Domat Et Pothier

droit. Le Code Civil a été rédigé par Portalist, Tronchet, Malleville et Bigot Préaneu. Ces 4 auteurs se sont eux mêmes inspirés de grands auteurs du droit civil, grands nombres d'articles du Code Civil reprennent la doctrine des ouvrages de Domat et Pothier. 5/5

propagateurs de cet école en France en droit privé sont Jean Domat (1625 - 1696), qui a écrit en français, en 1689, Les lois civiles dans leur ocre naturel, et Robert Joseph Pothier qui a écrit une trentaine de monographies avec des paragraphes numérotés. Domat organise toute la connaissance du droit romain en fonction de principes de droit naturel. Les règle romaine sont conservées que si elles sont conformes à la liberté naturelle. Pothier est très tributaire de l’école naturelle. Il parle de subtilités

différentes coutumes. Mécaniquement, il aboutie à soulever les difficultés et a affiné des concepts juridiques nouveaux. Donc un travail doctrinale a été accompli à partir des années 1500 jusqu'à la Révolution Française par : Dumoulin, Loisel, Domat, Pothier. Parallèlement à ce travail, le pouvoir royal a compté de Charles VII jusqu'à Louis XVI n'a eu de cesse de s'affermir. Les seigneurs ont disparus et politiquement, à compter de Louis XIII, le roi a eu la main mise sur l'ensemble du territoire

effet de contrôler le but poursuivi par les parties et de s’assurer que les contrats respectaient les principes de justice commutative et de la morale. Le concept de cause fut introduit dans le Code civil de 1804 suite aux idées développées par Domat et Pothier qui furent à l’origine de ce que l’on nomma la théorie “classique” de la cause. Cette théorie fit face à de nombreuses critiques, dont celle de Planiol qui tenta de démontrer que la cause était “inutile et fausse”. Cependant, le XXe siècle vit

l’usage des praticiens. Fin su XVII JEAN DOMAT c’est la première synthèse du droit français public et privé et c’est une synthèse qui se veut rationnelle => on est maintenant dans l’organisation rationnelle du droit. Robert JOSEPH POTHIER => réalise un travail d’hybridation du droit français et romain relecture du droit français à l’autre droit, pour pothier le droit français n’est pas seulement un élément folklore du droit juridique mais un ordre rationnel. Pothier est un excellent prosateur du droit

droit des obligations est Domat. Certains de ses textes ont été copiés-collés dans le code civil. Un autre grand auteur qui a inspiré le code civil dans ce domaine : Pothier, magistrat et professeur. Il y a donc peu de coutume et beaucoup de doctrine. Le droit canonique eut aussi une influence, notamment avec l'idée de la morale contractuelle (ne pas abuser des contrats). Dans le code civil, les règles des contrats sont au livre III, titre 3. Le plan est copié sur Domat : théorie générale, puis les

pacto actio oritur (l’action naît du pacte nu). C’est ainsi qu’au cours de l’Ancien droit, la pratique et la jurisprudence ont commencé à donner de la force au principe du consensualisme, qui sera pleinement consacré au XVIIe et XVIIIe siècles (Domat et Pothier). En 1804, le principe du consensualisme est alors évident. Tellement évident qu’on ne l’inscrit pas dans le Code civil. On l’a ponctuellement pour certains contrats (vente, par exemple). Mais pour la règle générale, on ne peut déduire le

retrouve des éléments du droit coutumier pour les régimes matrimoniaux. On retrouve l'influence du droit romain pour le droit des obligation, déparassé de ses références religieuses. Précisément, ce droit des obligations s'est inspiré de l'oeuvre de Domat et Pothier. Auteurs qui ont permis d'exposer le droit des obligations et a permi ensuite de codifier le droit des obligations et le rendre très rationnel. On dit tradiotionnelement que le code de 1804 est du à l'impulsion de Bonaparte mais aussi de Concères

civil n’est pas bon, mais s’agissant d’un code, c’est un reproche mineur. II. Le style Remarquable, à la fois dépouillé et précis, clair et élégant. Le mérite en revient en partie aux codificateurs, mais aussi aux inspirateurs du Code (Domat et Pothier). Cette perfection de style n’a été possible que parce que les codificateurs ne sont pas rentrés dans les détails. Ils ont posé des principes à partir desquels les juges pourraient déduire les règles de détails. B. Le fond Le contenu du code

Révolution (individualisme et égalitarisme). Dans l’ancien droit, les rédacteurs du Code civil ont beaucoup puisé dans le droit commun coutumier, mais aussi dans les travaux des romanistes des 17ème et 18ème siècles, et en particulier de Domat et Pothier, surtout Pothier dont environ ¼ des articles du Code civil lui ont été empruntés. Deux grands principes juridiques de la Révolution ont été rajoutés : l’égalité civile et la propriété individuelle. Le Code a également concerné le principe du légicentrisme