Coutume époque Féodale

: « il faut cesser de s’arrêter à la lettre des lois romaines, il faut en tirer une doctrine, des suggestions pour les besoins pratiques de la société présentes ». Les bartoliste vont adaptés au droit romain pour les problèmes pratiques de leurs époques. Ils vont utiliser la méthode du raisonnement de la théologie et de la philosophie : la dialectique. Cela consiste à poser une question et ensuite de développer une première thèse qui apporte des éléments, que l’on abandonne en soutenant une antithèse

la force mais pas des techniques d'administration.     Chapitre 2: L'empire carolingien   Ascension de la famille aristocrate des Pépinides. Déclin des rois mérovingiens et transfert du pouvoir à certaines familles de l'aristocratie. A cette époque division du territoire en 3. Le maire du palais obtient un pouvoir politique (sorte de vice roi), ce qui renforce le pouvoir des grandes familles. Le maire acquiert la réalité du pouvoir politique. Les pépinides s'imposent pour la fonction de maire

de l’Empire comme la Germanie. Ce qui a créé un amalgame entre la tradition purement Romaine et celle qui constituait les coutumes Germanique. Le droit Romain est le ciment de cette famille juridique. Les premiers recueils de droit Romain, comme le code théodosien, ont servi de trame aux lois qui ont régi les différents peuples au lendemain des invasions, puis aux coutumes qui se sont substitués après le 10ème siècle. Les compilations de l’empereur Justinien ont joué un rôle considérable après

du fond de l’affaire. Sacrmentum : la plus importante action de loi. Elle peut être utilisée pour revendiquer la propriété d’un esclave par exemple. • La grande source de droit à cette époque est la loi des XII Tables, publiée (affichée au forum) en 449 Av J-C. On a mis par écrit et on a divulgué les coutumes aux plébéiens (référence à la plèbe, le bas peuple). Jusqu’à cette loi, tout le droit était le monopole des pontifes, qui étaient choisis parmi les patriciens (patres : les aristocrates).

les litiges qui lui sont soumis. A partir de cette époque, le tribunal de l'évêque est reconnu par l'Empire Romain et devient un tribunal comme les autres. Ce tribunal est appelé l'audientia episcopalis (= Le jugement de l'évêque). Les évêques ont une large compétence en juridiction. Ce sont les fonctionnaires de l'Empereur qui vont exécuter le jugement. Il y a donc une collaboration de l'Empereur et de la justice de l'évêque. A la même époque, apparaît un autre privilège: le privilège du fort.

que , selon Voss, l'humanisme renvoie à des problématiques qui évoquent quelque chose pour ces philosophes des Lumières, qui ont un écho sur leur époque et sur ses préoccupations. Il explique alors qu’il y a un dialogue entre les deux époques : Les Lumières trouvent dans la renaissance et l’humanisme des préoccupations qui les renvoient à leur propre époque et à leurs propres perspectives. Pour citer CHEDOZEAU «  l‟humanisme contribue largement à la définition des Lumières : l‟autonomie de la raison

Histoire du Droit (30h) 5ème – 15ème siècle : Moyen âge Fin 15ème  siècle  (avec grandes découvertes)  –  fin 18ème  siècle  (révolution   française) : Époque moderne   Chapitre I : D'un empire à l'autre (5   – 9    siècle)  ème     ème    L'histoire du droit et des institutions prends ces sources dans le droit  romain. Dès 120 avant J.C, la Gaule est soumis à l'empire romain. C'est  Jules César qui achève la conquête de la Gaule et c'est Auguste qui en fixe le  régime   administratif

les Mérovingiens B_ La renaissance carolingienne Chapitre II : Organisation du royaume Franc Chapitre III : Droit et Justice à l'époque Franc II_ La période féodale (X au XIIe siècle) La période de système politique caractérisé par le morcellement territorial et par la force des engagements personnels appelé système féodaux vassalique. III_ La reconstitution progressive de l’État (XIII au XVe siècle) IV_ La Monarchie Absolue (XVI au XVIIIe siècle) Période à laquelle se met en place un

d'Aguesso annonce de la problématique : Comment augmenter le pouvoir royal, sans perdre sa nature ? annonce du plan : I – Pourquoi ? : Une ordonnance de codification justifiée par la tradition monarchique. A/ L'harmonisation des coutumes par un roi qui en est traditionnellement le gardien. 1 – La distinction du droit romain et du droit français. 2 – Une opposition spécifique en matière de B/ L'amélioration de la justice par un roi qui en est traditionnellement la source. 1

constitué des dons et de la dîme (10% des revenus laïcs), qui doivent aider à l’entretien et la charité. Les revenus sont divisés pour l’évêque, le clergé, les pauvres et les bâtiments. ! §2 - L’église pilier du pouvoir ! ⁃ ⁃ ! ! PARTIE 2 - EPOQUE FÉODALE : APPARITION DES INSTITUTIONS FRANÇAISES (10È-13È) Chap. 1 - L’installation de la féodalité (10è-11è) ⁃ ⁃ ! Les évêques ont été allégés de certaines fonctions sous les mérovingiens. Le comte sera désormais chargé de percevoir les impôts. Les