Gestion Des Non Conformités

12.5. Maîtrise de la documentation (4.3.5) 62 12.6. Prévention des situations d’urgence et capacité à réagir (4.3.7) 63 12.6.1. Gestion des risques 63 12.6.2. Complément d’informations sur la sécurité 63 13. Les différents points de « Contrôle et action corrective » (4.4) 63 13.1. Surveillance et mesurage (4.4.1) 64 13.2. Non-conformité, action corrective et action préventive (4.4.2) 64 13.3. Enregistrements (4.4.3) 65 13.4. Audit du système de management environnemental

chacun « auditeur, audité » Chapitre 11 ; Clé 9 – La volonté de tous pour l’amélioration : Descriptif de la démarche d’amélioration version 2000 et 2008. Présentation des outils de surveillance « enquêtes, analyse de marchés… ». Notion de non-conformités en lien avec les actions correctives et préventives. Chapitre 12 ; Clé 10 – Des choix pertinents de mesure : Notion d’indicateur servant à mesurer ce qui est pertinent. Ce chapitre vise à déterminer comment choisir un indicateur et à interpréter

..................................................27 Surveillance et mesure du produit ...............................................................................................................27 4.8.3. 4.8.4. 4.8.5. Maîtrise du produit non conforme............................................................................ 28 Analyse des données .............................................................................................. 30 Amélioration .............................

ou à un traitement équivalent Pourquoi un diagnostic ? • • • • • • Connaitre le réseau Comprendre le fonctionnement du réseau Rechercher les défauts Hiérarchiser les réparations Proposer un programme de réhabilitation Prévoir la gestion du système Pourquoi un diagnostic ? Connaitre le réseau Savoir si toute la pollution présente sur la zone de collecte peut être collectée et si tout le système de collecte rejoint la station d’épuration. Pourquoi un diagnostic ? Comprendre

Dalloz, 1975  Igalens J., Audit des ressources humaines, ed Liaisons, 2000  Vatier R., Audit de la gestion sociale, les éditions d’organisation, 1988 2 Plan 1. Définition audit social, risque 2. Audit de RSE 3. Reporting et tableaux de bord 4. Audit social interne 5. Auditeurs et image de l’audit social 3 Définition  Raymond VATIER « l’audit social est un instrument de gestion, une démarche d’observation qui tend à estimer la capacité d’une entreprise à maîtriser les problèmes

« Nom collectivité » Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public de l’assainissement non collectif (RPQS-ANC) Exercice n Rapport relatif au prix et à la qualité du service public de l'assainissement collectif pour l'exercice présenté conformément à l’article L2224-5 du code général des collectivités territoriales et au décret du 2 mai 2007 Tout renseignement concernant la réglementation en vigueur et la définition et le calcul des différents indicateurs peut être obtenu

de ce marché (foncières, fonds et promoteurs) sont néanmoins conscients de travailler sur une classe d’actifs à risque. Ils classent majoritairement les risques encourus en quatre domaines : les risques économique, opérationnel, financier et de non-conformité. Le risque économique En premier lieu et énoncé par tous les acteurs, nous identifions la perte de valeur, liée aux fluctuations du marché et à l’instabilité de l’environnement économique. En second lieu, est cité le risque lié à l’allocation

une concurrence très vive et un accroissement du niveau d’exigences, les entreprises cherchent la performance globale en répondant non seulement à la satisfaction de leurs clients, mais en garantissant également une éthique environnementale et sociale. À cet effet le système de management intégré est venu pour répondre à ce besoin en management. Il permet une gestion tridimensionnelle sous les trois angles (qualité, sécurité et environnement), qui sont à la fois différents et très compatibles.

vie =valeur de production × communication × échange × temps disponible. Les échanges économiques sont conditionnées par la compétitivité. QUALITE QUALITE =CONFORMITE A DES EXIGENCES Ces exigences peuvent être 1- contractuelles 2- réglementaires 3- normatives 4- propres a l’entreprise 5- des règles de l’art, codes de bonnes pratiques du métier etc.… compétitivité = qualité productivité flexibilité

sincérité des états financiers. Dans une perspective d’utilisation de l’audit à des fins de gestion, le critère « d’éfficacité » fut récemment mis en évidence. 2-1 : Historique du commissariat aux comptes Les sociétés ont pris l’habitude de soumettre leur compte à la vérification d’experts externes à la société. C’est depuis 1863 qu’elles prévoyaient la désignation des commissaires mandataires associées ou non, qu’on appelait également commissaire de surveillance ou commissaire des sociétés, puis