Cours De La Fiscalité Marocaine

que rouage dans la douane marocaine, ses missions et ses différents services. Chapitre1: Présentation générale de l’ADII  I-historique : L’administration des Douanes et Impôts Indirects (ADII), relève de l’autorité du ministre chargé des finances, elle est une des centrale du ministère de l’économie et des finances, son rôle consiste à appliquer les lois et règlements aussi bien en matière de contrôle du commerce extérieur et des changes qu’en matière de fiscalité, mais avant mais avant d’entamer

1973 ne viennent pas changer l’architecture du système fiscal. C’est à cette période que s’amorce la baisse de l’élasticité des recettes fiscales (reflétant la corrélation entre PIB et revenus des impôts), qui continue de caractériser l’économie marocaine. Les recettes fiscales, qui représentent la part la plus importante des ressources de l’Etat, sont paradoxalement faiblement corrélées au PIB. Si l’élasticité des recettes fiscales est avérée entre 1973 et 1977, grâce aux recettes substantielles

9001 A l’exception de quelques secteurs réglementés ou réservés au secteur public, l’investisseur étranger peut librement créer une société au Maroc ou acquérir une participation dans une société marocaine. L’investissement peut prendre la forme d’une prise de participation au capital d’une société en cours de formation ou existante, soit par voie de souscription à une augmentation de capital, soit par l’acquisition de titres déjà émis. L’investisseur étranger bénéficie de la garantie de retransfert

pédagogique) : Mise en pratique par des cas pour assimiler les modalités liées à ces financements extérieurs. Formation étayée d'exemples concrets marocains Discussions interactives & une évaluation des connaissances : Quiz en amont et en aval de la formation. Intervenant : M.BENHRIMIDA Mohamed: Docteur en science de gestion Professeur Chargé de cours de Comptabilité des sociétés ; Audit ; Comptabilité générale ; Gestion Financière ; Economie monétaire à l’Université Hassan II et l’Université Hassan

des régions 1.2 Modernisation du cadre budgétaire 1.3 Amélioration des procédures 2. Optimisation de la fiscalité locale 2.1 Diversification de la fiscalité locale et mobilisation de la parafiscalité 2.2 Revalorisation et amélioration du rendement de la fiscalité locale 2.3 Harmonisation des fiscalités locale et nationale 2.4 Accompagnement de l’Etat en matière de gestion de la fiscalité locale 3. Mobilisation des autres instruments de financement 3.1 Amélioration des recettes du domaine

Introduction générale Depuis l’indépendance, le système fiscal marocain a fait l’objet de nombreuses mutations : substitution d’impôts par d’autres, élargissement de l’assiette…. Ces différentes retouches introduites dans le système fiscal au gré da la conjoncture du moment, ont fini par donner un paysage fiscal marocain incohérent, inefficace et générant de grandes distorsions. Ainsi, la matière imposable était fragmentée et plusieurs impôts cédulaires coexistaient. A côté de cette constellation

Casablanca, ce concept ne connaît pas de concurrents réels sur le marché dans la région de Souss-Massa. Néanmoins, la gastronomie fusionnée est déjà énormément développée dans le monde. Le concept du fusionnement connaîtra t-il un succès sur le territoire Marocain ? Quelles sont les opportunités et les faisabilités ? L’importance du concept, se base sur le fait que deux choix seront laissés aux clients : acheter son menu et le déguster ailleurs tout en profitant de la qualité des produits, soit profité

à 20 millions de DH pour la phase de croissance et à 50 millions de DH pour la phase de maturité. En plus de l’ambiguïté de sa définition, l’étude de la PME au Maroc permet de soulever la primauté des activités de services. 1- Image de la PME marocaine La définition de la PME au Maroc a évolué en fonction des dispositions contenues dans les différents textes ayant cherché à encourager cette catégorie d’entreprises en raison de sa taille réduite et sa fragilité relative. Parmi ces textes, on

innovations fonctionnelles 1.2. La société du savoir et de la connaissance 2. Tendances lourdes de l’offre de tourisme 2.1. Globalisation et intégration des économies 2.2. Développement durable 3. Facteurs de changement dans les marchés du tourisme marocain 41 41 44 44 44 47 49 50 CHAPITRE 3 : SCÉNARIOS À LONG TERME DU TOURISME 1. Morphologie du système touristique 2. Les contours des scénarios 3. Présentation des scénarios 3.1. Scénario S1 : La route de l’expérience 3.2. Scénario S2 : Vers le développement

pays. A. Les facteurs clés du succès du pays. B. Les ressources du pays. C. Les atouts du pays. IIème Partie : Le Maroc I. L’environnement externe. A. Les actions menées par le gouvernement B. Le marché automobile marocain C. Les coûts D. La concurrence du marché II. Capacités, compétences, et ressources du pays. A. Les facteurs clés du succès du pays. B. Les ressources du pays. C. Les atouts du pays. IIIème Partie : La Tunisie