Coutume époque Féodale

litige et il permet de revendiquer une chose litigieuse. Une grande source du droit, la loi des XII tables publiés en 449 AV. JC. Loi très importante car c'est un document écrit (publié veut dire afficher au forum) qui permet de divulguer les coutumes au plébéiens (la plèbe, c'était le petit peuple). Jusque là, la connaissance du droit et son interprétation était le privilège des pontifes qui étaient pris parmi les patriciens (les grandes familles). La définition de loi, c'est le terme lex

INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT : Sources du droit : *loi *jurisprudence *coutume *doctrine 4 grandes périodes : *L’Antiquité : débute avec le début de l’écriture, 30 siècle avant JC et finit en 476 avec la chute de l’Empire romain d’Occident. *Le Moyen Age : commence en 476 et se termine en 1492 avec la découverte de l’Amérique *Les Temps Modernes : débute en 1492 et finit en 1789 avec la Révolution. *L’Epoque Contemporaine Ces périodes ne collent pas avec la réalité historique

période du droit classique est celle de la laïcisation du droit. Cette laïcisation se renforce et prend une nouvelle dimension lorsque l’Empire romain est gouverné par un empereur assisté par le sénat. III. Le droit du bas Empire : A cette époque, on peut parler de codification du droit. La codification est d’abord privée, puis au début du Vème siècle avant JC, Théodose commande une codification (code théodosien) qui est supplanté un siècle plus tard par le code de justinien. Section 2 :

concerne l’aristocratie laïque mais militia au 9eme siècle désigne le service militaire du roi et au droit pour les vassaux + homme a armes. Et au 11eme ce terme va designer la valeur guerrière mais une valeur guerrière qui va orner la noblesse. A cette époque on peut être noble et pas miles et l’inverse. Il ya encore rien d’héréditaire et c’est une affaire de courage et de valeur militaire chevaleresque, va se former une qualification juridique pour contenir cette forme. Au début du moyen âge tout el

s’installer sur ce qui a été a été à l’empire romain et vont fonder des royaumes. Ils sont chacun porteurs de leur propre culture juridique, donc de leur propre droit. Le Droit romain est très construit mais face à lui des peuples arrivent avec des coutumes. Ses peuples barbares se sont établit pacifiquement et ont en commun leur admiration vis-à-vis du droit romain et de leurs institutions. Après la rigueur romaine on va passer à une longue période de désorganisation ( crise économique, politique

un poids: l'histoire et les précédents. En ce qui concerne sa composition, il est le résultat d'une addition; à la coutume, s'ajoute l'activité judiciaire. C'est un droit produit par les juges. . . Il s'agit d'une production de l'Angleterre normande: tradition anglo-saxonne. Après 1066, la situation de l'Angleterre était identique que sur le continent: grand mélange de coutumes, pas de spécialisations. La justice est rendue au niveau des contés : cette cour est présidée par le sheriff. Ce sont

du droit – Second semestre Ce semestre sera principalement axé sur l’histoire des institutions, durant la période 10ème – 15ème siècle, essentiellement. Progressivement, va se dégager des ruines de l’empire romain l’ordre féodal. Cette période féodale débute avec le règne de Hugues Capet en 987. Elle comporte trois éléments : • La vassalité • Le bénéfice • La désagrégation des structures monarchiques § 1 : La vassalité Des groupes d’hommes libres se placent sous

XXIV '' De coutumes et d'usages'' tiré de Coutumes de Clermont -en-Beauvais. Philippe de BEAUMANOIR I. la coutume, source de droit A. les distinctions entre la coutume et l'usage B. l'autorité de la coutume II. la coutume, moyen de preuve et de respect A. les moyens de preuve de la coutume B. les sanctions en cas de non-respect INTRODUCTION Selon Jean-Marie Carbasse, Agrégé d'histoire du droit en 1978 et Professeur dans différentes Facultés de droit, ''les Coutumes de [Clermont-en-]

carolingiens. Et en 481 on a la première dynastie qui se met en place avec l’avènement de Clovis à 15 ans, c’était un adolescent roi mais qui est un excellent guerrier, c’était un héros, un fin stratège, c’était un très bon négociateur. Et à cette époque le territoire gallo-romain, et partagé entre 3 peuples qui se sont installé, il va y avoir les Wisigoths (le sud-ouest), vers le sud-est il y a les Burgondes et au nord on a un jeune royaume qui est le royaume des francs, et ces peuples se sont installés

absolue de droit divin – Au Moyen Age, la monarchie avait un caractère plus féodal car le roi devait partager une partie de ses pouvoirs avec la noblesse mais progressivement il concentrera tous les pouvoirs entre ses mains et ce système atteindra son apogée sous Louis XIV ou là, inversement la noblesse devra le courtiser pour ne pas être en disgrâce. L’Angleterre connaîtra également ce genre de régime mais pas à la même époque. Alors qu’il se renforce en France au XVIIe il s’affaiblit en Angleterre