Coutume époque Féodale

Dissertation: exploitation du droit féodal par le roi de France.Le droit féodal était un système de droit en usage en Europe médiévale, notamment en France. Le pouvoir royal français exerce une influence considérable sur ce système juridique, en le modifiant pour répondre aux besoins politiques et économiques du royaume. Cependant, comment le roi de France a-t-il exercé son pouvoir sur le droit féodal pour l’utiliser à ses propres fins ? I. Les origines du droit féodal et son évolution sous la monarchie

Fiches de révisions : Histoire des institutions Introduction : Le droit est un produit de l’histoire. Le principe de la présomption d’innocence a été rédigé entre 1317 et 1324 dans La très ancienne coutume de Bretagne. Il s’agit d’un recueil coutumier, donc de droit, qui servait aux populations locales pour vivre au quotidien. On y trouve des règles de procédures civiles et criminelles, de droit de la famille et de succession (à l’époque du règne des fils de Philippe le Bel). Mais ce passage

toute la periode du xeme au 15 eme siecle. c'est un regime politique est social d'euroe occidentale du 10 eme au 13 eme siecle qui reposait sur la constitution d'un fief qui est generalement une bande de terre concedee par le seigneur (proprietaire feodal ) à son vassal (personne liee a un seigneur par l'obligation de foi et l'hommmage) le territore est desormais frangmente en seigneuries , principautes donc en terrotoires de tailles variables. Desormais des chefs locaux occupent des prerogatives

C'est le droit romain qui a en premier introduit cette notion d'état dans notre pays. Lorsque le droit à été redécouvert à partir du 12 ème s, que l'état a pu ressurgir en France de façon progressive à partir des 13 ème et 14 ème. (Durant la période féodale qui commence du 10 ème jusqu'au 12 ème, il n'y a pas en France d'état). Les romains ont dégagé 4 caractéristiques pour qu'une puissance puisse être dite publiques, qui sont d'ailleurs reprises today : - le peuple est à l'origine de la souveraineté

Ils mettent fin au monopole de la coutume. Ils sont fondateurs de notre propre droit. On a redécouvert en Europe les compilations Justiniennes et cela change beaucoup de choses. Il a atteint un caractère scientifique, et c’est le seul. Quand la civilisation romaine a disparu (476), le droit romain a réussi à survivre de la civilisation. Aujourd’hui, on est encore dans cette phase de droit romain auquel on l’a confronté aux coutumes, au droit canonique. Progressivement, ces différentes sources vont

Contexte historique Epoque royale : L’époque royale c’est l’époque des premiers rois, de Jules César (assassiné en 44) et de Romulus. En 509 il y a une révolution aristocratique qui a expulsé le dernier roi de Rome, à partir de là il n’y a plus de rois mais il y aura la république romaine, jusqu’à l’époque d’Octave en 27 avant JC. C’est la fin de la république. Il y a trois grands régimes politiques * Une époque royale * Une époque dite de la république * Et une époque impériale avec une

circonstance similR par d’autres juges - coutume = ens des regles spontanement acce^tées âr sté. A dorce d’etre repétés par tous, qqch qui était simple usage fini par deveneir une norme obligatoire (elle s’impose a tous), ce qui fait d’elle du droit NB coutume importance netemnt moindre que loi et juris, de nos jours on l’utilise pour completer ou interpreter la loi. On ne reconnait une valeure a la coutume ssi ELLE NE S’OPPOSE PAS A LA LOI En revanche dans passé, imp coutume était cinsiderable - Doctrine =

société................................................................................................24 2) L'église et le pouvoir..............................................................................................24 Chapitre 3 : La société féodale, une nouvelle définition de l'autorité publique.............................26 Section 1 : L'échec de l'empire et l'écoulement de l'autorité publique......................................26 1. L'agonie de l'empire carolingien.....................

son vassal. Le vassal doit alors à son maître un certain nombre d'obligations et le seigneur lui doit en retour protection et rémunération par la donation d'une terre. Le terme féodalité est un dérivé du mot "fief" qui donnera donc au XIème siècle "féodal", adjectif duquel est né au XVIIème siècle, le terme féodalité qui par la suite qualifiera tout ce qui se rattache au fief c'est à dire à l'un des vestiges les mieux conservés du système juridique médiéval. Elle couvre la période du IXème au XVème

convoquer à sa cour pour répondre de ce vilain cas. Quand le sire de Coucy entendit le commandement du roi, il vint à la cour et dit qu’il ne devait pas être contraint à répondre sans conseil ; mais il voulait être jugé par les pairs de France selon la coutume de baronnie. Mais il fut prouvé contre le seigneur de Coucy par le registre de la cour de France que le sire de Coucy ne tenait pas sa terre en baronnie car la terre de Bove et la terre de Gournay qui entraînaient la seigneurie et la dignité de baronnie