Coutume Savante

droit. De cette unité, découle la diversité. Chaque Etats a développé ses propres structures juridiques, ses propres outils.. Ex: Code Français considéré comme pratique. Conception Française, droit accessible à tous Conception Allemande, droit savant, compétence P2 : La famille de common law Issue de la loi Normande Droit très pragmatiques, casuistiques, procédurales. Ce sont les juges qui appliquent les règles Diversités des systèmes de CL: Etats-Unis (Etat Fédéral, Etats Fédéraux),

les kharijites (probent un processus démocratique pour la succession du prophète: chez les Chiites on reconnaît le mariage temporaire, par exemple. B/ les differentes écoles juridique. Le Droit Musulman n'a pas commencé avec l'Islam (coutume, arbitrage...) A partir des années 750 avec la dynastie des Abbassides, ou le Droit Musulman va se développer. Ce qui diffère c'est que son élaboration se s'est pas faite dans un cadre législatif. Une construction doctrinale: a partir de points

droit coutumiers (influence du droit germanique) au sud coexistaient. * 60 coutumes générales, 7000 locales A partir du 13ème siècle, le droit romain connait un remarquable essor au point d’être étudié dans certaines universités françaises malgré la réticence de la royauté et de la papauté. Il devient droit commun dans les pays du nord, c'est-à-dire que l’on applique le droit romain dans le silence de la coutume. Ce droit est mal vu car il est un droit laïque, de plus il est éloigné des dogmatismes

et matérielle Le droit se réduit parfois à un certain nombre de règle posé par le législateur (législatif ou exécutif), par les juges (jurisprudence) ou par l'influence directe de la doctrine (source accessoire aujourd'hui). Il est existe aussi la coutume posé par le peuple. Droit: une science sociale On qualifie le droit comme science: connaissance. Le droit est aussi un phénomène social qui reflète les valeurs d'une société dans le cadre de règles de conduite sociale: source réelle du droit

des Burgondes » (parallèlement à une autre « loi » d’inspiration romaine et destinée aux sujets romains du même roi). Les peuples germains avaient leurs coutumes avant d’entrer en Gaule, la mise par écrit n’allait pas de soi puisqu’ils connaissaient peu l’écrit, et que par nature une coutume se transmet de manière orale. L’esprit des coutumes germaniques est maintenu dans d’autres textes comme la loi des Francs en 507/508 promulgué par Clovis, il s’agit de la loi salique (du nom d’une tribu franque

: El Khatir ABOULKACEM 0 Objet et problématique…………………………………..………………………………..2 I. Considérations générales sur le droit coutumier…………………….………………..5 a. l’azrf dans les chroniques historiques ……………………..…………………………..5 b. la production sur la coutume……………………………………………..……………7 c. les coutumiers écrits ………………………………………………………...………….8 d. établissement du coutumier ……………………………………………..……………10 e. forme et contenu du coutumier…………………………………….…..……………..15 f. procédures judiciaires……………………………………………..

sanctionnée par l’Etat (droit normatif), par opposition au droit fondé sur une volonté de régler les conflits au cas par cas, sur les accords entre individus, tels que les contrats, et sur l’établissement d’usages acceptés par tous, tels que les coutumes (droit consensuel). 3 – parce que notre société, notre civilisation se fonde sur la notion d’ordre, plutôt que sur celle d’harmonie, ce qui influence la nature de notre droit : c’est parce que l’ordre prime dans notre conception que le droit est

moyenâgeuse, la France est divisée en deux zones. Le nord de la Loire est un pays de coutume car les Francs s'y sont installés par invasion et ont par voie de conséquence imposé leur droit. Le sud est un pays de droit écrit, sur la base du droit romain du fait que les Wisigoths s'y sont implantés par alliance avec les Romains. La royauté française tolère et applique le droit romain dans le sud à titre de coutume écrite à cause de sa précision et de sa sagesse. Le droit romain est en pleine expansion

la réduction du droit à la loi et aux Codes; jusqu'à aujourd'hui où émerge, ds la confusion, un nouveau pluralisme. I- Du droit dit par les dieux au droit fait par les hommes. 1- Le droit dit ou dicté par les dieux. Ds un 1er temps, les coutumes ou régles coutumières st d'origine sacrée. Un réseau de rites obligatoires ou d'interdits enserre la vie des hommes. Ds un 2nd temps, ici ou là, la parole des dieux se fait + précise grâce aux rois-prêtres, qui communiquent avec la divinité et

répond que cette invention produira le contraire de ce qu'il en attend. En effet, à force de se reposer sur les textes écrits, les hommes cesseront d'exercer leur propre mémoire et deviendront donc oublieux. De plus, ils seront facilement de faux savants, qui tirent leur discours de textes écrits et non pas de leur propre esprit. Cela montre qu'un progrès technique peut très bien ne pas être un progrès pour l'Humanité, en effet dans ce cas l'humain lui-même, c'est-à-dire l'intérieur de l'humain, ne