Décrétale

pape de rome. Le pape a un lien avec les apotre, il va en profité pour s’immiser dans les affaires des autres eglise pour être au dessus des autre eveque. Il va se doté de moyen, une chancelerie, qui va s’occuper de repondre a des question poser  décrétale. Il a aussi un eveché ui est unique, rome grace à l’empereur va se doté de lieu de culte unique. Ex la basilique contruit sur le tombeau de Saint pierre, c’est un lieu qui attire les martire et tout ces element va être consulté par empereur lors

siècles suivant l’Edit de Milan. Ces réunions étaient à différentes échelles : universelles (œcuméniques), régionales (gaulois, espagnol…), provinciaux Formellement, une décrétale est une lettre émanée du pape. Au fur et à mesure que la primauté s’est imposé, les évêques posaient des questions au pape donc les décrétales sont des réponses données par les papes aux autorités ecclésiastiques locales Cette technique trouve son correspondant en droit public romain avec les rescrits. Le pouvoir

mettre à être un véritable législateur. Le pape s’affirme véritablement comme le chef de l’église, chercher à accroitre ses pouvoirs, on observe une multiplication de la législation pontificale: décrétales. On observe un développement de la législation pontificale. Juriste regroupe ces décrétales. Décrétale de Grégoire IX. Le liber extra, s’ajoute au décret de Gratien, après Grégoire IX, les papes ne cessent de légiférer. Nouvelles compilations qui vont venir s’ajouter petit à petit au liber extra

médiévale : crises et renaissance A. Le haut Moyen Âge : influence chrétienne et influence germanique Les lois germaniques : traditions germaniques et héritage romain Les capitulaires mérovingiens et carolingiens L’essor du droit canonique : décrétales pontificales, canons conciliaires, pénitentiels et statuts épiscopaux B. Le bas Moyen Âge et la renaissance du pouvoir législatif La reconstruction d’un ordre politique : Église, Empire et royaumes (XIe-XIIIe s.) Les maximes romaines et la théologie

Le droit canonique est l’ensemble des règles ecclésiastiques. Grégorien. Ces collections comprenaient les textes conciliaires, toutes les décisions adoptées par les membres du concile (ex : un concile avait interdit les tournois) mais aussi les décrétales et enfin les Pères. La part très importante dans l’essor du droit de l’Ecole Canonique française, rôle joué par De Tournai qui a voulu allier l’étude de la théologie et celle du droit. Les canonistes français proches des théologiens sont en partie

source du droit. Le concile est une assemblée d’Evêques, alors que le synode est une assemblée réunit par un évêque formée par les prêtres. Autre source du droit, les decretales des papes. Dans la decretale, le pape a une situation factuelle donnée, va apposer une réponse juridique à travers une lettre ( la decretale). Donc decretales, source de droit. La patristique est l’ensemble des écrits de ce que l’on appelle les pères de l’Eglise, par exemple, (St Ambroise, St Jérôme, St Augustin).Il y a aussi

chatemittillons, ermitillons ».  Enfin l'appréciation des « uranopètes décrétales » est d'une hardiesse qui ont pu mener Rabelais « jusqu'au bûcher inclusivement » s'il ne s'était trouvé d'accord avec le gouvernement sur cette question délicate. C'est, écrit-il « un gros livre doré, tout couvert de fines et précieuses pierres, balais, émeraudes, diamants, unions ». et il ajoute ce sous-entendu :  Ici voyez les sages décrétales écrites de la main d'un ange chérubin (vous autres gens transpontins ne

Foi. L'édiction d'une législation est le fait des conciles. Leurs décisions st appelées “canons”. Les papes répondent aux questions que leur posent d'autres évêques, concernant leurs diocèses. Réponse appelées à la fin du IV ème s. “lettres décretales” (technique du rescrit différent décret) Apparait une administration près du pape: “chancellerie”, modèle de la chancellerie impériale. L'Eglise ignorée pdt 3 siècles devient romaine. Au début du MA, elle apparait comme héritière de l'Empire

manuscrit. 2/ Les commentateurs :l'adaptation des textes. Les commentateurs souhaitent adapter les solutions romaines aux problèmes contemporains. Le père fondateur est Jacques de Revigny qui enseigne à Orléans et non pas à Paris car en 1219 la décrétale super spéculam interdit l'enseignement du droit romain dans la capitale. Initialement on croit que c'est Philippe Auguste qui prend cette interdiction en raison de la crainte de la concurrence de l'empereur en effet en 1158 lors de la dièt de Roncaglia

l’article 13 de la DDHC Valeur du Préambule de la Constitution de 1946 : - pas de valeur constitutionnelle sous la IVème République - Trib. Civ. de la Seine reconnaît en 1947 une valeur législative - CE, 1957, Condamine : valeur supra-décretale ( Mais le juge a généralisé sa jurisprudence des principes généraux du droit et il fait finalement peu application des dispositions du Préambule B) La reconnaissance de la valeur constitutionnelle Reconnaissance d’une valeur juridique