Erreur Sur La Substance

le consentement soit donné librement : 1-l’erreur L’erreur est une fausse représentation de la réalité. Elle est une cause de nullité du contrat si elle porte sur la personne du contractant (intuitu personae) ou sur la substance de la chose c’est-à-dire la qualité essentielle de la chose. Par exemple : un individu est confondu avec un autre en raison d’une homonymie dans la passation d’un contrat. Nous avons plusieurs types d’erreur : [pic] • L'erreur

Dieu trompeur demeure ainsi rejetée. Pourtant il est manifeste que nous nous trompons. Les articles 30 à 48 se chargent de préciser la cause de nos erreurs. En effet, l’article 32 nous indique qu’il existe deux modes de penser : perception et volition. Les jugements relèvent d’un certain rapport entre ces deux modes ; ils sont la cause de nos erreurs. Car dans un jugement, il y a disproportion entre entendement, qui est fini, et volonté, elle-même infinie. Certes, nos perceptions ne peuvent tendre

de M.André reprochent à la cour d’appel une mauvaise interprétation de la formule « attribuée à ». En outre, ils soulèvent le fait que vendre avec la conviction que l’authenticité est discutable alors que celle-ci est en fait certaine constitue une erreur. Peut-on considérer qu’il y a nullité de convention ? La 1ère chambre civile de la Cour de Cassation rejette le pourvoi des héritiers de M.Vicent en date du 24 mars 1987. Ils s’appuient sur le fait qu’au moment de contracter, M.VINCENT avait

donné que par erreur ou s’il a été extorqué par violence ou surpris par dol. L’existence d’un consentement intègre est donc tributaire de l’absence de 3 vices : Erreur : représentation déformé de la réalité qui devra porter, pour entrainer l’annulation de la convention, soit sur la nature ou l’objet du contrat : l’erreur obstacle. Soit sur la substance de l’obligation soit sur la personne du cocontractant, certaine erreur sont par conséquence indifférente. Toutefois ces erreurs indifférentes

..........................19 29. Que Dieu n’est point la cause de nos erreurs...............................................................................19 30. Et que par conséquent tout cela est vrai que nous connaissons clairement être vrai, ce qui nous délivre des doutes ci-dessus proposés. .............................................................................................................19 31. Que nos erreurs au regard de Dieu ne sont que des négations, mais au regard de nous sont

et de se former en tant qu'hommes moraux. Petite partie qui va arriver à idéal homme prudent. L'homme qui agit doit connaître fin, atteindre le moyen terme, médiété en se détachant de ce qu'est plaisir. Tous ces plaisirs peuvent induire homme en erreur. D : vertu qui peut mener homme au bonheur ou souverain bien ? Est-ce que Descartes change conception avec humanisme naissant? Aristote pense que principe action morale est libre choix, et que le principe du choix est le désir. Choix est libre

..........................19 29. Que Dieu n’est point la cause de nos erreurs...............................................................................19 30. Et que par conséquent tout cela est vrai que nous connaissons clairement être vrai, ce qui nous délivre des doutes ci-dessus proposés. .............................................................................................................19 31. Que nos erreurs au regard de Dieu ne sont que des négations, mais au regard de nous sont

contractants (II). I. La réaffirmation d’un principe fondamental du droit des contrats dans une décision qui semble plus sévère Les juges de la Cour de Cassation dans cet arrêt du 24 avril 2003 à réaffirmer qu’une sanction par nullité sur une erreur portant sur la qualité liée à l’objet du contrat est impossible (A), toutefois, les juges semblent rendre une décision plus sévère qu’à l’accoutumer (B). COFFI ANGELINE COFFI ANGELINE OK mais cela reste insuffsiant COFFI ANGELINE COFFI ANGELINE

personne de l'autre cocontractant est indifférente. Ex: la vente Dans le contrat « intuitu personae » la formation et l'exécution sont subordonné à la considération de la personne de l'autre cocontractant. Un tel contrat peut être annulé pour erreur sur la personne, il est incessible entre vifs et intransmissible à cause de mort. Ex: Les contrats à titre gratuit sont toujours « intuitu personae » Pour les contrats à titre onéreux seul certains sont sous forme « intuitu personae »

Dob ii : les vices de consentement Pages 42 à 55 1. L'erreur "Représentation fausse ou inexacte de la réalité" : articles 1109 et 1110 CC. 2 types : A. Erreur-vice de consentement B. Erreur-obstacle - Erreur tellement fdamentale que le consentement des deux parties ne sont en réalité pas rencontrés. Erreur in negotio Erreur in corpore Erreur in causa Qui porte sur la nature juridique du contrat Qui porte sur l'identité de l'objet de l'obligat° (ex : panneau posé sr le terrain à côté de celui qui