Coutume époque Féodale

Au milieu du XVIe siècle, le droit romain redécouvert domine dans la procédure juridique de la plupart des pays européens. Un système juridique, dans lequel le droit romain est mélangé avec des éléments du droit canonique et coutumes germaniques, spécialement la loi féodale, a émergé. Ce système juridique, qui est répandu dans toute l'Europe continentale, est connu sous le nom de ius commune et les systèmes juridiques basés sur celui-ci sont dits romano-germaniques, ou droit civil dans les pays anglophones

redécouverte, avec la redécouverte du Corpus Iuris Civilis de Justinien au 11ème siècle. Cependant, son application ne fut que partielle puisque d’autres sources du droit existaient, telles que les coutumes et le droit canonique. De plus, avec le retour du pouvoir législatif du roi et la persistance des coutumes dans les régions de droit coutumier en France, le domaine du droit romain était très restreint. A partir du 12ème siècle les choses changent dans tout l'occident. En même,temps, vont se reformer

historique se différencie de l’Etat tel qu’il nous apparait aujourd’hui ? Il en découlera tout au long de notre discussion, une réflexion entre « pouvoir » et « Etat ». I) L’Analyse historique, de la féodalité à la souveraineté. A) De la vision féodale du pouvoir. B) La guerre et la fiscalité ou les prémices de l’Etat moderne (puissance, pouvoir et justice). II) De la pensée de l’Etat moderne à son évolution. A) La séparation des pouvoirs : le « monopole public » et l’influence des penseurs

de règles de droit privé pour assurer la continuité du pouvoir. CAPETIENS (987-1322) dernières années du 10ème, modifie la conception du pouvoir, des règles de la monarchie et s’impose au-dessus des seigneurs, et donc au sommet de l’ordre féodal Ordre féodal : Articulation hiérarchiser de seigneurs et de seigneuries au sommet de laquelle se trouve le roi qui a des rapports avec des grands seigneurs, qui on a leur service d’autres seigneur plus local avec un nombre incalculable de terres. Système

de la catégorie des grands seigneurs, issu d’une riche famille propriétaire terriens, bordelais, il appartient à la noblesse de robe, fréquente beaucoup la haute société aristocratique parisienne (société intellectuel, milieu savant, lettré de son époque) et du fait de son appartenance sociale, il va être amené à exercer des fonctions prestigieuses, il sera magistrat, conseiller du roi, membre de l’académie française, membre de la société royale de Londres. Il a beaucoup voyagé en Europe lors du premier

l'Ancien Régime pour toujours. Avec plus de 3500 pages manuscrites, les « Mémoires d'outre-tombe » retracent des faits historiques, des phénomènes de société et des rêves d une époque à cheval sur deux mondes. C'est en tout cas l'opinion de Jean d'Ormesson, qui voit dans les « Mémoires d'outre-tombe » un récit sur une époque, un milieu, une vie rêvée. C'est une opinion que je partage avec lui puisque l'on peut retrouver dans cet œuvre autobiographique des éléments sur chacun de ces domaines, qui constituent

d'occident disparaît en 476. 3 périodes dans l'histoire du droit romain : • époque archaïque (jusqu'au 2ème siècle avant JC). Le droit va se dégager du droit religieux. Ce droit est, au départ, un droit coutumier ; il s'agit donc d'un droit oral. La logique du droit coutumier consiste à respecter un droit qu'on estime qu'il existe déjà. Dans l'époque archaïque, l'événement important est la mise par écrit de ces coutumes. À Rome, c'est la loi des 12 tables (milieu 5ème siècle avant JC). Ce droit

(313-238 av. J.-C.) et Han Fei (280-233 av. J.-C.), était une importante école de pensée qui s'opposait à l'école de Confucius à l'époque des Royaumes combattants (475-221 av. J.-C.). Elle reflétait les intérêts des propriétaires fonciers, alors classe féodale montante, et propageait le point de vue matérialiste selon lequel "l'homme vaincra le Ciel", par opposition au point de vue idéaliste de la "soumission à la volonté du Ciel". Elle préconisait la réforme politique et s'opposait à la rétrogression.

personnalité des lois à la territorialité du droit. A la chute de l'empire roman d'occident, et l'europe va recuperer un heritage juridique du droit romain ,que va passer dun droit commun «  Jus commune » et également des droits propres locaux comme la coutume les legislations royales etc, appelé «  Jus propria ». Le 12eme siecle marquera l'apogé du droit canonique et le droit romain en Europe, et nous allons voir le haut moyen age et la transition entre la pero des lois et la territorialité du droit

A LA REVOLUTION → Facteurs économiques, culturels et sociaux au sein de l'Ancienne France. L'H sociale est intimement liée à l'H éco. Comment comprendre les individus s'il n'y a aucuns éléments de subsistance des individus ? Au cours du 1er âge féodal, l'argent ne tient pas une place primordiale. Le moindre bouleversement éco n'est pas sans conséquences sur la condition des terres et des personnes. L'H sociale est liée à l'H des mentalités. La réalité éco n'est pas tjrs déterminante en ce qui