Coutume Savante

sont les sources bruts. Lorsqu'on parle de source formelle, on parle des forme sous l'action desquelles né la régle de droit. Dans se sens le mot source est compris comme une sorte de moule officiel qui sert à élaborer des règles juridique. La loi, coutume, jurisprudence ou la doctrine sont des procédé d'élaboration de la norme juridique. Le droit français est tributaire des grandes philosophie grecs, des catégorie juridique romaine et de l'héritage judéo-chrétien. En tant que science un savoir: (Phénomènes

JC va aboutir à une focalisation importante sur la loi (qui est source du Droit). La tradition : la coutume, transmise de manière orale est une source centrale du Droit. Certaines règles de Droit à cette époque ne sont pas écrites. Chez les grecs grâce à la démocratie la loi émise par l’assemblée démocratique acquière une place prépondérante qui crée un décalage avec la tradition et la coutume. Cet héritage provient notamment des Romains. TITRE 1 : LES ORIGINES ROMAINES Introduction :

l’éducation des filles et qui se moque de leurs connaissances,  Fénelon se sert du pronom « on » : « pour les filles, dit-on, il ne faut pas qu’elles soient savantes… », « on ne manque pas de se servir de l’expérience… », « on se croit en droit d’abandonner aveuglément les filles… », etc. La négligence de l’éducation des filles vient de la coutume et ce sont les mères, donc les femmes qui s’opposent à l’instruction de leurs filles. Cela peut probablement être expliqué par le fait qu’à l’époque il était

droit a évolué au cours du temps Sources du droit : _ réelles : ensemble des donnés sociétales : morales, économiques, sociales, politiques. Ex : évolution conception famille (donnée sociale) _ formelles : formes de la règle de droit : source : loi, coutume, jurys-prudence, doctrine. L'importance des sources est variable selon les époques Philosophie : droit non absolu. La formation modèle juridique français appartient au système continental (sauf Angleterre). Triple héritage : _ Athènes : philosophie

 l’exercice  du  pouvoir   A. Le  pouvoir  militaire  du  seigneur   1. Le  droit  de  guerre,  un  droit  privé  presque  illimité   2. Le  droit  de  guerre  réglementé  par  la  coutume   3. La  guerre  privée  limitée  par  l’Église   B. Finances  et  police  seigneuriales   1. La  police  seigneuriale   a. Protection  des  personnes  et  des  biens   b. Création

Pascal procède-t-il ? Selon P les hommes sont en général capables du vrai, mais les hommes ne sont pas capables en particulier du vrai politique. Si les hommes sont en général capables du vrai, c sans doute par des hommes singuliers que sont les savants. Et si les hommes sont en particulier capables du vrai politique cette incapacité est commune aux h : nul h ne peut avoir l’audace de prétendre posséder la vérité politique, cad la connaissance du juste. Il faut mettre en regard deux séries d’assertions :

du code civil Depuis longtemps les bons esprits sentaient le besoin d’un Code civil en France. Il était affligeant qu’un Etat, simple dans son gouvernement, fût aussi compliqué dans sa législation. Quelques ordonnances isolées, une multitude de coutumes bizarres et presque toujours opposées, des arrêts versatiles, des auteurs qui se contredisaient : tel était notre droit civil. Mais comment rompre les habitudes, les préjugés d’une foule de pays et de peuples soumis à des usages divers ? Quel homme

il ne font pas disparaitre totalement le droit romain. C'est pour cela qu'il faut parler de décadence du droit et non pas de rupture totale. Il y a eu un déclin progressif du Droit écrit Romain , ce déclin débouche à partir du 10e siècle sur la coutume germanique ( surtout oral) . Section 1: Le déclin du droit écrit Le droit écrit c'est le droit romain. Paragraphe 1 : L'oubli du droit romain Grande réputation mais en réalité à la fin de l'Empire Romain, ce droit était

que se construit l’héritage juridique de ce que l’on appelle l’ancienne française, cad d’avant la révolution. Héritage bâti sur des lois royales, des coutumes et aussi sur le point de rencontre entre deux traditions juridiques en théorie distinctes, d’un côté tradition juridique issue de la romanité (droit romain) et celle issue de la germanité (coutumes barbares). C’est à Rome que nous irons chercher le point de départ de cet enseignement appuyé sur trois étapes (3 chapitres). La famille dans l’ancien

pas de la même force, c'est le cas de la jurisprudence et de la doctrine. I-La coutume. Les droits coutumiers qui avaient une place importante dans l'ancien régime ont été supprimés par la loi après la révolution de 1789. Elles on été supprimé par la loi du 30 ventôse an 12 (loi de 1804).Plus précisément, cette loi abrogeait toutes les coutumes dans les matières régit par le code civil. Ce rejet en bloc de la coutume s'explique facilement dans un contexte où il y avait un vrai culte de la loi.