Domat Et Pothier

d’adage : « qui fait l’enfant doit le nourrir » ; « boire, manger, et coucher ensemble c’est mariage, ce me semble, mais il faut que l’église y passe ». ð Domat a présenté pour la 1ère fois l’ensemble du droit dans ordre logique, cohérent dans un ouvrage « les lois civiles dans leur ordre naturel » ð Au XVIII eme siècle, Pothier s’est distingué en étant l’inspirateur direct de texte du code civil de 1804. C/ Le contenu des règles applicables L’une des caractéristiques c’est que l’ancien

premiers qui viendront développé ce type de contrat avec la théorie de volonté. Le contrat est obligatoire pr les parties car elle ont donné leur accord pr les lier et non pas parce que le contrat est vêtu. Les grands juristes philosophes DOMAT POTHIER, vont faire la synthèse entre l’héritage romain et l’apport des juristes canonistes. Ils influencent alors le code civil où l’on retrouve la synthèse dans l’article 1107 du CC. Peu importe que le contrat soit nommé ou innomé les deux sont soumis

écrivait que lorsqu’on traverse la France on change plus souvent de lois que de chevaux. Certains juristes ont voulu réaliser des synthèses en créant dans leurs livres un droit idéal, rassemblant de nombreuses règles. Domat, juriste du 17ème s qui a ensuite eu des continuateurs comme Pothier (18ème). Leurs travaux ont vraiment préparé la codification. Arrive la Révolution et ses chamboulements, notamment dans le domaine du droit public. Mais le droit privé a aussi changé. Avant était : * droit confessionnel

vice de méthode évident, dont la responsabilité doit être imputée à Pothier ». – E. BONNIER, Traité théorique et pratique des preuves en droit civil et en droit criminel, op. cit., p. 3 : « Si les preuves se trouvent en grande partie traitées dans le Code civil, qui devrait être une loi toute substantive, toute de fond, cela ne tient pas à un système bien arrêté de la part du législateur, mais à une imitation aveugle de Pothier, qui, traitant spécialement des obligations, avait dû examiner en terminant

En France, Domat (XVIIè) et Pothier (XVIIIè) sont des continuateurs. Ils ont fourni un effort de systématisation : résume le droit romain en principes utilisables. Ils ordonnent des règles élémentaires que l’on puisse confronter aux coutumes afin que naisse un droit français unique. François Ier souhaitait déjà la mise en place d’un droit français unique mais sans succès. Chancelier D’Aguesseau (XVIIè-XVIIIè) renforce le travail de rapprochement des coutumes grpace au travail de Domat et de Pothier

l’automaticité du transfert de propriété. Il fallait pour accomplir le transfert un acte spécifique. Domat exprime déjà la vente comme consensuelle. La vente s’accomplit par le seul consentement quoique la chose vendue ne soit pas encore délivrée ni le prix payé. Le transfert ne s’opère pas alors automatiquement, il est lié à la livraison de la chose pour Domat. Un siècle plus tard, Pothier précise que ce transfert de propriété ne s’effectue pas automatiquement. Le vendeur a l’obligation de

Malgré son succès cette école connaitra un déclin rapide et va lui succéder un courant plus favorable à la méthode italienne. Principaux représentants: Jean Domat dans la seconde moitié XVIIème s. est l’auteur d’un ouvrage intitulé les lois civiles dans leur ordre naturel. Joseph Robert Pothier écrit au XVIIIème s. Aussi bien Domat que Pothier influenceront les rédacteurs du Code civil. §2. La naturalisation du droit canonique. Cette naturalisation du droit canonique a pour origine le gallicanisme

rédaction des coutumes la doctrine à réalisé un travail de synthèse qui à préparer la future codification de 1804. Les juristes de l’époque s’appelaient les Jurisconsultes ; Domat, Pothier et Dumoulin. Dumoulin à œuvré au 16ème, Domat à rédigé un ouvrage de synthèse intitulé « Les lois civiles dans leurs ordres naturels ». Pothier lui à vécu au 18ème et ce sont ses ouvrages qui vont servir de base au futur code civil. Il n’y a pas d’unité sous l’ancien droit, ce défaut d’unité s’explique par l’absence

ou tout au moins celle de contrats (au pluriel), est relativement ancienne. On connaît, en effet, l'évolution qui, à partir des contrats nommés, formalistes et concrets du droit romain, a conduit à l'élaboration d'une théorie du contrat par Domat et Pothier, qui ont en même temps orienté le code civil vers une conception « volontariste » du contrat (12). Le mot contrat vient du latin contractus lui-même dérivé de contrahere qui signifie rassembler, réunir, conclure. Le terme n'est guère explicite

de toutes considérations pratiques. Selon Jean Domat ( français), grand auteur rationaliste du 17e s va transcrire l’idée de pascal dans le domaine juridique, il va créer une nouvelle méthode juridique qu’il appel la méthode géométrique. La grande idée de Domat qui était avocat est que la justice fonctionne mal car c’est un droit coutumier et pluraliste ou il est difficile d’articuler ces différentes normes et face à ca le juge est désemparé. Domat déclare qu’il faut mettre en ordre le droit français