Documents Sur La Gpec

concerne les opérations qui ont lieu entre au moins deux pays. Le transit international est apparu avec le transport ferroviaire, puis par air et enfin par route. Pour le transport par route, la convention internationale prévoit l'utilisation d'un document unique accompagnant la marchandise : le carnet TIR (Transport International Routier).Le camion doit porter la plaque TIR. Suspension des droits de douane et de la TVA.// La détermination des droits de douane. Les droits de douane sont déterminés

doit : • décliner la politique RH en politique formation ; • proposer les axes d’orientation ; • proposer les dispositifs, moyens pédagogiques et ressources financières appropriés pour mettre on œuvre la démarche compétences ; • participer à la GPEC en apportant des solutions formation/professionnalisation ; • proposer des indicateurs de suivi de performance. Avec le service Paie, s’il est rattaché à la DRH (s’il ne l’est pas, les interactions restent néanmoins valables), les échanges se font

Gestion des Ressources Humaines Individuellement • À partir : - De consignes et de documents appropriés - D’études de cas, - D’exposés, de simulations - De mises en situation représentatives du milieu de travail • À l’aide : - D’ouvrages de RH - Du code de travail - De documents de référence - De calculatrice • Appropriation correcte des principes régissant la GRH • Utilisation appropriée des outils GRH • Application

Licenciement pour motif économique : n'est pas lié à la personne du salarié. Il doit être entouré de mesure de reclassement en essayant de garantir l'emploi des salariés. L'employeur a donc un certain nombre d'obligations : Elaboration de la GPEC qui est document élaboré par l'employeur et les représentants. Elle doit comporter des éléments de formation pour essayer d'aider le salarié à retrouver un emploi. PSE, plan de sauvegarde de l'emploi qui comporter des mesures pour limiter les licenciements

individuels : fichiers et moyens manuels ou informatiques qui permettent de suivre le mouvement du personnel et son évolution au sein de l'entreprise (embauche, situation familiale, ancienneté, départ en retraite ou volontaire,...) Exploitation de ces documents pour obtenir des statistiques, des courbes et des ratios divers concernant l'état ou l'évolution des effectifs, histogrammes d'âge, rémunération, turnover, absentéisme, sécurité, etc. Le manuel de réglementation et de procédures : c'est un ensemble

financière : il faut comprendre la personne en charge de cette partie. Attention aux interférences du traducteur lors de l’échange. Idem pour le spécialiste en finances, il faut donc être initié aux bases du diagnostic financier. Travail sur les documents clé de l’analyse financière : ← Bilan ← Compte de résultat ← TF Les principaux outils de l’analyse financière : ← Classique ( soldes et ratios ← A caractère prospectif Le diagnostic économique et financier et la

travailleurs et de participer au Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail ; la Direction du Travail et de l’Emploi chargée de collecter certains documents à caractère réglementaire (le règlement intérieur) ; Pôle emploi ou l’APEC pour le recrutement ou le reclassement des salariés, l’URSSAF chargée de collecter des documents à caractère social (déclaration unique d’embauche).  Les entreprises peuvent aussi recourir aux services de partenaires conseillers.  Exemples : cabinets de recrutement

Rôles et missions des délégués du personnel et des membres du Comité d’entreprise dans une entreprise d’au moins 300 salariés du secteur associatif (Document élaboré grâce à l’ouvrage « le droit du travail en pratique » de M.Miné et D.Marchand) 1ère partie : les délégués du personnel I) Attributions des délégués du personnel A. Mission principale : présenter des réclamations (Art L2313 code du travail) Les délégués du personnel ont pour mission :  De présenter aux employeurs toutes les réclamations

indépendante. Ce document a été élaboré par l'Institut de la Francophonie de la Gouvernance Universitaire à partir de documents issus d'agences européennes et françaises pour la qualité ou l'évaluation de l'enseignement supérieur (notamment le livre des références du Conseil National d’Evaluation français ; www.cne-evaluation.fr/WCNE_pdf/LivrereferencesCNE.pdf et du guide de l'évaluation de l'AERES, vague D ; http://www.aeres-evaluation.fr/content/view/full/16307 ). Ces documents ont été adaptés

ES visité : Hôpital Privé Date : Audit de processus : Parcours Patient EV : Documents de référence     collectifs ? articulés entre eux ? validés ? actualisés ?  communiqués ? Identification des besoins et analyse de risques  effective ?  sourcée ?  pluriprofessionnelle ? P 1. Définition de la politique L’analyse des risques/l’identification des besoins est-elle faite au regard : - du recensement des besoins et attentes de la population issu d’une réflexion territoriale, du SROS-PRS