Coutume époque Féodale

droit religieux, qui règle la vie des hommes dans une société pastorale, une société agricole. Les principes qui règlent la vie sont des ordres sacrés, ayant une dimension religieuse. On dit d’ailleurs à cette époque que le fait domine le droit. C’est un droit primitif, plutôt des coutumes et des usages permettant de réguler la société. Il y a surtout des problèmes de propriété, d’occupation des terres, de prêts, de nourriture, de voisinage, de ventes de bétail… Ce sont des problèmes ruraux. Ce droit

même les écrits de Jules César et de l'historien latin Tacite. Quelques siècles après, les barbares lorsqu'ils seront installés en Gaulle rédigeront leur loi. Celles-ci révèleront les mœurs de cette civilisation, elles seront imprégnées de leurs coutumes. a. une économie précaire Chez les germains, les tribus se sont sédentarisées très tôt. L'économie est avant tout pastorale. Les régions qu'ils occupent sont peu propices à la culture, elles sont principalement forestières ou marécageuses. Ils

avoir pour objectif la justice. Une répartition équitable entre les individus. Institution est une forme ou une sctructure fondamentale d orga sociale etablie par la loi ou la coutume d un groupe humain donné. A l’idée d instit est attaché l idée d une réglementation car l institution est établie par une loi ou une coutume qui permet a des groupes d individu de vivre ensemble Il y a des instit de droit pub et pv. Cette distinction pv pub n aa pas tj était, ex moyen age, simple seigneur ce sont accaparé

puis reconstruit ensuite l’autorité étatique en jouant des institutions féodales elle mm en les resserant autour du roi qui les domine. I- Le premier âge féodal : l’émergence d’une nouvelle société : entre héritage carolingien, nouvel ordre politique et social et « anarchie féodale ». 1) La féodalité se développe en lien avec la dislocation de l’autorité publique et de l’émiettement territorial : « l’anarchie féodale » a. L’émiettement du pouvoir et baisse du pouvoir royal Début

président peut modifier une décision pénale. On distingue deux périodes dans la Royauté romaine : La royauté latino sadine, un peu plus de la moitié chronologique de la royauté (jusqu'à 630 environ) La royauté étrusque, puisque déjà à cet époque il y avait des mouvements de population, Etrusques originaire de Florence qui ont fortement influencé les institutions romaines. Elle signifie la montée en puissance du Roi, apparition d'un concept nouveau : l'imperium = pouvoir suprême de commandement

et l'approche juridique va changer. TITRE I : L'ETAT RELAYE : LA SEIGNEURIE ET LE REGIME SEIGNEURAL : INTRODUCTION : Le mot « féodalité » vient de Montesquieu qui l'a fait pénétrer dans la langue du droit, en imposant l'idée que les lois féodales caractérisent un moment de l'histoire de l'humanité. Les historiens modernes tendent à réserver ce mot à un régime propre à la période médiévale. Ce régime présente deux caractères : d'un point de vue social : la féodalité se scinde schématiquement

La France n’est franchement comme la « Francia Occidentalis ». Auparavant on parlait des Gaules ! De plus ! Le droit est un produit de l’histoire. Le principe de la présomption d’innocence a été rédigé entre 1317 et 1324 dans La très ancienne coutume de Bretagne. Il s’agit d’un recueil coutumier, donc de droit, qui servait aux populations locales pour vivre au quotidien. On y trouve des règles de procédures civiles et criminelles, de droit de la famille et de succession (à l’époque du règne des

droit : Elle a lieu de 2 manières suivit d’une synthèse Les coutumes Le vide intellectuel juridique est empli par l’essor de coutumes orales. Ces coutumes viennent de l’âme des peuples. Paul OURIAC disait : « les coutumes proviennent du profond de la personnalité collective ». Il y a eu dans le passé, des coutumes orales (meilleur mémoire que nous maintenant) mais aujourd’hui nous avons une culture écrite. Une coutume est une pratique généralement répandus dans un groupe avec 2 caractéristiques

3 sources du droit: la coutume, les lois « royales » et les lois stricto sensu à proprement parler. * La coutume est une source du droit caractérisée par le fait qu'elle est un usage oral consacré par le temps et accepté par la population d'un territoire donné. * Les lois « royales », qui auraient était données par les plus anciens rois de Rome, dont Romulus. Les rois étant probablement légendaires, ces lois sont coutumières, donc de la même nature que la coutume. * Les lois stricto

l'origine et sur la justification de chaque règle de droit. L'évolution du droit : La question qui se pose est celle de l'adaptation puisque le droit fait appel à des notions de justice, de morale, et qui évolue d'une société à l'autre et d'une époque à l'autre. Le droit doit donc s'adapter. Néanmoins pour être utilisable dans une société, le droit doit présenter une certaine stabilité (ne doit pas suivre les modes). → La difficulté du juriste sera de maintenir l'équilibre entre la nécessaire