Decision N 80 119 Dc Du 22 Juillet 1980

RSF REVUE DE LA STABILITÉ FINANCIÈRE JUILLET 2010 PRODUITS DÉRIVÉS INNOVATION FINANCIÈRE ET STABILITÉ 111–014 www.banque-france.fr « Aucune représentation ou reproduction, même partielle, autre que celles prévues à l’article L. 122-5.2° et 3° a) du Code de la propriété intellectuelle ne peut être faite de la présente publication sans l’autorisation expresse de la Banque de France ou, le cas échéant, sans le respect des modalités prévues à l’article L. 122-10 dudit code. » © Banque

répartition des fruits de cette croissance entre les quelques 600 000 habitants que compte le pays. Le cadre macroéconomique et la Compétitivité Echanges internationaux et réduction de la pauvreté La forte spécialisation de l’activité sur les services, 80% du PIB, transparaît également dans des exportations de services, environ 13 fois supérieures à la valeur des échanges de biens. Une des caractéristiques importantes de cette petite économie tient aussi à son degré d’ouverture, entre 50 et 60% du Produit

mondiale de la liberté, Paris, JCL/Unesco, 1990, p 129 * 3 VINCENSINI (J.J.), Le livre des droits de l'homme, Paris, Ed. Robert Laffont, 1985, p 12 * 4 KRIEGEL (Blandine), Cours de philosophie politique, Paris, Librairie Générale Française, 1996, pp 118-119 * 5 RIALS (S), La Déclaration des droits de l'homme et du citoyen, Paris, Hachette (Pluriel), 1988, p 492 * 6 KANT (Emmanuel), Fondement de la métaphysique des moeurs, Paris, Ladrange, 1993, p 76 * 7 GUIMBO(R) In MORIN (Jean-Yves) (Sous la dir.)

UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À MONTRÉAL MÉMOIRE CARTOGRAPHIE DES RISQUES DES OPÉRATIONS DE FUSIONS ET ACQUISITIONS PRÉSENTÉ COlVIME EXIGENCE PARTIELLE DE LA MAÎTRISE EN ADMINISTRATION DES AFFAIRES MBA-RECHERCHE Par SAMI BESBES Juillet 2007 UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À MONTRÉAL Service des bibliothèques Avertissement La diffusion de ce mémoire se fait dans le respect des droits de son auteur, qui a signé le formulaire Autorisation de reproduire et de diffuser un travail de recherche de cycles

certains produits de consommation courante. Cette directive a été transposée en 2007 par les États membres de l’Union européenne et son entrée en vigueur planifiée entre 2008 et 2010. En application de la Directive EuP, la Commission européenne, par décision du 18 mars 2009, a prévu une interdiction progressive de la commercialisation des lampes les plus consommatrices d’énergie, suivant un calendrier s’étalant du 1er septembre 2009 au 1er septembre 2016. Les ampoules fluo-compactes, dites « basse consommation

humaines . . . . . . . . . . . . . . . . . 74 74 77 Conclusion. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 82 Bibliographie. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 83 78 79 80 81 © 2006 – Presses de l’Université du Québec Édifice Le Delta I, 2875, boul. Laurier, bureau 450, Québec, Québec G1V 2M2 • Tél. : (418) 657-4399 – www.puq.ca Tiré de : Transformation des pratiques éducatives, C. Dionne et N. Rousseau (dir.), ISBN

obtenir le grade de DOCTEUR SPÉCIALITÉ ÉCOLOGIE AQUATIQUE DES POISSONS SOUS INFLUENCE ? UNE ANALYSE À LARGE ÉCHELLE DES RELATIONS ENTRE LES GRADIENTS ABIOTIQUES ET L’ICHTYOFAUNE DES ESTUAIRES TIDAUX EUROPÉENS Soutenue publiquement le 2 Juillet 2010 par Delphine NICOLAS devant le jury composé de : Rapporteurs : Mike ELLIOTT, Professeur, IECS, Université de Hull, Angleterre Patrice FRANCOUR, Professeur, ECOMERS, Université de Nice-Sophia Antipolis Examinateurs : Jan BREINE

Conseil d’Analyse Économique par Christine Carl © Direction de l’information légale et administrative. Paris, 2010 - ISBN : 978-2-11-008213-8 « En application de la loi du 11 mars 1957 (article 41) et du Code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif de la présente publication est strictement interdite sans l’autorisation expresse de l’éditeur. Il est rappelé à cet égard que l’usage abusif de la photocopie met en danger l’équilibre

tournant en matière de prostitution .....33 a) La part des personnes prostituées de nationalité étrangère a doublé depuis les années 1990..............................................................................................33 — 4 — b) Plus de 80 % des personnes prostituées sur la voie publique sont aujourd’hui de nationalité étrangère.................................................................................35 2. Cette augmentation s’explique par les bouleversements géopolitiques des

BELHOCINE Ouiza Encadré par : M. MEKIRCHA. R. 11ème promotion Novembre 2009 REMERCIEMENTS Je tiens à exprimer ma profonde gratitude et mes sincères remerciements à toutes l p s n qi ’ tie e eo e umo a é s rn s n d dnll o tn ee asébr i dc ’a ao mmi… éoe r DÉDICACES A mes très chers parents A mes chers frères et su œr s A tous mes amis A une personne très particulière… SOMMAIRE LEXIQUE DES ASSURANCES INTRODUCTION GENERALE CHAPITRE I : P r o b l é m a t i q u e de la bancassurance