Décrétale

progressivement les dectets des conciles vont s'imposer à l'ensembles des Eglises. A coté de sa se dvpe les lettres decrétales, se sont des réponse du pape a des question élaboré par des Eglises et qui on vocation a prendre une valeure générale. Ces décrétale se sont des véritables lois qui trouvent leurs autoritées ds le fait que le pape est le successeur de St pierre mais ces decretales ne se veulent pas novatrice, elles s'apuient sur les Ecritures(evangiles) sur la tradition sur les decrets des papes

1982Roger Toutes ces thèses semble vouloir attribuer une très forte valeur aux pgdmais ces théses attribuent ainsi au conseil d’etat une autorité qu’il n’apas. Les PGD ont une valeur infra législative et supra décrétale. 2) La consécration de la valeur infra legislative et supra-décrétale des pgd (chapus) C’est René Chapus qui a dévellopé cette théorie qui semble la plusréaliste. Selon lui, le rang des normes jurisprudentielles estnécessairement lié à celui qu'occupent dans la hierarchie, les

théologie se tourner vers un droit civil plus lucratif, interdit l'enseignement du droit romain à Paris avec la décrétale Super Specula de 1219, interdiction réaffirmée par l'ordonnance de Blois de 1579 qui marque une étape dans le droit publique français. Ce dernier réforme notamment l'organisation de la justice, des offices ainsi que des universités. L'art 69 illustre le lien avec la décrétale SS en stipulant : « Défendons à ceux de l'université de Paris de lire ou graduer en droit civil ». L'Edit de

constitutionnelle. Cependant, s'ils l'avaient , ils seraient au dessus des lois, ce qui n'est pas du tout l'intention des constituants de 1958 ; cette théorie n'a donc pas été retenu. Selon René Chapus (document1), les PGD doivent avoir une valeur supra décrétale et infra législative. Le juge doit pouvoir les imposer à l'ensemble des actes administratifs même les plus élevés. Il n'a cependant pas le pouvoir de placer ces propres principes au dessus des lois. Cette théorie représente le mieux les PGD. Sur

ecclésiastique et que se développent la juridiction de l’évêque. 1) Les sources du droit canonique Dès le 4ème siècle on retrouve plusieurs types de documents canoniques, typologie classique des sources, on trouve les canons des conciles, décrétales des papes. Les collections dites canoniques. La législation des conciles (conciliaires) : Elle est produite par les conciles qui sont les assemblées qui réunissent soit l’Eglise dans son ensemble soit ensuite la réunion des représentants des

véritablement au IV et Vème siècle se deceloppee des sources de droit propre a l’église. A) Les sources du droit canonique On a deux type d’acte : - La législation conciliaire qui est le canon adopte lors des conciles ( assemblée d’évêques ) - Les décrétales = décision qui émanent du pape Synode ( concile ) est une assemblée qui se réunissent de manière occasionnel lorsqu’il ya une question a trancher. Ils vont se réunir au 4 et 5ème siecle pour régler les controverses théologique et vont se mettre

nouer des relations diplomatiques avec les nouvelles royautés germaniques installées en Occident. Il a aussi été un grand administrateur, d’immenses domaines lui ont été légués (patrimoine de Saint-Pierre). Il a émis une quantité considérable de décrétales puisqu’on en conserve plus de 850 aujourd’hui et nous savons que certaines sont perdues. Elles sont enregistrées par la Chancellerie. Ce qu’il y a de remarquable dans sa législation est qu’il pose des principes juridiques en matière d’administration

conseillers municipaux 2-l’élection des présidents des conseils régionaux et des grands conseillers(cf loi 2004pour la Décentralisation au Cameroun II-la consécration des modes autoritaires ou institutionnels de dévolution du pouvoir ou le pouvoir décrétale de nomination A- la nomination des membres du Gouvernement par voie institutionnelle 1-nomination du Pm par décret du PR 2-la nomination des autres membres du gouvernement B - la nomination des autres autorités dépositaires

monarchie, car un homme est à la tête de cette institution. Cette institution s'est inspirée du pouvoir laïque, et le Pape dont son autorité ressemble à celle de l'autorité impériale, s'est entouré d'une chancellerie, d'évêques, et promulgue des décrétales, des règles de droit canonique. Avec la chute de l'Empire romain, l’Église, mieux armée que l’État va maintenir son unité et renforcer son organisation. Par la suite, le Pape va avoir un rôle important vis à vis du Roi, celui-ci va vouloir se faire

sources non écrites de la légalité internationale ! LES PGD société de concert et conservatoir 1951= égalité acces service public • Aramu, 26 octobre 1954 : Affirmation de l’existence de principes généraux du droit. René Chapu « valeur supra décrétale, infra-législative » = en lespece droit a la defense, dem trempier gravier kiosk a journaux • Dame Lamotte, 17 février 1950 : PGD dégagé par le C.E selon lequel tout acte administratif peut faire l’objet d’un RecourExcesPouvoir même sans texte