Coutume époque Féodale

l’humain au divin. On expose l’unicité de dieu et des devoirs de son peuple envers lui. A coté, on a ce qu’on appelle un décalogue (commandements). Dans la bible on a un code de l’alliance qui vient de dieu, il a comme objet de codifier les lois et les coutumes (droit pénal, esclavage, la réparation des dommages..). Il apparaît au moment où les tributs s’installent sur la terre promise au 13ème siècle av JC. Ce code a aussi un objet politique. Ces tributs il faut les fédérer : obj politique. Ce code de

l’ordre privé : le droit romain ne sait pas voulu un système juridiques parmi d’autre, au sein d’un société qui a idolâtrée le droit est nait le rêve de concevoir un ordre juridique tellement cohérent qui puisse régir tous les peuples à toutes les époques, ce rêve c partiellement réalisé : Le droit civil romain était unifiait d’un bout à l’autre dans tout l’empire, les citoyens étaient régis par le même droit. A la chute de l’empire ce droit aurait pu s’effondrait avec les instituions politiques,

périodes. •1ère période : 476-987 = Chute de l’empire romain d’occident-Election d’Hugues Capet Période Franque, du haut Moyen Âge. •2ème période : 987 – 1453 = Période du Moyen Âge-Fin de la guerre de Cent ans. •3ème période : 1453 – 1789 = Epoque moderne ou Ancien Régime. L’idée générale du cours du 1er semestre était guidée sur deux grands axes : le pouvoir et le droit sur une longue période. L’objectif de ce semestre était d’établir un lien entre le pouvoir et le droit et de saisir

 Dissertation : Dans quelles mesures, le roi de France est-il absolu au temps moderne ? Pour récupérer l'ensemble des pouvoirs qui leurs étaient dû, les rois de France ont lutés durant la période féodale mais également toute l'époque des temps moderne pour affirmer leurs pouvoirs à l’intérieur mais également à l’extérieur du royaume de France. Domestication de la noblesse et intervention dans les institutions de l’État, font partis des derniers actes des rois afin d'affirmer leur toute puissance

on parle souvent d’Etat de fiance de providence, donc l’Etat existe bien. Mais pourtant, l’Etat n’a rien d’évident, c’est une notion abstraite qui s’est formé depuis le MA. L’Etat n’a pas toujours existé. Au MA nous étions dans une société féodale où l’Etat n’existe plus, ce n’est qu’un souvenir de la culture romaine. Cette autorité directe centrale est remplacée par un système de lien de personne à personne. Mais il y a tout de même une organisation sociale, la féodalité va s’organiser autour

annoncées dans les quatre précédents livres). Ces cinq livres forment le Pentateuque. Ces textes sont une compilation qui datent du Ve siècle av JC, ils ont plusieurs auteurs qui sont d'origines géographique diverses et qui n'ont pas tous écrits à la même époque. La synthèse est organisée au Ve av JC. La base de ce droit de la Torah est ce qu'on appelle le Décalogue → les dix commandements. Tout le droit juif, le droit de la Torah, est un droit révélé par Dieu. Paragraphe 2 : le Théocentrisme Le théocentrisme

assez d’autorité et ce sont les grands féodaux qui ont repris le pouvoir c’est-à-dire ce qui ont découpé le pouvoir en fief. Ex : En Bretagne c’est le duc de Bretagne qui exerce tous les pouvoirs et donc le roi n’a plus aucun pouvoir. Donc ils ont les pouvoirs car c’est eux qui possèdent l’armée car l’organisation féodale est d’abord une organisation militaire et l’idée de l’époque est d’avoir un château fort tous les 15 km tenu par un féodale. Les féodaux et l’église ont décidé qu’il fallait un

délégués de l’empereur. En principe, les dispositions prise par le mandat concerne soit un territoire, soit une catégorie de personne mais elle est souvent plus large. De tous, les édits sont les plus connus. b. La sanction du droit A différentes époques. *Le droit archaïque : Grâce à la loi des 12 tables, le citoyen romain a été placé à l’abri de l’arbitraire consulaire. Maintenant, les droits et la procédure sont précisés par la loi et de ce fait le magistrat est obligé de la respecter. Dans

(Nous avons beaucoup de tablettes de cette époque). Le droit pénal semble moins sévère qu’ailleurs dans l’époque ancienne, cela dit il va se durcir au contact des peuples d’Asie (Conquêtes). Mais notre connaissance est relativement limitée il faut donc relativiser. 2°) Les transformations du droit Ces transformation interviennent très tôt, fin de l’ancien empire, 2300 avant l’ère chrétienne. Transformations car le régime évolue vers un système féodale c'est-à-dire éclatement du pouvoir centrale :

TEXTE  « L’hérédité des fiefs et l’établissement général des arrières-fiefs éteignirent le gouvernement politique et formèrent le gouvernement féodal », Montesquieu. Ce texte normatif est écrit par un auteur anonyme au XIIe siècle, c’est un extrait de Raymond Monnier, Les lois, enquêtes et jugements des Pairs du Castel de Lille. Le texte est écrit à une époque où on connaît une nouvelle organisation de la société, la féodalité (dont les premières racines remontent à l’empire romain). La féodalité est