Feodal Vassalique

ressort du tribunal). Fusion entre les lois romaines et barbares. Capitulaires des rois francs : = actes variés qui émanent des rois. Ils s'appliquaient à tout l'empire = système de territorialité. Capitulaire de Mersen (847) généralise le système vassalique, capitulaire de Quierzy-sur-Oise (877) préfigure l'hérédité des bénéfices. · Naissance de la coutume. Apparition de la coutume : * Renaissance des villes au 12ème : elles élaborent des statuts mis en forme dans les chartes. 3 types de villes :

avec des Seigneurs. Delà apparait la notion de relation d’homme à homme qui ont pour but de garantir la sécurité. C’est le début de la féodalité. Pour traduire juridiquement ces relations on crée les contrats vassaliques ( un contrat entre un seigneur et son vassal). Ce contrat vassalique synallagmatique ( qui impose une réciprocité entre les deux partis). La plupart de ces contrats sont des contrats de signature rituelle ( le vassal se met a genoux devant le seigneur pour montrer son accord. Ce

personnels (liens vassaliques) pour fidéliser ses comtes et ses ducs (administration locale). Ainsi, les vassaux royaux se multiplient et selon la tradition franque, ceux qui sont vassaux entrent dans la truste du roi. Le roi, par l’usage, leur donne un cadeau : un bénéfice. Le vassal, protégé, obtient un bénéfice qui concrétise la protection que le roi assure à son vassal. Normalement cette dotation foncière n’est que temporaire. Elle doit revenir au roi lorsque les liens vassaliques sont rompus. Les

de règles de droit privé pour assurer la continuité du pouvoir. CAPETIENS (987-1322) dernières années du 10ème, modifie la conception du pouvoir, des règles de la monarchie et s’impose au-dessus des seigneurs, et donc au sommet de l’ordre féodal Ordre féodal : Articulation hiérarchiser de seigneurs et de seigneuries au sommet de laquelle se trouve le roi qui a des rapports avec des grands seigneurs, qui on a leur service d’autres seigneur plus local avec un nombre incalculable de terres. Système

paix de Dieu 2. La trêve de Dieu II. L’intervention des laïcs 1. Juristes 2. Seigneurs et bourgeois 3. Le pouvoir royal Section II – L’organisation judiciaire de la seigneurie §1 – Justice seigneuriale et justice féodale I. La justice seigneuriale II. Justice féodale et justice foncière §2 – Haute et basse justice Section III – La fiscalité seigneuriale §1 – Les impôts seigneuriaux I. La taille II. Les impôts indirects A. La police des échanges 1. Droit sur la circulation

les sarrasins et avant de partir il signera donc l’accord de Quierzy-sur- Oise. Il laisse son trône à Louis le Bègue. On voit bien, avec ce rapide résumé, que son règne est marqué par la désagrégation de l’Empire. Deuxième partie : les temps féodaux À ce moment il n’y a plus d’État ; d’autres autorités prennent le relais. Du xe siècle à la fin xiie siècle, l’histoire des institutions publiques se confond avec celles de la royauté, de son abaissement à son renouveau dans une société en pleine

royale : ce sont les cas royaux, au nombre desquels on trouve par exemple la fabrication de fausse monnaie, le crime de lèse-majesté ou encore la corruption d'officiers royaux. Le but de la monarchie est en fait d'écraser complètement la justice féodale, contraire au but de reconstruction de l'État souverain. La mise en retrait des juridictions ecclésiastiques : La question se pose de savoir comment remettre l'Église, et donc ses juridictions, à sa place. Le roi choisit de la renvoyer à sa

carrière comme évêque de Reims jusqu’à sa mort. Jean de Salisbury, érudit de l’antiquité, expose ses théories dans un ouvrage, Polycratius, paru en 1156. A cette époque, le roi souverain voyait son autorité décroitre au profit des relations féodo-vassaliques. Le pouvoir central était affaiblit, et le pouvoir souverain était transféré vers les fiefs. L’auto-administration de ces fiefs faisaient que l’autorité et le rôle du roi souverain était reléguée au second plan. Cependant, ce système va commencer

1201 et il meurt en 1253 . Devenu majeur, il est particulièrement actif dans les conflits qui animent les grands féodaux contre la royauté capétienne. En 1226, il se brouille avec Louis VIII, puis abandonne l'armée royale devant Avignon en déduisant que son service militaire est achevé. Certains l'accuseront d'avoir empoisonné le roi. En 1227, il est l'un des chefs de l'insurrection féodale contre Blanche de Castille, puis se rallie à celle- ci devant la menace d'une invasion de la Champagne. Un fait

chronique chevaleresque qui est l'une des plus pittoresques du nord de la France. Cette chronique intitulée Historia comitum Ghisnensium retrace l'histoire des comtes de Guînes et des seigneurs d'Ardres. On y trouve aussi des légendes et des traditions féodales. Composée initialement entre 1194 et 1198, elle fut achevée en 1203. Elle a été éditée pour la première fois en 1855 sous le titre Chronique de Guines et d'Ardre par Denis-Charles Godefroy-Ménilglaise. Curé du château d’Ardres ce qui ne l’empêchait