Coutume Et Doctrine

L’Antiquité jusqu’aux compilations de Justinien (+ droit canonique) C2 : Le système juridique du Haut Moyen-Âge de 476 à la fin du 11e siècle (+ droit canonique) C3 : La renaissance du droit romain, la systématisation du droit canonique, l’apparition d’une doctrine juridique (12e au 15e siècles) C4 : L’Ancien régime (16e – Rév) C5 : Révolution et les codifications napoléoniennes Bibliographie : Jean Gaudemet, Les naissances du droit (le temps, le pouvoir et la science au service du droit) (ed. Domat-Montchrestien)

. Les sources nationnales. La source supreme cest la constitution qui autorise le parlement a voter les lois, et qui autorise le gouvernement a prendre les décrets. Il existe aussi 3 autres sources qui sont tres discuter : les coutumes, la jurisprudence, et la doctrine. Section I. La constitution du 4 octobre 1958 Normes supreme en France (constitution de la 5 ème République). Au dessus il fordrais mettre la grupnormes. Placé par le peuple, pour lui et les génération a venir. Pose les grands

face au légicentrisme révolutionnaire. La généralité de la loi nait en effet du fait que le Code Civil soit une œuvre de compromis entre les différentes sources de droit jusqu’alors en vigueur. L’inspiration des coutumes est très importante grâce à la très bonne connaissance des coutumes de Paris de la part des rédacteurs du Code Civil. La nouvelle conception de la loi permet de répondre à l’esprit de transaction conforme à la volonté de Napoléon Bonaparte. Si le Code doit tenir compte des différentes

romain a intégré plusieurs sources. Entre autres, la coutume et au fur et à mesure, cette coutume est rejointe par un droit légiféré. Le principe de la personnalité des lois= selon l’origine éthique le droit qui s’applique n’est pas le même, le droit romain va pénétrer le droit barbare et en 212 l’édit de carcalla confère le droit de cité romaine à tous les habitants de l’empire. Autre évolution : les sources officielles du droit romain (édits, coutumes) vont décliner au profit du pouvoir normatif de

d’autres juges - coutume = ens des regles spontanement acce^tées âr sté. A dorce d’etre repétés par tous, qqch qui était simple usage fini par deveneir une norme obligatoire (elle s’impose a tous), ce qui fait d’elle du droit NB coutume importance netemnt moindre que loi et juris, de nos jours on l’utilise pour completer ou interpreter la loi. On ne reconnait une valeure a la coutume ssi ELLE NE S’OPPOSE PAS A LA LOI En revanche dans passé, imp coutume était cinsiderable - Doctrine = ens des opinions

sa maitrise de la coutûme. Son pouvoir normatif et sa maitrise de la coutume -Dans cette ordonnance le roi Philipe IV attenu la force juridique du droit romain a la ligne 17 notamment : « par suitede la permission de nos ancêtres et de la nôtre », aucun texte écrit ne reconnais l’autorité juridique du droit romain sur le royaume de France. Philipe IV utilise le droit romain à sa guise, il le relègue au rôle d’objet d’étude qui permet de développer l’intelligence des coutumes (l-21) : « de même

LA CONSTITUTION 2- LA LOI 3- LE REGLEMENT 4- LA COUTUME SECTION II – LES SOURCES INTERPRETATIVES 1- LA JURISPRUDENCE 2- LA DOCTRINE LES SOURCES DU DROIT OBJECTIF Pour le droit marocain, imprégné du système romano-germanique caractérisé par le droit écrit, on distingue entre les sources directes (la constitution, la loi, les règlements et la coutume) et les sources indirectes dites interprétatives (la jurisprudence et la doctrine). Les sources du droit objectif SECTION I – LES

: place importante à la coutume, principes généraux du droit (principe qui régissent le droit français alors qu'ils n'ont pas de sources textuelles)A partir des textes les juges interprète. Indirectes : §1 Sources informelles : complément de la loi A. L'étude de la coutume Révolution française : suppression de tout les droit coutumiers qui régissaient le système juridique de l'Ancien régime. Lorsqu'on a promulgué le code civil, il a abrogé toutes les coutumes de l'ancien régime.

La Coutume  An 1000  Effondrement de l’autorité royale, la coutume domine la société laïque. Chaque groupe humain va spontanément d’élaborer son droit. Toutefois, le droit canonique restera la source principale du droit et le droit coutumier s’attachera à combler les lacunes. Au regard du dernier capitulaire carolingien datant de 884, la coutume règnera sans partage jusqu’au milieu du 12e siècle. Lorsque les législations royales réapparaîtront au milieu du 12e siècle, la coutume occupera un

Chapitre 2 : Les sources du droit. On retrouve dans les sources du droit, la source étatique (qui désigne la source publique), la source privé (contrat entre deux 2 individus qui crée des droits et des obligations), la jurisprudence (les juges), la doctrine, et les sources coutumières. On va distinguer les sources nationales et internationales. I. / Les sources nationales A) Les sources directes. 1) La loi. La loi est la première source nationale est la loi. Les textes de la loi sont