Decretale Per Venerabilem

Foi. L'édiction d'une législation est le fait des conciles. Leurs décisions st appelées “canons”. Les papes répondent aux questions que leur posent d'autres évêques, concernant leurs diocèses. Réponse appelées à la fin du IV ème s. “lettres décretales” (technique du rescrit différent décret) Apparait une administration près du pape: “chancellerie”, modèle de la chancellerie impériale. L'Eglise ignorée pdt 3 siècles devient romaine. Au début du MA, elle apparait comme héritière de l'Empire

rescousse. Celui-ci arrive un an après l’événement de Rome et son armée est postée autour de Rome au mois de novembre 800. Une règle de procédure en vigueur permet au Pape de se retrouver blanchi de ses accusations ; la purgation par serment (purgatio per sacramentum). Il ne faut pas oublier que nous sommes dans une société très croyante et si l’on ment lorsque l’on prête serment on peut entraîner une damnation éternelle. Lorsque le Pape jure et qu’il affirme son innocence, ses co-jureurs engagent

rescousse. Celui-ci arrive un an après l’événement de Rome et son armée est postée autour de Rome au mois de novembre 800. Une règle de procédure en vigueur permet au Pape de se retrouver blanchi de ses accusations ; la purgation par serment (purgatio per sacramentum). Il ne faut pas oublier que nous sommes dans une société très croyante et si l’on ment lorsque l’on prête serment on peut entraîner une damnation éternelle. Lorsque le Pape jure et qu’il affirme son innocence, ses co-jureurs engagent

d'application locale si c'était un concile local ou d'application nationale pour les conciles nationaux. Le mariage par exemple est inscrit dans les canons conciliaires les decretales pontificales Ce sont des textes qui émanent du Pape, ce sont en fait, les réponses du Pape aux questions qui lui sont posées par les clercs. Les décretales ressemblent beaucoup au rescrit des empereurs. Ces textes peuvent être très longs et relatifs à des matières diverses. Pour rassembler le droit canonique, des collections

l'Empire romain et que le droit romain est donc susceptible de renforcer le pouvoir de l'Empereur. En 1495, le Tribunal d'Empire créé appliquera le droit romain, nouveau droit d'Empire. Bulle super speculam (>premiers mots)(1219) nature juridique: décrétale motu proprio (faite à l'initiative du pape). C'est une source directe. auteur: le pape Honorius 3 (1216-1227) ("serviteur des serviteurs de Dieu" > titre honorifique des papes) date et lieu: 16 novembre 1219 = "16 des calendes de décembre, la

enseignement va permettre renaissance intellectuelle → juristes vont connaître les écrits des jurisconsultes et l'explication des techniques du droit romains. Eglise était au départ hostile à l'enseignement du droit romain → Pape Honorius en 1219 fera une décrétale qui interdira cet enseignement à Paris au profit de la Théologie. Essor du droit romain se fera à partir du XIVe siècle. Les écoles Plusieurs courants doctrinaux : Les glossateurs : « glota » → parole, de mi-XIe à 1260. Ils vont analyser, décortiquer

Nous avons aussi quelques capitulaire qui ont légiféré dans quelques domaine qui n’ont pas été encore traité par le législateur ce sont « des capitulaires écrit pour eux même, qui contenait des nouvelles règles, et alors on parlera de capitularia per scridenda ». Très peu de capitulaire appartenait au droit privé, car le droit privé appartenait à la coutume. Et il y aura quelques capitulaires pour l’administration, écrits pour les envoyés du maitre « capitularia misorum ». Ces capitulaires

le pouvoir temporel ou pouvoir spirituel. Dans les conflits qui l’oppose à l’Empereur il a besoin d’un .. on parle de décrétale « per venerabilem », le roi de France et juristes s’est donné le soutient à l’église contre l’empereur afin de se détaché de l’empire romain. Cette décrétale consacre le statut autonome du roi de France. Le pape à travers cette décrétale déclare que le roi de France n’a pas d’autres princes au dessus de lui pas de supérieur « haut temporel ». Mais le pape ne précise

suppose que empereur va exercer son autorité absolue comme un pape . Philippe II 1180-1223 se n'est que propagande qui le surnomme ensuite Philippe Auguste pour faire référence zu titre des empereurs romains. Le pape en 1202 par cette décrétale de Per Venerabilem . Le roi est empereur en son royaume . 1Er conflit qui oppose roi f1 à Maximilien au sujet du duché de Milan car rois de France ont des prétentions sur ce duché . Guerres italiennes au 16ème siècle qui tantôt donnent victoire au roi François

GÉNÉRALE. Ces réponses du Pape prennent le nom D’Épistola. Ce pouvoir législatif va évoluer au cours du 4ème siècle, désormais, le pouvoir législatif du Pape se fait sous forme de Décrétale. La plus ancienne décrétale émanerait du Pape nommé Sirice rédigée en 386. Avec Innocent 1er, un nouveau type de Décrétale apparaît : il ne s’agit plus de réponde à une question particulière mais de poser des règle de portée générale. Ce pouvoir législatif du Pape va décliner à partir du 6ÈME SIÈCLE,