Droit Bts Le Régime Des Salariés

de la Charente et tourisme viticole. 7 La filière Cognac en Charente Convergences n°55 - Décembre 2013 Les données emploi, marché du travail, formation L’emploi dans la filière Etablissements, salariés et activités2 de la filière sur le Pays (Hors cultures agricoles) Zonage Pays Etablissements Salariés Sources CCI – CMA – Grand Cognac (2013) 546 6 988 Source DADS (2010) 418 7 104 Sources : CCI, CMA, Grand Cognac et DADS Traitement ARFTLV / OREF Sur les 60 activités constituant la filière, une

Droit Sommaire THÈME 2 : LES STRUCTURES ET LES ORGANISATIONS SÉQUENCE 06 – Le choix d’une structure juridique (1) .................................................................. 4 SÉQUENCE 07 – Le choix d’une structure juridique (2) ................................................................ 19 SÉQUENCE 08 – La pérennité de l’entreprise ................................................................................. 63 THÈME 3 : LE CONTRAT, SUPPORT DE L’ACTIVITÉ DE L’ENTREPRISE SÉQUENCE

départementaux de documentation pédagogique. L’arrêté et l’ensemble de ses annexes seront diffusés par les centres précités. 3 ANNEXE I 6 RÉFÉRENTIEL DES ACTIVITÉS PROFESSIONNELLES 1. CHAMP D’ACTIVITÉ 1.1. Définition Le titulaire de ce BTS intervient dans le processus conduisant de la production à la vente de voyages et de séjours : entre en relation avec les clients (français et étrangers), les informe, les conseille sur les caractéristiques des destinations et des prestations qu’il

Droit - BTS 1°année Chapitre 2 : L'organisation judiciaire française. Une juridiction peut se définir comme un organe dont l'objectif est de trancher les contestations nées de l'application des règles juridiques. I - Tableau de l'organisation judiciaire française. Principes généraux. Le tableau ci-dessus nous montre que la justice française est à 2 degrés ( principe du double degré de juridiction ). On distingue d'une part les juridictions judiciaires et d'autre part

BTS GPMEGuide des activités à conduire en entreprise Objectifs opérationnels1ère année : Gestion de la relation Clients Fournisseurs de la PME Communication écrite et communication orale dans la PME 2ème année Participer à la gestion du risque dans la PME Gérer les ressources humaines 1ère année : GESTION DE LA RELATION CLIENTS FOURNISSEURS DE LA PMECompétences professionnellesEntreprisesOrganisme FormationActivité

LA CONVENTION : ◊ 1. CHAMP D'APPLICATION. ⋅ Salariés concernés. (article 2) ♦ CADRE JURIDIQUE DE LA CONVENTION. ◊ 2. PRINCIPES GÉNÉRAUX. ⋅ Hiérarchie des textes. (article 3) ⋅ Avantages acquis. (article 4) ⋅ Respect des droits et libertés fondamentaux. (article 5) ◊ 3. DURÉE ET MODIFICATION DE LA CONVENTION. ⋅ Durée de la convention. (article 6) ⋅ Révision et dénonciation. (article 7) • TITRE II. ♦ RELATIONS ENTRE ORGANISATIONS D'EMPLOYEURS ET DE SALARIES, AU NIVEAU PROFESSIONNEL, ET RELATIONS COLLECTIVES

BREVET DE TECHNICIEN SUPÉRIEUR INDUSTRIALISATION DES PRODUITS MÉCANIQUES 2005 BTS Industrialisation des produits mécaniques SOMMAIRE Pages ANNEXE I : RÉFÉRENTIELS DU DIPLÔME I.a. Référentiel des activités professionnelles ........................................................ 4 I.b. Référentiel de certification................................................................................ 11 1. Activités professionnelles et compétences .........................................

 RAPPORT DE STAGE 15 juillet – 23 août 2013 BTS SP3S Sommaire Introduction J’ai effectué mon stage à l’APEF de Vannes (Agence professionnelle pour l’emploi familial). C’est une entreprise de services à la personne du secteur privé. C’est une structure qui existe au niveau national et qui tend à se dévelloper notamment dans le grand Ouest. L’agence de Vannes est une SARL en franchise, c’est à dire qu’elle fonctionne de manière indépendante mais

PARTIE I LES ACTIONS PROFESSIONNELLES 2006 – 2007 [pic] Laurent BRAGHIERI Lycée Technique Professionnel http://www.bts-vpt.com TABLE DES MATIERES I. QU’EST CE QU’UNE ACTION PROFESSIONNELLE ? 4 A. Lire le référentiel de votre BTS VPT 4 1. Extraits du référentiel 4 B. Documentations et codes 6 1. SITE ICOTOUR (bible des professionnels du tourisme) 6 2. Site ECHOTOURISTIQUE (revue du tourisme) 6 3. Site du MINISTERE DU TOURISME 6 4. Site de l’UNION

écritures comptables. Dans un premier temps, nous verrons les démarches à effectuer pour embaucher un salarié, par la suite le bulletin de paie et ses écritures comptables et pour finir les déclarations faites aux différentes caisses. LA PAIE Matériel utilisé : ➢ Un micro ordinateur avec le logiciel Ccmx Winner 1er étape : Les démarches avant l’embauche Tous les salariés de l’entreprise doivent être déclarés à l’URSSAF (Union de Recouvrement des cotisations pour la Sécurité