Coutume époque Féodale

droit naturel et une conception moderne du droit naturel (18ème). Deux façons de répondre à la question pourquoi obéit-on au droit ? C’est-à-dire qu’il n’y a pas de réponse objective. 1) Les théories anciennes du droit naturel (Grèce antique époque Aristote 4ème avant JC) considérait que les lois de la cité doivent être conformes au Cosmos (équilibre, harmonie). Comme si la nature était normative, faisait la loi, on prête à la nature une âme. Les lois de la cité n’est là que pour reproduire

rôle a était de fédérer les tribus, si bien que le code de l’Alliance contient des prescriptions religieuses et aussi des règles de Droit pénal). c) Le deutéronone Nouvelle version du code de l’Alliance, c’est une codification d’anciennes coutumes, sa compilation est plus tardive, elle remontera au 6ème-7ème Siècle avant notre ère. Il règlemente le témoignage, il exclue l’avis des intéressés. On trouve aussi une législation sur les preuves, par exemple on trouve le serment, un seul cas d’ordalie

CONTRIBUANT A L'ELABORATION DU DROIT Au temps modernes, les 2 principales sources du droit sont la coutume et la loi. § 1 : les instances de conseil I) Leur diversité 226 : le gouvernement central est aux mains du roi mais celui-ci décide en conseil, et ce, depuis le MA car déjà sous Louis IX, Beaumanoir insistait sur le besoin que le roi gouverne en conseil, comme tout seigneur, à l’époque féodale. Cette exigence du conseil est l’essence des institutions monarchiques françaises : le conseil

a été étendu à tous les citoyens. Cette république a obtenu un grand succès grâce à ses conquêtes. A) Les institutions de la république romaine Les romains n’ont pas de constitution, mais institutions non écrites dans un texte, fondées sur les coutumes et il y a certaines lois ordinaires. Les institutions comportent 3 éléments : les magistrats, les assemblées de citoyens, le Sénat a) Les magistrats 1) Les pouvoirs des magistrats (2 types) la potestas (autorité) : appartient à tous les magistrats

LES MEROVINGIENS En 481 : Clovis devient le 1er Roi Mérovingien. Au cours de cette époque = Installation de la royauté par les conquêtes, renforcement de la royauté, évolution des structures laïc et modification de la place de l’Eglise. I. L’installation d’une royauté franque et ses conquêtes Les francs saliens regroupés autour de Clovis se trouvent directement à la frontière de l'empire, et entrent rapidement et réussissent à conquérir toutes les terres. Politique de conquête : 486 :

droit : _ réelles : ensemble des donnés sociétales : morales, économiques, sociales, politiques. Ex : évolution conception famille (donnée sociale) _ formelles : formes de la règle de droit : source : loi, coutume, jurys-prudence, doctrine. L'importance des sources est variable selon les époques Philosophie : droit non absolu. La formation modèle juridique français appartient au système continental (sauf Angleterre). Triple héritage : _ Athènes : philosophie grecque _ Rome : élaboration concepts juridiques

l'intérieur de ce millénaire, nous verrons la période Franc et féodale (début + fin). "Quand on s'apstient de cultiver la philosophie et l'Histoire ancienne, elles ont toutes les chances d'être efficaces car il y a une efficacité du savoir. Mais si seulement les facultés leur faisaient une place au lieu de les exclure, et de se livrer corps et biens à la recherche scientifique". I) L'époque Franc le pouvoir, le droit, la justice II) L'époque féodale le pouvoir, les droit, la justice I) Lépoque Franc

qui coexistent pacifiquement. SECTION I : LE DROIT COUTUMIER La coutume est une source essentielle du droit privé. Elle est un droit non-écrit, introduite par les usages, née de la répétition et d’une répétition qui a acquis force obligatoire dans une communauté d’habitants située dans une région déterminée. La coutume est un droit indépendant, autonome, et va devenir un droit rédigé. I. La coutume, ses principes La coutume est un droit non écrit, introduite par les usages. Elle est née de

2ème PARTIE : LE TEMPS DES COUTUMES (5e/11e) L’héritage romain va disparaître doucement et la source primitive va rejaillir. Les coutumes vont s’imposer de nouveau parmi les sources du droit. On va se focaliser sur la France, qui ne diffère cependant pas des autres pays d’Europe, ou plutôt sur la Gaulle. La Gaulle est occupée par Rome, elle a été romanisée. L’Europe du Nord a connu une migration successive, notamment des peuples germaniques venus d’Est en Ouest du fait des Huns venu en Hongrie

d'évêques) ; juridiquement, on accepte l'idée que le roi a la capacité de présider un concile. Cependant, les évêques profitent de cette réunion pour s'opposer violemment au roi : le choix des évêques ne doit pas se trouver aux mains du roi. A cette époque, être évêque était une carrière administrative personnelle, il est choisi par le métropolite (il était élu par le peuple normalement). 6 jours plus tard le roi proclame l'édit de 614 : les évêques doivent être nommés par d'autres évêques et par le