Coutume époque Féodale

t de l'université de Sherbrooke. 1 O0 Revzte de Droit ( 1 9 7 1 ) 2 K.D.U.S. I - LE M A R I CHEF DE LA COMMUNAUTÉ CONJUGALE L'existence de communautés familiales est sans nul doute un trait caracté- ristique de la vie au Moyen-Age. A cette époque, l'individu vit rarement isolé et s'il est possible que de nouveaux époux établisscnt lcur foyer à l'cxtérieur de ces communautés, il est beaucoup plus fréquent dans ce monde rural qui prédomine jusqu'à la fin du XIe siècle, qu'ils continuent à

Châtellerault, un des seigneurs vassaux de Guillaume X. Aliénor, « l'autre Aénor » en langue d'oc, est ainsi nommée en référence à sa mère Aénor. Le prénom devient Éléanor en langue d'oïl. Elle reçoit l'éducation soignée d'une femme noble de son époque à la cour d’Aquitaine, l’une des plus raffinées du XIIe siècle, celle qui voit naître l’amour courtois, entre les différentes résidences des ducs d’Aquitaine : Poitiers,  Bordeaux, le château de Belin où elle serait née, soit encore dans un

droit impérial. 1) La société prémunie Depuis 212, depuis l'édit de Caracalla, le droit de cité romaine est étendu à tout l'Empire. C'est un contenu théorique, car ce droit de cité romaine n'est pas suivi. Des usages résistent, des coutumes locales persistent et surtout les gouverneurs dans les provinces de l'Empire, perçoivent de plus en plus mal les taxes. Les petits propriétaires cherchent à échapper à la perception. Les grands propriétaires, souvent sénateurs, bénéficient de l'exonération

Paragraphe 2 : La survivance de la coutume A côté de la législation impériale, les autres sources de droit tendent à disparaître. C’est vrai pour la doctrine ; En revanche la coutume va paradoxalement reprendre une certaine vigueur. Le régime absolutiste du bas Empire n’a pas fait disparaître la coutume même si la concurrence de la législation a considérablement réduit son champ d’action. La théorie de la coutume va se perfectionner. Cela va permettre à la coutume de préciser sa place et son autorité

seulement sur des propositions de fond mais aussi sur des actions exemplaires capables d’ouvrir la participation à de grands secteurs de la population. D’autre part, nous devons reconnaître que le Mouvement Humaniste est né et s’est développé dans une époque de crise mondiale et, de ce fait, ne craint ni le changement ni la perpétuelle adaptation aux temps nouveaux. En ce sens, perfectionner sa flexibilité en termes d’organisation est une direction co-naturelle à son développement. (Accélération et

droit – Second semestre Ce semestre sera principalement axé sur l’histoire des institutions, durant la période 10ème – 15ème siècle, essentiellement. Progressivement, va se dégager des ruines de l’empire romain l’ordre féodal. Cette période féodale débute avec le règne de Hugues Capet en 987. Elle comporte trois éléments : o La vassalité o Le bénéfice o La désagrégation des structures monarchiques § 1 : La vassalité Des groupes d’hommes libres se placent

Histoire du droit – Second semestre Ce semestre sera principalement axé sur l’histoire des institutions, durant la période 10ème – 15ème siècle, essentiellement. Progressivement, va se dégager des ruines de l’empire romain l’ordre féodal. Cette période féodale débute avec le règne de Hugues Capet en 987. Elle comporte trois éléments : La vassalité Le bénéfice La désagrégation des structures monarchiques § 1 : La vassalité Des groupes d’hommes libres se placent sous la protection d’un chef et

politique la monarchie franque (476-987) a un destin troublé. Paradoxe: parfois elle a du mal à unifier le pays et parfois elle contrôle plus que le pays actuel. La monarchie féodale (987-XIIIe) ou suzeraine. Le roi n'est plus en France que le suzerain des seigneurs féodaux et leur ressemble trop pour les contrôler. A cette époque le roi a du mal en France à être autre chose que le roi d'Ile de France. La monarchie souveraine (fin XIIIe- début XVI) voit triompher le droit public, de droit commun. Un

droit La coutume a Rome: 1.mos/mores: c'est une tradition encrée dans le religieux. Ce ne sont pas des coutumes formelles, ce sont des traditions puisqu'elle n’existe que lorsqu'elle sont énoncés par les pontifes. On les appelle les responsa. C'est une tradition orale. Elle vont devenir les mores majorum puisqu'elle sont partagé entre les pontifes et deviennent une loi, à un même cas on a la même responsa. 2. Sous la république romaine la coutume devient consuetudo. Cette coutume s'est émancipé

et matérielle Le droit se réduit parfois à un certain nombre de règle posé par le législateur (législatif ou exécutif), par les juges (jurisprudence) ou par l'influence directe de la doctrine (source accessoire aujourd'hui). Il est existe aussi la coutume posé par le peuple. Droit: une science sociale On qualifie le droit comme science: connaissance. Le droit est aussi un phénomène social qui reflète les valeurs d'une société dans le cadre de règles de conduite sociale: source réelle du droit