Decision N 80 119 Dc Du 22 Juillet 1980

political information. Ethical Issues - To reflect in their structures a commitment to justice, fair employment, public accountability and progressive work practices. To seek the greatest possible efficiency at the lowest cost while involving workers in decision-making and management as appropriate to each organization. To aim for adequate income for workers to meet their basic needs, including health care, education and the capacity to save. Working Conditions - To ensure a safe working environment that

éthique, la primauté de l’éthique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 20 Le soi et les autres en enseignement : le lien . . . . . . . . . . . . . . . 22 Le développement d’une éthique du lien en formation des maîtres. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 22 L’éthique collective ou l’éthique partagée. . . . . . . . . . . . . . . 23 VIII Repères pour l’éthique professionnelle des enseignants L’éthique réflexive et la référence aux

Paragraphe 4 : Acquisition de la nationalité française par déclaration de nationalité......................................................................................................... 16 Paragraphe 5 : Acquisition de la nationalité française par décision de l'autorité publique.................................................................................................. 17 Paragraphe 6 : Dispositions communes à certains modes d'acquisition de la nationalité française..........................

partielle, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans autorisation préalable. Une copie par xérographie, photographie, film, support magnétique ou autre, constitue une contrefaçon passible des peines prévues par la loi, du 11 mars 1957 et du 3 juillet 1995, sous la protection des droits d’auteur. Sommaire Les auteurs ..................................................................................... V Introduction ........................................................................

ANCIEN MINISTRE Rapports officiels Rapport intermédiaire au Président de la République © Direction de l’information légale et administrative « En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du Code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, complétés par la loi du 3 janvier 1995, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif de la présente publication est strictement interdite sans autorisation expresse de l’éditeur. Il est rappelé à cet égard que l’usage abusif et collectif

réguler l'exposition aux risques des banques a vu le jour, avec la publication par le Comité de Bâle de l'accord sur l'adéquation des fonds propres qui, rappelons-le , ne traitait à l'époque que les risques de crédit ( cette norme est à la base de la décision réglementaire de Bank AlMaghrib (BAM) N°96 du 25 décembre 1992 relative à l'instauration du ratio de solvabilité imposé à l'ensemble des opérateurs dans le secteur bancaire). L'évolution spectaculaire des référentiels de gestion des risques découle

Paragraphe 4 : Acquisition de la nationalité française par déclaration de nationalité ....................................................................................................... 17 Paragraphe 5 : Acquisition de la nationalité française par décision de l'autorité publique ................................................................................................ 18 Paragraphe 6 : Dispositions communes à certains modes d'acquisition de la nationalité française .........................

Paragraphe 4 : Acquisition de la nationalité française par déclaration de nationalité ....................................................................................................... 17 Paragraphe 5 : Acquisition de la nationalité française par décision de l'autorité publique ................................................................................................ 18 Paragraphe 6 : Dispositions communes à certains modes d'acquisition de la nationalité française .........................

conclusions concernant les MTD, ainsi que les niveaux d'émission y afférent. Il s'agit d'un document autonome, mais par nature moins détaillé et complexe que le texte intégral du BREF. Il ne remplace donc pas ce texte intégral dans sa fonction d'aide à la décision en matière de MTD. Plus d’une quarantaine de personnes ont directement participé à l’échange d’informations. Les compagnies pétrolières étant le plus souvent des multinationales, des ressortissants d'États non européens ont également participé à

Paragraphe 4 : Acquisition de la nationalité française par déclaration de nationalité......................................................................................................... 15 Paragraphe 5 : Acquisition de la nationalité française par décision de l'autorité publique.................................................................................................. 16 Paragraphe 6 : Dispositions communes à certains modes d'acquisition de la nationalité française..........................