Définition Du Code Du Travail Marocain

Recherche : Responsabilité civile de l’expert comptable marocain Matière : Droit des obligations et contrats Nom et Prénom : Abdelhamid Rouijel Filière :ingénierie fiscale , financière et comptable Groupe : 2 Année universitaire : 2014/2015 PLAN Chapitre 1 : Des actes professionnels des experts comptables du loi n° 15-89 « règlement du profession ». Chapitre 2 : la responsabilité civile de l’expert comptable. Définition du responsabilité civile. Responsabilité contractuelle

[pic] Introduction générale Chapitre 1 : APPERCU SUR LE SYSTEME BANCAIRE AU MAROC Section 1 : Présentation du système bancaire Marocain : I. Cadre réglementaire, structurel et institutionnel Introduction 1. HISTORIQUE 2. CADRE RÈGLEMENTAIRE 3. LA STRUCTURE BANCAIRE ACTUELLE 4. DEFINITION DE LA BANQUE 5. CADRE INSTITUTIONNEL : a) Le ministère des finances : b) Bank Al Maghreb (BAM) : c) Le Groupement

stage d’observation. Ainsi, j’ai été amenée à effectuer mon stage cette année au sein d’une grande entreprise opérant dans un secteur à fort potentiel : le secteur des assurances. Il s’agit du groupe MAMDA/MCMA (Mutuelle Agricole Marocaine D’Assurance/Mutuelle Centrale Marocaine D’Assurance). Le présent rapport va essayer de mettre le point sur les différents aspects qui ont caractérisé mon stage au sein du bureau de la MAMDA/MCMA de Ain taoujdate. DédicaceA mon père, grand homme, que je respecte, et

qui a permis à ce travail de voir le jour . Qu’il me soit permis à cette occasion de lui exprimer toute mon admiration pour ses qualités humaines et professionnelles et lui exprimer toute ma gratitude A Monsieur le professeur Mustapha ELBAZE ,nous exprimons toute notre gratitude et nos plus remerciements .Ses conseils et ses remarques tant sur la forme que sur le fond nous ont été d’une très grande utilité et nous ont guidé pour l’élaboration des différentes phases de ce travail. Nos remerciements

En témoignage d’affectation et de respect je dédie ce modeste travail : A mes parents pour leurs grands sacrifices A ma femme et mes frères A tous les enseignants de l’INCIA A tous l’ensembles des personnels Marjane Khouribga Première partie I. Aperçu général sur le secteur de la grande distribution : 1. Définition 2. La nouvelle conception de la grande distribution II. Aperçu sur les Magasins

Marine marchande Par Najib Cherfaoui, Ingénieur des ponts et chaussées, expert portuaire A. Contenu Du XIIème au XIXème siècle, l’ordre marchand marocain arme des caravanes puissantes, composées de dromadaires, véritables vaisseaux des océans de sable. Dans le domaine maritime proprement dit, le pays ne se dote d’une marine de commerce qu’à partir du XXème siècle. Ainsi, dès 1917 en pleine guerre mondiale, l’État décide de constituer le noyau d’une petite flotte. On recherche essentiellement

DES INSUFFISANCES PAR RAPPORT AUX SPECIFICITES DU SECTEUR ET PROPOSITIONS D'AMELIORATION Président du jury Directeur de recherche Suffragants DÉDICACE Je dédie ce travail de recherche à mes Chers Parents, ma Chère Femme, Mes frères, Ma sœur, Mes tantes et toute Ma famille qui m’ont tous soutenu pour concrétiser ce travail. REMERCIEMENTS J’exprime ma gratitude la plus sincère à Monsieur Abdelaziz ALMECHATT, qui m’a permis de concrétiser l’idée d’élaborer un mémoire d’expertise comptable

dans l’espace I. Définition du droit pénal : Le droit pénal est l’ensemble des règles juridiques qui déterminent les actes et les omissions que le législateur considère comme des infractions ainsi que les sanctions qui leurs sont attribuées II. Histoire du droit pénal au Maroc : A. Date d’entrée en vigueur du droit pénal au Maroc : Le Code pénal marocain Le Code pénal marocain est la codification du droit pénal au Maroc. Il est entré en vigueur le 17 juin 1963 pour remplacer le Code pénal de 1913

DROIT DU TRAVAIL CONTRAT SOUS-ENTREPRISE : Définition de sous-entreprise Le contrat de sous-entreprise est un contrat établit par écrit, par lequel un entrepreneur principal charge un sous-entrepreneur de l'exécution d'un certain travail ou d'une prestation. Il a été régis par le dahir du 24 janvier 1953, sont aujourd’hui réglementés par le Code du travail (art 86 à 91). Définition de sous-traitance La sous-traitance est l'opération par laquelle un entrepreneur confie par un sous-traité, et

(Expert-comptable DPLE) : M. Abdelkader MASNAOUI (Expert-comptable DPLE) M. El Mostafa EL ASFARI (Expert-comptable DPLE) Session de mai 2004 DÉDICACE Je dédie ce travail de recherche à mes Chers Parents, ma Chère Femme, Mes frères, Ma sœur, Mes tantes et toute Ma famille qui m’ont tous soutenu pour concrétiser ce travail. REMERCIEMENTS J’exprime ma gratitude la plus sincère à Monsieur Abdelaziz ALMECHATT, qui m’a permis de concrétiser l’idée d’élaborer un mémoire d’expertise comptable