Decret Gratien 1140

contemporains comme Abélard et Saint Bernard. Puis viennent les manuscrits bibliques et liturgiques. On trouve également dix-sept manuscrits de droit : textes de conciles, sommes juridiques, Flores canonum, avec la présence d’Yves de Chartres et de Gratien dont nous parlerons dans la suite du cours. On y trouvait également des œuvres antiques : Platon, Cicéron, Sénèque, Quintillien etc. Huit manuscrits de nature scientifique : calendriers, computs, abaques, traités d’astronomie, de médecine, de philosophie

Deux grands textes qui marquent l’essor de ces droits savants, avec un siècle de distance. En droit romain, le texte qui marque l’avènement de droit romain est le digeste de Justinien qui est redécouvert fin 11°. Le droit canonique -> Le décret de gratien de 1140. Quelques caractéristiques communes et emprunts réciproques mais pour autant ils ont une forte individualité. Section 1 : le redécouverte du droit romain Redécouverte du corpus juricivilis et cela change toute l’histoire juridique de l’occident

façon permanente. • Le décret: Jugement rendu par l'empereur lui-même ou par son conseil. Ce type d'acte va apparaitre à mesure que l'empereur va fonctionnariser l'appareil judiciaire romain. • Les mandats: D'instruction administrative que l'empereur confit et adresse aux fonctionnaire de l'empire. • Les rescrits: C'est la réponse de l'empereur à une question que lui a demandé un juge, un particulier, un fonctionnaire posé lors d'un procès. Les décrets et les mandat n'ont qu'une

travers toute l’Europe. Celle- ci furent un facteur essentiel de fixation et d'enracinement définitif de l'enseignement du droit. S'agissant du droit canonique ces nombreux textes épars depuis plus d'un millénaire furent compilés dans le décret de Gratien vers 1140. Ce droit a eu une influence directe sur la formation des droits des différents royaumes spécialement en matière de procédure, de droit de la famille ou en droit des obligations (le droit des contrats). En France notamment la royauté s'était

(environ 12 13e siècle). On a 2 grands ouvrages qui vont s’y intéresser : le décret de Gratien (1140) : oeuvre théologique ouvrage de Pierre Lombard “ les sentences” Gratien en matière matrimoniale se propose de réaliser la conciliation de 2 tendance. Selon lui, le mariage se forme selon le consentement des époux. Selon d’autre il faut que la copula carnalis est eu lieu et celle ci réalise le mariage. La solution de gratien consiste à distinguer d’une part le mariage commencer (matrimonium initiatum)

l'empereur. Il en existe 4 sortes : Les édits, Les décrets, Les rescrits et Les mandats. - Les édits sont différents de ceux du magistrat et sont des prescriptions d'ordres générales applicable à tout l'empire ou au moins à une catégorie de personnes ou à un certains territoire. Ces textes sont promulgué par l'empereur en vertu de sont pouvoir INPERIUM, ces édits ont une valeurs contraignant ce qui en fait d'eux une véritable source de droit. - Les Décrets sont les jugement rendu par l'empereur en personne

(environ 12 13e siècle). On a 2 grands ouvrages qui vont s’y intéresser : le décret de Gratien (1140) : oeuvre théologique ouvrage de Pierre Lombard “ les sentences” Gratien en matière matrimoniale se propose de réaliser la conciliation de 2 tendance. Selon lui, le mariage se forme selon le consentement des époux. Selon d’autre il faut que la copula carnalis est eu lieu et celle ci réalise le mariage. La solution de gratien consiste à distinguer d’une part le mariage commencer (matrimonium initiatum)

étrangement aux anciennes lois de la république romaine et bien entendu ces édits comme les anciennes lois de la république ils demeurent en vigueur tant qu’ils ne sont pas abrogés. Les édits sont un peu un décalque des anciennes lois. • Les décrets Nous avons vu que decretum c'était une décision, décision d’un magistrat et plus précisément une décision de type judiciaire prise a la suite d’un procès, d’un contentieux et bien a l’époque classique il arrive que des justiciables qui ne sont

souveraineté appartient au peuple qui ne la délecte pas. Nous sommes dans une démocratie directe, tous les citoyens vont jouer un rôle actif. Cette démocratie s'exprime au sein de l'assemblée populaire : l'Ecclésia. Les citoyens peuvent voter des décrets mais qui sont toujours inférieurs aux cités : hiérarchie des normes. Ils ont même une institution qui vérifie que la hiérarchie des normes, elle se nomme : la graphe parano môn. Ce système de hiérarchie est une garantie de la démocratie. Il existe

caractère temporaire qui s’achevait lorsque le prêteur sortait de charge. Deuxièmement, l’empereur prend ce qu’on appelle des décrets. Les décrets sont des décisions judiciaires qui sont rendues par l’empereur au sein du Conseil Impérial. Les décrets n’ont pas de portée générale, mais ils ont quand même une valeur de précédent, ce qui veut dire qu’on peut se référer à un décret déjà pris précédemment pour un jugement allant dans le même sens. Ensuite, on a les mandats. Ce sont des instructions administratives