Contrat de transport maritime

Chapitre 4 : L’organisation du transport international Introduction Après avoir choisi l’incoterm, son intermédiaire de transport et son mode de transport à l’international, il est nécessaire de mettre en place l’organisation du transport Problématique Quelles sont les différentes étapes du transport international ? Plan du cours I-L’organisation de l’expédition II-La tarification du transport III-L’assurance des marchandises transportées I-L’organisation

Les Incoterm Toutes ventes ou toutes transactions nécessite un contrat entre le vendeur et l’acheteur. Dans le cadre de ce contrat, les incoterm doivent répondent aux questions suivantes : Qui fait quoi ? Organisation du transport, acheminement des marchandises, mode de transport, lieu de livraison. Qui paye quoi ? Le transport, la manutention, les coûts de chargement et de déchargement de la marchandise, les coûts d’assurance. Qui est responsable de quoi ? Les risques liés à la marchandise. Qui

Affrètement (remise de navire) : se distingue du contrat de transport (remise de marchandises). L'affrètement porte sur l'usage et la jouissance du navire par l'affréteur (le « fréteur » met le navire à disposition de l'affréteur) ; le contrat de transport porte sur la marchandise que le chargeur confie au transporteur contre paiement du fret. Armateur : celui qui exploite le navire en son nom, qu'il soit ou non propriétaire. Cabotage : transport maritime à courte distance, national ou international

ORGANISATION DU TRANSPORT INTERNATIONAL Secteur : transport Spécialité : exploitation du transport Niveau : techniciens specialises en exploitation du transport Document élaboré par : Nom et prénom EFP DR Mr. JAMÏ Jihad ISTA Transport Tanger. Nord Oeust II Sommaire Pages Présentation du module Résumé de théorie I- Les données relatives au transport, aux assurances

Université sidi Mohamed Ben Abdallah École supérieure de technologie –Fès GLT Le Connaissement Maritime Réaliser par : Anas Aboutaoufik 1 Plan • • • • • • 1/ Introduction 2/ Historique 3/ Le connaissement Maritime 4/ Rôles du Connaissement Maritime 5/ Les formes du Connaissement Maritime 6/Conclusion 2 Introduction • Le transport maritime est d’une importance primordiale dans le cadre des échanges entre les pays du monde, c’est pour cela il doit avoir plusieurs règle et loi

Dossier d’entreprise : Transport maritime Année universitaire : 2011/2012 2 S OMM AIRE P ARTI E I : H ISTO RIQUE ET PRINCIP ALES DONNEES SU R LE TR ANSPORT M ARI TIME A L ’ ECHELLE MONDI ALE A B REVIAT IONS ET NOTES EXPLICAT IVES I NTRODUCTION GENERALE Historique et principes de base...................................................................... 6 I. Réglementation du transport maritime international..........................7 II. Principales statistiques................

LEXIQUE BON A DELIVRER : Document remis par l'agent consignataire à la place du connaissement pour les formalités d'enlèvement. Le bon à délivrer peut être aussi le cachet apposé par l'agent maritime sur le connaissement, prouvant que le détenteur est en règle avec l'agent maritime. BON A ENLEVER : Document présenté par le client au douanier de la zone pour procéder à l'enlèvement. Il donne une description de la marchandise avec toutes les références : marques, nombre de colis, nature et autres

Face aux nombreuses différences d'ordre commercial à travers le monde, des solutions ont été trouvées ... LES INCOTERMS 2010 Les solutions… INCOTERMS Documents à fournir par les parties Transfert des RISQUES Transfert des FRAIS CONTRAT DE VENTE LES INCOTERMS 2010 •EX-WORKS : EXW / départ usine •FREE CARRIER : FCA / franco transporteur •FREE ALONGSIDE SHIP : FAS / franco le long du navire •FREE ON BOARD : FOB / franco à bord •COST AND FREIGHT : CFR / coût et fret •COST

LES TRANSPORTS INTERCONTINENTAUX Section I : le transport maritime I- Organisation internationale du transport maritime II- Les techniques du transport maritime III- Les contrats de transport maritime IV- Le contrat d’affrètement V- Choix du mode d’expédition Section II : le transport aérien I- Organisation internationale du transport aérien II- Les techniques du transport aérien III- Les contrats de transport aérien CHAPITRE III : LES TRANSPORTS CONTINENTAUX

jamais cessé de me soutenir moralement et financièrement. Ce dossier est un rapport issu d’un stage que j’ai effectué dans le secteur du transport et de la logistique plus particulièrement dans le domaine du transport maritime au sein de l’entreprise Seaboard Marine Ltd à Trinidad et Tobago. C’est une compagnie maritime spécialisée dans le transport des conteneurs. Dans ce dossier, on y trouve non seulement une description détaillée de l’ile de Trinidad et Tobago (archipel situé au large