Destins De La Codification Napoléonienne

le droit des Etats-Unis de 1832 à 1845. Un développement donc important d’une doctrine spécifique au droit américain. Le deuxième événement important à considérer dans cette évolution, ce sont les efforts de codification. A partir de 1820, les Américains furent inspirés par la codification française. Certains Etats tentèrent donc de codifier leur droit. Malheureusement, la plupart des efforts aboutirent à un échec. Cependant, certains efforts aboutirent à un résultat positif. Ainsi, il faut signaler

la famille, tt ce qui concerne l’économie> Ces codes sont donc destiné a structuré la société. Ces codes traitent du droit pénal, de coups et blessures cad des infractions, du droit de la famille, droit relatif aux successions, le droit de propriété. Le code d’Hammourabi rassemble presque tous les édits promulgué par le roi mais aussi par tous ses prédécesseurs, c’est pour cela qu’il est si important car il fait œuvre de codification, il codifie la loi : mettre par écrit des règles. Le droit est

qui caractérise la période révolutionnaire. Mise en place du directoire : le pouvoir est confié à des directeurs parmi lesquels Napoléon va se mettre en avant, il s’empare ensuite de la Française à partir de 1799. Consulat et Empire : période napoléonienne. Période très importante car Napoléon va à sa manière rénover les institutions de la France, il va modifier le vocabulaire qu’il puise dans les institutions romaines, et Napoléon va aussi être à l’origine des grands codes : code pénal (1810), code

dans la voix de la coopération et de l’unité. L’argument de l’unité européenne été indispensable pour faire accepté le principe au congrès et aux américain. Paragraphe 2 : les principes du plan Marshall : Les font versé par les E-U sont destiné à la reconstruction et au développement économique des pays européen. Le versement de l’aide suppose un effort de coordination des investissements de reconstructions. L’aide Marshall indique une libéralisation des échanges. Cette aide peut revêtir

début de la révolution, triomphe la conception d’une justice proche des citoyens émanant de la fameuse souveraineté populaire. Vient ensuite et pour longtemps le modèle napoléonien qui est le modèle d’une justice sacralisée et majestueuse, imposante et distante, étatisée et dominée par le pouvoir exécutif. Ce modèle napoléonien va s’imposer jusqu’au milieu du XXème siècle. Il faut attendre les années 1970 pour qu’une nouvelle configuration apparaisse. La justice en effet, se rapproche d’une société

unes des autres. Pour cette raison certains juristes voient l’intérêt d’une codification c'est-à-dire l’organisation, la clarification et la simplification du droit existant. Cela aboutit à des codifications ou vont être rédigés des codes Romains. Deux types de codifications se succèdent : Une codification privée rédigé par les juristes pour leurs propre usage personnel. Une codification officielle 1. Les codifications privées. Fait par les praticiens du droit .C'est la première fois qu'apparaît

(fin du 2eme S) - Paul (fin du 2eme S) - Ulpien (fin du2emeS) Ils ont fait des recueils, « RESPONSA » réponse aux questions de droit, ils ont fait des « DISPUTATIONES » ce sont des discussions sur des points controversé. Et aussi des manuels destiné aux étudiants, les « institutes » enfin ils vont pouvoir faire le Digeste qui est une synthèse sur des notions de droit privé ou de droit prétorien. Le dominat est marqué par les invasions barbares qui sont au début pacifiques. D’une part l’Empire

L’analyse du processus de formation du Droit. C’est à dire son évolution à travers ses sources, à travers l’étude des grandes périodes historiques connues par l’Europe (plus particulièrement la France), depuis l’antiquité Romaine jusqu’aux codifications Napoléoniennes. PARTIE 1 : Le lègue de l’antiquité : Le Droit Romain Le droit est considéré comme le génie propre de Rome. Le peuple Romain a été appelé « Le peuple du Droit » ou « Le peuple Juriste ». Ce Droit Romain a considérablement évolué

français dans les actes officiels, ordonnance de Moulin (1566) qui comprend des règles diverses, elle exige une preuve écrite pour tout contrat dépassant une certaine valeur. Une autre forme d’ordonnance se développe : se sont les ordonnances de codifications qui ont un objet plus étendu et propose de modifier de manière systématique des pants entiers du droit, elles modifient tout un domaine législatif car il est jugé inadapté a la situation visée. Cette catégorie est élaborée par Louis XIV car le

ceux ci n'existaient pas, aucune protection n'était possible. Section 2 : Notre conception du droit français quant à la forme Le droit français est un droit connu et qui est symbolisé par cette codification napoléonienne. La première marque de notre droit c'est le désir de codification. Les français en 1789 réclamaient un droit simple, connu de tous, un droit auquel chacun puisse avoir accés. Il faut que l'on sache à quoi l'on s'engage lorsque l'on va devant les tribunaux français. On