Determination De Résultat Comptable Et Fiscal

ADC PROGRAMME DE TRAVAIL AUDIT COMMISSARIAT AUX COMPTES Contrôles généraux I- Chiffres clés : Chiffre d’affaires Résultat de l’exercice Total bilan II- Objectifs : 1. Les états financiers ont été préparés en respectant les principes comptables généralement admis, et plus particulièrement les normes applicables dans le cadre de notre audit. 2. Les événements survenus après la clôture ont été clairement identifiés et pris en compte, le cas échéant, dans les états

Dossier 7 : Gaz Éclair Fiche d’instruction n° 1, p. 107 1. Détermination des résultats comptables provisoire et définitif a) Report des montants des charges et produits dans la feuille et détermination du bénéfice comptable provisoire . CF page suivante |Bénéfice comptable provisoire | |CHARGES |Montant |PRODUITS

l’exercice comptable coïncide avec l’année civile a déposé (dans le délai) sa déclaration du résultat fiscal au titre de l’exercice 2008 avec les données suivantes : • Ventes de sucre 15.000 DH • Ventes de produits alimentaires 10.000 DH • Divers 8.000.000 DH Résultat fiscal (bénéfice)…………………………………...300.000 DH T.A.F : Procédez à la liquidation de l’Impôt au titre des exercices 2009 et 2010 sachant que la déclaration du résultat fiscal déposée

sommes versées à des tiers III / Régime des Redevances Annexe 2 : La Contribution Forfaitaire à la Charge des Employeurs (CFCE) Deuxième Partie : Impôt sur les Sociétés et Autres Personnes Morales Chapitre 1 : Généralités Chapitre 2 : Détermination du Bénéfice Imposable Annexe 1 : L’Impôt des Sociétés et Entreprises relevant de l’Impôt sur les Sociétés Annexe 2 : Impôt Minimum Forfaitaire sur les Sociétés (IMF) Troisième Partie : Dispositions Communes à l’Impôt sur le Revenu et à

.......................................P 3 |[pic][pic] | |INTRODUCTION.......................................................................................P 4 | | |PARTIE I : L'organisation comptable.................................................P 5 | | |A. la comptabilité :......................................................................P 6 | | |B

Régime du résultat net réel Le régime fiscal de chaque exercice est déterminé à partir du résultat du compte de pertes et profits de la comptabilité tenue par le contribuable. Le régime net réel est le régime de droit commun. Il est obligatoire lorsque certains critères sont réunis : - Sociétés en nom collectif, sociétés en commandite simple et associations en participation. - Entreprises individuelles, sociétés de fait, dont le CA annuel excède : - 2 000 000 de dirhams

groupes américains : proposition d'un mode opératoire efficace et de sa traduction chiffrée, dans un contexte international Bibliotique 05/2006 ATTIA-BILLOUDET, Karine L'objectif du mémoire est, dans un premier temps, de montrer comment l'expert-comptable d'une filiale américaine peut, à partir de comptes au format français, établir une " situation flash " mensuelle au format américain. Il explique dans un second temps comment cette méthode valable pour passer du référentiel français au référentiel

direct et impôt indirect Dans les impôts direct : pas d’intermédiaire Dans les impôts directs : via des intermédiaires. Les impôts directs sont basés sur des données constantes (exemple de l’IS qui frappe le résultat dégagé par les personnes soumises a cet impôt c.-à-d. qu’il ya toujours un résultat (perte, ce). Les impôts indirects sont basé sur des faits intermittents (exemple de TVA sur achat d’une Voiture, puisque pas toujours on achète une voiture……….). Les impôts directs sont douloureux (Cas du

LES TRAVAUX D’INVENTAIRE [pic] I. Les opérations de fin d’exercice Les opérations de fin d’exercice ou « travaux d’inventaire », réalisé s en fin d’exercice comptable, ont pour objectif l’élaboration des documents de synthèse (bilan, compte de résultat et annexe) qui sont des éléments essentiels pour l’information des tiers. Cet inventaire est obligatoire tous les 12 mois (article 410-8 du PCG ; article L123-12 du Code de commerce ; article 6 du décret du 29/11/1983)

du logiciel de gestion commerciale | |Transférer ces factures en comptabilité et comptabiliser les factures d’achats du 2 octobre | |Analyser le résultat des deux activités et s’en servir pour étudier la proposition du tour opérateur | |Analyser le coût du service buanderie et le comparer au coût d’externalisation de ce service