Contrat de transport maritime

Stage d’initiation Lieu de stage: Consortium Industriel Commercial & Maritime Travail Réalisé par : Département : Techniques de management Année universitaire : 2009 / 2010 REMERCIEMENT Je tiens à remercier dans un premier temps, toute l’équipe pédagogique de L’Ecole Supérieure de Technologie (EST), Je remercie également Monsieur

2012 2013 2012 2013 [LE TRANSPORT MULTIMODAL] 3éme Année : Ecole Med Sup Management Préparé Par:  M. Ahmed Hassouni  M. Othmane Mati Bakri Encadré Par: M. Said Mssassi Supply Chain Management I. REMERCIEMENT Tout d’abord, nous tenons à remercier sincèrement Monsieur Said MSSASSI et Monsieur Rachid Felahi, qui ont encadré cette recherche. On a reçu une aide constante, éclairée et stimulante. Leurs conseils riches d’enseignements et leurs encouragements ont été pour nous des

Formalités douanières 2- Les Incoterm en 2010 A- Suppression et ajout B- Les autres modifications Section 2 : Le classement des Incoterms 1- En fonction de la famille 2- En fonction du risque 3- En fonction du mode de transport Section 3 : Le classement par mode de transport Section 4 : Cas d’application Conclusion Introduction On peut revenir très loin et voir apparaître les prémices des Incoterms qui deviendront les Incoterms actuels.  En effet, c'est en 1812 que naît

présentant les documents ci-après : · La Demande d’AVI dûment remplie par le CAD · La Facture commerciale du fournisseur · La Facture du fret éventuellement si contrat FOB · Une Attestation d’assurance d’une compagnie locale · Le Connaissement ou lettre de transport maritime ou la lettre de garantie bancaire · La Liste de colisage éventuellement · Les éventuels justificatifs d’exonération de droits et taxes · Les éventuels certificats

Chap 2 : La gestion documentaire à l’international1-Famille des documents commerciaux11- La facture proforma (PF) proforma invoiceC’est un support pour une offre commerciale, la base d’une éventuelle négociation, l’annonce de ce que sera la facture finale si le prospect accepte l’offre. Elle ne demande donc pas le paiement, elle propose une offre. Elle engage ferment le vendeur sur sa proposition s’il a indiqué une entreprise dénommée en destinataire. Elle doit donc comporter une date de validité

- Les incoterms – définitions normalisées de termes commerciaux quotidiennement utilisés dans beacoup de contracts. Les Incoterms (International commercial termes) de la CCI Les contrats modéles de la CCI facilitent la vie des petits entreprises qui ne disposent pas de leur porpre service juridique. CCI est un pionier de l´autodiscipline dans le commerce électronique. Les codes de marketing et de publicité de la CCI sont souvent repris dans les législations nationales et les codes d´associations

l’organisme 2 B. Organigramme de Genmar : 4 C. Les différents services du Genmar : 5 Chapitre II : Taches cycliques : 9 Chapitre II : le transport maritime : 14 Partie I : 14 A. Description du circuit Réel du transport : 14 B. Organisation du Transport Maritime : 15 Partie II : 16 A. Le Processus du transport Maritime par conteneurs : 16 B. Le processus du Transport les Marchandise en Remorque : 28 Conclusion Générale 33 INTRODUCTION GENERALE : Parce qu’elle englobe une multitude

2 conceptions de la logistique se concrétisent respectivement dans les sciences de l’ingénieur et de gestion. Les militaires reviennent à la racine logis et considèrent la logistique comme l’ensemble des opérations ayant pour but le logement, le transport et le ravitaillement d’une armée, c ’est à dire « l’art pratique de mouvoir les armées ». L’organisation logistique    Evolution historique Conception très ancienne dérivant du mot grec logisticos « qui concerne le calcul, le raisonnement »

DOCUMENTS IIIème PARTIE : CAS PRATIQUE | L’achat du transport maritime : NAJI IMAN | I/ PARTIE : «  Généralités sur le transport maritime »1/- le cadre juridique et organisationnel 1-1 La convention de : Bruxelles et les règles d’Hambourg 1-2 La conférence maritime/consortium/outsider 2/- les intervenants du transport maritime 3/- la conteneurisation 3-1 Les types

…………………….16 La libéralisation du transport maritime en Europe : le problème du règlement 4056/86 sur les règles de concurrence en transport maritime. Introduction………………………………………………………………………...19 1ère Partie : Les dispositions relatives à la concurrence dans le transport maritime en Europe……...…………………………………………………………………...23 Chapitre 1 : Le transport maritime et la concurrence dans le traité………………..24 Section1: Les dispositions générales relatives au transport……………………….24 Section2: Les dispositions