Determination De Résultat Comptable Et Fiscal

Chap 7 Détermination du bénéfice imposable a l’IS I - Charges somptuaires Les charges considérer comme somptuaires ne sont pas déductible et doivent être intégrer dans le droit fiscal. Il s’agit des charges concernant : Les résidences de plaisance Les bateaux de plaisance La chasse La pêche L’ensemble des charges relative à ses 4 éléments doivent être réintégrer : Locations Redevance de credit bail Entretien Assurances Intérêt d’emprunt Amortissement Et également considérer comme une charge

L'organisation comptable (rapport de stage) parYounesEtmaiti ISIM: REMERCIEMENTS....................................................................................P AVANT-PROPOS........................................................................................P 3 INTRODUCTION.......................................................................................P 4 PARTIE I : L'organisation comptable.................................................P 5 A. la comptabilité :....

Table des principales abréviations AGE : Assemblée Générale Extraordinaire CDPF : Code des Droits et des Procédures Fiscales CIR : Code de l’Impôt sur le Revenu des Personnes Physiques et de l’Impôt sur les sociétés CSC : Code des Sociétés Commerciales IRPP : Impôt sur le Revenu des Personnes Physiques IS : Impôt sur les sociétés Sommaire Introduction I – Notion de fusion et de scission totale de sociétés 1- La fusion 1.1. La fusion par

Audit   du compte de résultat, charges et produits Objectifs d’audit du compte Procédures analytiques générales et particulières  Exemple de feuilles de travail de contrôle interne sur les immobilisations 2 Propos introductifs   Ce guide a pour objectif de présenter une grille d’analyse de ce que pourrait être une démarche de contrôle interne au sein d’un EPS, doté de systèmes d’informations lui permettant d’éditer un bilan et un compte de résultat. Ce guide suppose une évolution

.....P 2 AVANT-PROPOS........................................................................................P 3 INTRODUCTION.......................................................................................P 4 PARTIE I : L'organisation comptable.................................................P 5 A. la comptabilité :......................................................................P 6 B.La0méthode0de0travail0au0sien0de0fiduciaire..................P 8 I. Les services de fiduciaire

cabinet d’Expertise-Comptable. Ce stage m’a permis de me confronter une fois de plus au milieu professionnel afin de mettre en pratique mes connaissances. En effet, ce stage a pour objectifs principaux d’approfondir nos acquis et également d’acquérir une expérience concrète dans le monde du travail. J’ai effectué mon stage au sein du cabinet d’Expertise-Comptable, CAPEOS CONSEILS, situé à Liffré. Au cours de ce stage, j’ai pu traiter différentes missions d’un collaborateur comptable. Lors de la vie

L’INTRODUCTION………………………………………………………………………………………………5 Première partie : Présentation du cabinet 1) création ….6 2) organigramme….7 3) activité du cabinet …..8 Deuxième partie : Travaux effectués par le cabinet : I- Travaux comptables……10 II- Travaux fiscaux: 1) Constitution des sociétés……..20 2) Le conseil juridique…………….22 3) La paie et les déclarations fiscales: a) La Taxe Sur La Valeur Ajoutée….23 b) Déclaration De La CNSS…….26 c) Paie L’IR /Salaire……28 d) L’impôt Sur Sociétés…….31 Troisième partie : travaux exécuté au sein du cabinet Déroulement

Ex : droits de succession Impôt technique : prélèvement effectué sur des bases dites techniques liées à des éléments d’activité ou de patrimoine. Ex : taxe sur les salaires, taxe d’habitation 3) Eléments de la technique fiscale Pour établir l’impôt, l’administration fiscale agit dans un cadre rigide qui prend en compte plusieurs principes : Champ d’application : personnes imposables, opérations imposables Territorialité : règle de territorialité (règles qui définissent le champ d’application

L’IMPOT DIRECT DES RESULTATS DES ENTREPRISES TITRE 1 : DETERMINATION DU MODE D’IMPOSITION DES ENTREPRISES 2 TITRE 2 : LES PRINCIPALES DIVERGENCES IR / IS 3 TITRE 3 : LE PRINCIPE DE DETERMINATION DU RESULTAT FISCAL 4 TITRE 4 : ETUDE FISCALE DES COMPTES DE CHARGES 5 I. Les amortissements 5 1. Les conditions générales de déductibilité 5 1) Les conditions de fond 5 2) Condition de forme 5 2. Les méthodes d’amortissement fiscales 7 1) L’amortissement linéaire 7 2) Amortissement dégressif

Contexte du séminaire Réforme fiscale en cours Une pression fiscale forte Un séminaire d’actualité Séminaire préparé par Cheikhou Oumar SECK 1 •Modification substantielle des dispositions fiscales •Objectifs de la DGID en termes de recettes •Des contrôles et demandes de renseignements de plus en plus fréquents Objectifs du séminaire Permettre aux auditeurs de maîtriser les obligations fiscales annuelles Connaître les principaux points de redressement relatifs aux obligations de fin