Domat Et Pothier

La doctrine est le travail de réflexion du droit. Au niveau de la rédaction des coutumes, mais également pour la rédaction du droit écrit. Loysel « les maximes et institue coutumière ». au 17e siècle, Domat s’intéresse à la classification des règles de droit. Pothier va continuer les travaux de Domat. Le droit intermédiaire. La révolution française ne met pas fin a la diversité du droit, c’est une période de guerre mais néanmoins d’intense activité législative, les révolutionnaires lui attribue

d’une doctrine juridique (12e au 15e siècles) C4 : L’Ancien régime (16e – Rév) C5 : Révolution et les codifications napoléoniennes Bibliographie : Jean Gaudemet, Les naissances du droit (le temps, le pouvoir et la science au service du droit) (ed. Domat-Montchrestien) Jean Gaudemet, Introduction historique au droit (13e-20e siècle) (éd. LGDJ) Jean-Marie Carbasse, Introduction historique au droit (éd. Droit fondamental, PUF) Jean-Louis Thireau, Introduction historique au droit (éd. Flammarion, champ

la seul reconnu par le pays Du coup divergence entre Droit Canonique et Séculier. On constate 17.18è siècle que la doctrine, les auteurs juridiques commence à émettre des idées de codification commerçante (rassembler plx lois en une seul). DOMAT ET POTHIER deux grands juristes français 2/ Le Droit révolutionnaire mais aussi intermédiaire Ce Droit marque une rupture avec l'ancien droit qui d'ailleurs était inégal et où la religion était très présente. Ce Droit révolutionnaire proclame

LA PREUVE Cours de Mr. P. Morvan Equipe 3 Université Pantéhon-Assas Domat (XVIIème s) et Pothier (VIIIème s) + Portalis Code Civil ÉVOLUTION DE DIEU AU NUMÉRIQUE On appelle preuve ce qui persuade l’esprit d’une vérité (Domat). Jusqu’au 13ème s le système des preuves en droit en Europe était des ordalies, des preuves irrationnelles : il fallait prouver un fait pour prouver qu’on était en droit. A partir du 14ème s, il y a une preuve qui l’emporte sur toute les autres : l’écrit qui va être

l'obligation de donner (SII, art. 1136 et s.) et ceux de l'obligation de faire ou de ne pas faire (SIII, art. 1142 et s.) ; enfin la section IV traite des dommages et intérêts résultant de l'inexécution de l'obligation (art. 1146 et s.). A la suite de Pothier, le code a donc traité le droit du créancier à des dommages et intérêts en cas d'inexécution du contrat comme un effet de l'obligation contractée ; on serait même tenté de dire que les dommages et intérêts sont la forme que prend ordinairement l'obligation

l’obligation naturelle » : cette théorie s’oppose à l’obligation civile (juridique qui prend sa source soit dans la loi ou dans un contrat). Mais, cette vielle théorie, l’obligation naturelle : tirée de la nature (obligation morale), cette obligation, Pothier l’a exprimé, il arrive que cette obligation naturelle se transforme en obligation juridique (ce qui était moralement obligatoire devienne une obligation juridique). Ø Art 1110 , code Civil : « exécution

du droit germanique au nord et influencé par le droit romain au nord. Au sud, coutumes rédigées à partir d’une ordonnance royale rédigée en 1433 fondé sur le droit romain. Bancs entiers du droit abandonnés à l’Eglise. Domat : traité des lois civiles dans l’ordre naturel. Pothier : connaisseur des droits et coutumes romains, inspire les rédacteurs du droit civil. 3) Le droit intermédiaire (1789 -1804) Droit excessif. Prend le contre-pied des droits de l’ancien régime. Loi le Chapelier : interdit

rapport à l'obligation naturelle. L'obligation juridique civile se caractérise donc par la possibilité de saisir les juridictions étatiques pour obtenir la condamnation du débiteur à l'exécution ainsi qu'à des recours d'exécution forcée. Domat et Pothier, les rédacteurs du Code civil, mais également ses interprètes du XIXe et du début du XXe siècle fondaient le contrat sur la théorie de "l'autonomie de la volonté". D'un point de vue philosophique, l'autonomie de la liberté puise ses racines dans

auteurs coutumiers. Cette doctrine constitue un facteur essentiel de l’unification du droit (du 15e au 18e siècle). Cette œuvre commence par l’étude des coutumes et se poursuit par l’œuvre des grands civilistes dont deux auteurs importants : Jean DOMAT (1625-1695, civiliste du 17e siècle). Il a écrit des traités de lois et Les lois civiles dans leur ordre naturel en 1689. « Les lois civiles » au 17e siècle sont le droit romain. « dans leur ordre naturel » renvoie directement à l’Ecole du droit

faudra attendre l’Ancien droit, avec les travaux de Domat, repris et complétés par Pothier, pour qu’une véritable théorie achevée de la cause soit enfin proposée. Bien que le Code civil fasse référence tant à la cause de l’obligation qu’à celle du contrat, il semble qu’il faille considérer qu’à l’époque, seule l’exigence d’une cause de l’obligation était posée. En effet, les rédacteurs du Code civil n’ont fait que reprendre les formules de Domat et Pothier, lesquelles, en dépit de leur imprécision ne renvoyaient