Coutume Savante

de l’Europe Chapitre I. – Genèse historique du droit romain. Leçon II : Rome et les origines de l’Etat de droit. Section I. – La naissance d’un droit profane. § 1er. – Le caractère sacral du très ancien droit romain. A. Les anciennes coutumes claniques. B. Le secret des formules des Pontifes. § 2. – La promulgation de la Loi des Douze-Tables. A. La crise sociale du Ve siècle av. J.-Ch. B. L’œuvre des décemvirs. Section II. – La naissance d’un droit de la Cité. § 1er. –

qui régissent la vie en société et sanctionné par la puissance publique. Ensemble de règles de droit : Elles forment un consensus qui comportent : * La loi (Élaborée par la Puissance Publique) * La coutume (Élaborée par la population) * La doctrine (Élaborée par des Auteurs/Savants) (Certains auteurs rajoute la jurisprudence, d’autres englobent la Constitution.) _ Le droit n’est pas figé, il est lié à la société qu’il régit, il a en tout temps été difficile de le définir, précisément

sanctionnée par l’Etat (droit normatif), par opposition au droit fondé sur une volonté de régler les conflits au cas par cas, sur les accords entre individus, tels que les contrats, et sur l’établissement d’usages acceptés par tous, tels que les coutumes (droit consensuel). 3 – parce que notre société, notre civilisation se fonde sur la notion d’ordre, plutôt que sur celle d’harmonie, ce qui influence la nature de notre droit : c’est parce que l’ordre prime dans notre conception que le droit est

peuple de guerriers. Cette prépondérance de l’homme est présente dans le droit romain. Le droit romain est rationnel et savant. De très nombreuses modalités sont destinés à fixer les modalités, les plaideurs ce qui fait que ces personnes ont besoin de juristes professionnel. B. Droit émanant de l’autorité publique Sous l’empire les diverses sources du droit (lois, coutumes, édits des magistrats : au sens moderne du terme) sont remplacés par une législation impériale de plus en plus abondante

fondamentales d’organisation de la sté. Quand on parle des institutions pol, se sont les structures qui concernent le pouvoir supérieur de l’Etat, sa mise en œuvre, son fonctionnement. Les sources=les modes de création de D Sources fondamentales : loi et coutumes Sources secondaires : doctrine et jurisprudence Les institutions Pendant royauté, les rois étrusques s’appuyaient sur le peuple. Ils disposaient d’un pouvoir d’imperium= pouvoir suprême de commandement. C’est pcqu’ils s’appuyaient sur le peuple

pratique sociale: la Coutume *Droit crée par les juges: la Jurisprudence *Droit crée par les savants: la Doctrine a)La loi La loi désigne une norme, une règle. La loi est un texte adopté par le parlement et promulgué par le président de la République. Loi impérative: est une loi à laquelle on ne peut pas déroger (détourner), par aucun moyen et en aucune circonstance. Les lois impératives concernent les intérêts fondamentaux de l'Etat et de la société. b) La coutume Coutume: est une habitude suivie

DE LA France Le droit romain: ( droit séculier) peuple de guerrier, les romains sont également un peuple de juriste. L’implantation de Rome dans les régions conquises s’accompagne de la diffusion de son droit individualiste, rationnel, écrit, savant. En 438 le code Théodosien, compilation officielle des constitution impériales depuis le règne de Constantin, est promulgue par l’empereur d’orient, Théodose II, et par l’empereur d’occident, Valentinien III. Et âpres la disparition de l’empire

| |17 |idem | | |18 |La vanité de la coutume | | |19 |La vanité du point de vue et de l'angle de vue

est consacré à la coutume. La coutume qui, à l'époque, constitue la principale source de droit privé. L’importance de la coutume n'a pas été la même en fonction de la période. Dans la période archaïque, il y a une prééminence totale de la coutume, le droit est essentiellement coutumier, c’est une connaissance appartenant aux pontifes, religieux. On parle à l'époque de Mos Maiorum pour désigner coutumes, ce qui veut dire la Tradition, les Moeurs. On trouve deux sortes de coutumes, celles propres aux

et on pratique plusieurs rituels ancestraux : on leur rase le crâne, on leur dépose un mouchoir dessus et tout le monde chante et danse. C'est un grand jour de fête pour les malgaches. Tout le monde mange et boit beaucoup, et le lendemain matin le "savant" circoncit les enfants. La cérémonie peut durer 3 ou 4 jours, et on met fin à la situation en plaçant les cornes du bœuf ayant régalé tous les invités en haut d'un poteau planté au milieu du village. Dans le journal de cet abbé, il explique son intention