Coso 2

AUDIT COMMITTEE NEWS Numéro 43 / T4 2013 Refonte du référentiel COSO 1 Gestion des risques et conformité Le référentiel du Committee of Sponsoring Organizations of the Treadway Commission (COSO) «Internal Control – Integrated Framework», qui comporte cinq composantes (environnement de contrôle, évaluation des risques, activités de contrôle, information et communication et surveillance) a été publié en 1992. Il constitue un outil répandu pour mettre en place des systèmes de contrôle

........................................................................................... 4  1.  2.  3.  4.  COSO Framework .......................................................................................................................... 4  CoCo Framework ............................................................................................................................ 5  COSO ERM Framework......................................................................................

CONTRÔLE INTERNE RAPPELS DES NOTIONS Questions de groupe 1. Donner une définition du contrôle interne 2. Quels sont les objectifs du contrôle interne 3. Quels sont les éléments constitutifs du contrôle interne 4. Qui sont les acteurs du contrôle interne 5. Quelles sont les procédures à mettre en œuvre pour la sécurisation du contrôle interne 6. Quelles sont les étapes de l’évaluation du contrôle interne Définitions du contrôle interne  Ensemble des politiques et procédures de contrôle mises

Contrôle interne Sommaire de la partie 6 I. Remarques préliminaires 1. Résumé de la situation 2. Obligations du conseil d’administration et de la direction 3. Le contrôle interne en tant que moyen pour atteindre les objectifs de l’entreprise 4. Le contrôle interne en tant qu’instrument au service des propriétaires 5. Recommandations du Code suisse de bonne pratique pour le gouvernement d’entreprise 6. La révision interne en tant qu’organe de surveillance du contrôle interne 7. II. But et structure

fournir une assurance raisonnable quant aux objectifs fixés. Les objectifs fixés sont les suivants : la réalisation et l’optimisation des opérations, la fiabilité des opérations financières, la conformité aux lois et aux réglementations en vigueur » COSO (Committee Of Sponsoring Organizations) publié en 1992 www.creogmanagement.com Principes fondamentaux du contrôle interne Le contrôle interne prend appui sur des principes fondamentaux: Organisation; Séparation des fonctions; Autocontrôle;

COSO Le COSO est un référentiel de contrôle interne défini par le Committee Of Sponsoring Organizations of the Treadway Commission. Il est utilisé notamment dans le cadre de la mise en place des dispositions relevant des lois Sarbanes-Oxley ou LSF pour les entreprises assujetties respectivement aux lois américaines ou françaises. Le référentiel initial appelé COSO 1 a évolué depuis 2002 vers un second corpus dénommé COSO 2. |Sommaire

des Risques et Contrôle Interne OBJECTIFS 1. Le Management des risques 1.1. Risque : Définition et notions clefs 1.2. La cartographie des risques 1.3. Le Management des Risques 2. Le Contrôle Interne 2.1. Contrôle Interne : définition et notions clefs 2.2. Descriptif du modèle COSO 2.3. Le modèle COSO 2 : du contrôle interne au Management des Risques 3 1. LE MANAGEMENT DES RISQUES 1.1. Risque : définition et notions clefs 1.2. La cartographie des risques 1.3. Le Management

non plus toutes les initiatives prises par les organes dirigeants ou le management comme la définition de la stratégie de la société, la détermination des objectifs, les décisions de gestion, le traitement des risques ou le suivi des performances. Le COSO qui regroupe aux États-Unis les associations et instituts dans les domaines de la comptabilité et de l’audit interne définit le contrôle interne comme suit(1) : « le contrôle interne est un processus mis en œuvre par la direction générale, la hiérarchie

13 Chapitre II : COSO ou la nouvelle pratique du contrôle interne 14 I.- Historique 14 II.- Eléments caractéristiques du contrôle interne selon COSO 15 2.1.- Environnement de contrôle 16 2.2.- Evaluation des risques 16 2.3.- Activités de contrôle 16 2.4.- Information et communication 17 2.5.- Pilotage 17 III.- Objectifs de contrôle interne 17 IV.- Synthèse sur le référentiel du COSO (LSF) 18 V.- Limites du contrôle interne selon le COSO 18 Chapitre III :

Édition 2009 Rapports des présidents Quels nouveaux enjeux pour les dispositifs de contrôle interne et de gestion des risques ? Sommaire 2 Sommaire .............................................................................................................................................................................................................................. 3 Introduction ...................................................................................................