Coutume époque Féodale

diversité incarnée dans le système de personnalité des lois. Mais pour autant, les choses devaient progressivement évoluer Section 2 - de la personnalité a la territorialité des lois. Il faut avoir conscience que ce sont des peuples aux coutumes différentes qui cohabitent sur le territoire de la gaule. Au côté des autochtones gallo-romains, bcp de peuples barbares se sont installés. Le roi des francs règne donc sur un territoire où se côtoient plusieurs ethnies, plusieurs peuples. Ainsi

garanti non par l’intervention d’une institution politique au sommet de la société, mais pas la solidarité de lignages à partir d’ancêtres communs, par la stratification en classes d’âge ou groupes professionnels, et par l’observation par tous de coutumes plus ou moins rigides dont le caractère obligatoire est assuré par une croyance religieuse très forte. » Les sociétés sans états sont comprimées par les états. Elles se mettent en mvt et se pressent aux frontières de l’Etat romain. L’armée romaine

régissaient les relations individuelles/familiales et entre groupe sociaux. * Les premiers éléments connus des premières civilisations dates environ de -4000, en Mésopotamie, l’écriture cunéiforme née (les lettres sont en forme de clous). Dès cette époque, on inscrit sur des tablettes les actes de la pratique afin de régler les litiges rencontrés. Ceci montre déjà un Etat de droit diffèrent du notre. Le droit est alors issu de la pratique : c’est la Casuistique. * Il n’y a alors pas de loi générale

par la Terreur qui suivit la Révolution française de 1789. Pour cette raison sans doute, il se méfiera toute sa vie des intentions révolutionnaires. De fait, cette méfiance ne l'empêchera pas d'être un libéral engagé, lui qui vivait justement à une époque où la France tentait maladroitement de réfréner la montée des revendications sociales mises de l'avant à la faveur de la Révolution française. L'état de sa société suscite par ailleurs de profonds déchirement chez Tocqueville, le laissant écartelé

celtique. Les Celtes s’installent aussi dans le nord de l’Italie. Ces peuples celtes sont nombreux, et portent des noms précis (les plus connus : Les Arvernes et les Allobroges). Chaque peuple celte est installé dans une zone déterminée, a ses propres coutumes et son nom propre. Ce sont les romains qui les appellent les peuples gaulois (les Celtes se disaient Arvernes, etc). On trouve donc une grande mosaïque de peuples celtes. Ils sont connus grâce aux historiens grecs et romains, et, surtout depuis

à partir du 5ème siècle vont réussir à imposer des royaumes qui vont se superposer à l empire ; cela signifie qu’à coté de la population gallo romaine qui est soumise au droit romain, vivent des peuples d origine germanique avec des droits, des coutumes et des institutions distinctes. En 476, c’est la chute de l’empire romain, d’une part à cause de l’assaut du peuple barbare avec à sa tête Odoacre (chef barbare ostrogoth) qui dépose l’empereur Romulus (empereur d’occident) et d’autre part car

PREMIERE PARTIE  UNE SOCIETE REPLIEE SUR ELLE-MEME AUX TEMPS FEODAUX (X-XI EME SIECLES) La société présente des caractères dominants : La faiblesse du peuplement avec un fléchissement de la courbe démographique Une économie presque exclusivement domaniale. La terre est devenue le seul facteur de production, l’assise de la fortune La disparition du pouvoir central c.à.d. que le pouvoir est réparti entre de nombreux titulaires, entre les mains du seigneur qui exerce les prérogatives de la

Introduction : De la seigneurie féodale au royaume. Le rôle attribué à la couronne dépend de l’évolution sociale, mais certaines fonctions du roi ont toujours été les mêmes (ex : guerre). Au XIIe siècle le royaume franc d’Occident s’est désagrégé pour devenir une multitude de dominations indépendantes et les groupes féodaux deviennent des Etats quasi indépendants dont les rapports avec le roi sont réduits au minimum. La preuve de cela c’est que les princes féodaux cessent de s’appeler « comtes du

sources du droit. (JM Carbasse) PUF fondamental, 3° édition 2007. Rigaudiere Albert, Histoire du droit est des institutions. Repère historique : 481/751 époque mérovingienne de Clovis jusqu'au changement de dynastie. Clovis roi franc n'était pas Chrétien il se fait donc baptiser. 751/987 époque carolingienne avec Pépin Lebref. 987/1792 époque des capétiens avec Huges Capet. 1792 République Introduction : Définition du « droit » : (Celse, rapportée par Ulpien) Le droit est dans l'antiquité romaine

des carolingiens des signes de faiblesse. Territorialité des coutumes: Après 3 siècle il est impossible de déterminer l’origine de chacun, tout dépend de la bonne foi, il n’y a rien à l’écrit (pas de nom, pas d’état civil…). Les déclarations d’appartenance ont été source de très nombreuses fraudes. Les lois et les usages vont fusionner localement, la diversité qui s’impose est territoriale. Le juge va donc appliquer une coutume locale, territoriale. On ne dépendra plus de l’origine des personnes