Etude De Cas Tva

: Schéma de comptabilisation chez le preneur 4 Chapitre 2 : Approche économique 7 Section 1 : Fondement de l'approche 7 Section 2 : Schéma de comptabilisation chez le preneur 8 Partie II : Régime fiscal du leasing 11 Chapitre 1 : En matière de TVA 11 Section 1 : Au niveau des loyers relatifs aux contrats de leasing 11 Section 2 : Au niveau des cessions de biens donnés en leasing 12 Chapitre 2 : En matière d'IS 13 Section 1 : Les contrats conclus avant le 01/01/2008 13 Section 2 : Les contrats

| |CONDITIONS D’EVALUATION | |A partir des études de cas, mise en situation , consignes du formateur, toute documentation nécessaire | |A l’aide de : plan comptable, calculatrice, états de synthèse, ordinateur tableur, logiciel de comptabilité ,

C’est lui-même le directeur et le gérant de son cabinet, de plus c’est lui qui est chargé d’effectuer les tâches suivantes : Tenu de comptabilité ; Etude de projets ; Conseil juridique et fiscal ; Constitution des sociétés. La secrétaire Saloua OUAZIZ : C’est elle qui est chargée d’effectuer les tâches suivantes : Les déclarations du TVA ; Les déclarations de la CNSS ; Les travaux du secrétariat ; ETC ... CHAPITRE : 2 Les travaux effectuer I. CONSTITUTION

Étude de cas Assurance de biens 1-1 Indemnisation des lésés A- Application de la convention CIDRE Au moins 2 société d’assurance adhérente : -la cause couverte doit figurer sur la liste conventionnelle; -dommages matériels excédant pas 1600 €HT et dommages immatériels Inférieur a 800 €HT; -Les embellissements indemnisé en valeur a neuf même si le contrat prévoit l’inverse ; -pas d’application de franchise sauf cas particulier prévu par le contrat. Les parquets sont du mobilier. JAMAIS

2 Hors Cadres, 20 Cadres, 29 Maîtrises et 96 Exécutions. La RADEEC en chiffre La population cible de la RADEEC = 241045personnes dont 61506 abonnés selon les données de 2013 Capacité de stockage 23300 m3 avec une autonomie de 17h en cas de problèmes d’approvisionnement. La politique d’investissement de la RADEEC Pour concrétiser son ambition de couvrir l’intégralité de sa zone d’action, la RADEEC a lancé un vaste projet d’investissement d’un montant total de 195.12 million de dh

FICHE PEDAGOGIQUE CAS IMMODOT : classe de première STT gestion 1. THEME : Immobilisations - Amortissements Tableur 2. COMPETENCES A ACQUERIR : Référentiel : Point B.3 / B.4 - analyser les flux d’acquisition des immobilisations - justifier les fonctions de l’amortissement (juridiques, économiques, fiscales, financières) - enregistrer une facture d’acquisition d’immobilisation avec TVA (mais sans frais) - établir un plan d’amortissement (linéaire) 3. ACTIVITES :

* Chiffre d'affaires N'estimez pas le chiffre d'affaires sur la base des charges (masse salariale, loyer, etc.) qu'il faudrait couvrir. Fondez votre prévision sur l’historique, les mesures prises et la conjoncture pouvant le faire évoluer. En cas de changement majeur ou de nouvelle affaire, une réflexion de type Business plan sera certainement nécessaire. * Sorties de caisse Tenez compte des fournisseurs à payer selon le chiffre d’affaires prévu et planifiez soigneusement chaque sortie

Introduction La question de la récupération de TVA touche un principe fondamental du système de TVA : c’est le principe de neutralité. Cette neutralité est bien respectée pour les exportations, les services utilisés ou exploités hors de Tunisie, les ventes en suspension et le crédit de TVA provenant de la retenue à la source. Elle est relative pour le crédit provenant d’opérations intérieures, autres que les investissements de mise à niveau. Dans le cas du crédit provenant des opérations d’exportation

communication de l’information : Exactitude des calculs, des contrôles, des enregistrements et de leurs justifications. Conformité aux principes comptables, aux procédures de l’organisation, au droit comptable, au droit commercial et au droit fiscal (TVA). Rigueur dans la mise en œuvre des outils et des méthodes d’analyse. Qualité et cohérence des documents produits et précision des contrôles effectués. Pertinence des analyses et des commentaires. Qualité de la communication écrite (forme et fond).

Fiche descriptive du cabinet p 4 B) Historique p 4 C) Organigramme p 5 II) Les tâches effectuées A) Codification et saisie p 6 B) Lettrage p 7 C) Etat de rapprochement p 7 D) Déclaration de TVA p 8 E) Déclaration de TVS p 11 Conclusion p 13 Annexes Je tiens à remercier Christian MORIN pour m’avoir accueilli dans son Cabinet ACCIS AUDIT lors de ma période de formation de quatre semaines du 28 Septembre au 23 Octobre 2009.