Dédicace · Introduction1ère Partie : Présentation de MARSA MAROC 1. Historique 2. Création et Présentation 3. Objet et Attributions 4. Administration et Gestion de MARSA MAROC 5. Présentation Générale des Différentes Divisions 6. Organisation de MARSA MAROC2ème Partie :