Habous Au Maroc

l’indépendance 4. Le système fiscal moderne 5. Conclusion II.  49 49 52 53 54 57 Architecture générale du système fiscal marocain 59 1. Liste des principaux impôts et taxes au Maroc 2. Structure des recettes fiscales au Maroc 3. Conclusion 59 61 66 III. Dépenses fiscales et subventions budgétaires 69 A. Les dépenses fiscales 1. Structure des dépenses fiscales 2. Principaux bénéficiaires des

vendredi aprèsmidi, au carré des Martyrs au cimetière El Alia, dans la banlieue est d’Alger. Le protocole de la présidence de la République a prévu des funérailles de grande envergure. Parmi les personnalités attendues, on compte une délégation du Maroc, a appris hier l’APS, dont le chef du gouvernement Abdelilah Benkirane qui représentera le roi Mohammed VI en compagnie d’autres hommes politiques marocains. «A cette occasion, le gouvernement marocain présente ses condoléances au peuple algérien»

Fondation Mohammed VI de Promotion des Œuvres Sociales de l'Education-Formation, le Groupement Professionnel des Banques du Maroc (G.P.B.M.), la Caisse de Dépôt et de Gestion (C.D.G.) et la Caisse Centrale de Garantie (C.C.G.) ; • Fonds OXYGENE, créé dans le cadre de l'Accord relatif à la promotion des exportations signé le 24 août 1990, entre l'USAID et le Royaume du Maroc. La gestion de ce fonds a été confiée à Dar AD-Damane par la convention signée le 10 novembre 1994 entre l’Etat (représenté

services portuaires.   CHAPITRE II TAXE PROFESSIONNELLE SECTION 1 - CHAMP D’APPLICATION Article 5 - Personnes et activités imposables Toute personne physique ou morale de nationalité marocaine ou étrangère qui exerce au Maroc une activité professionnelle est assujettie à la taxe professionnelle. Sont également soumis à cette taxe, les fonds créés par voie législative ou par convention ne jouissant pas de la personnalité morale et dont la gestion est confiée

ROYAUME DU MAROC -------MINISTERE DE LA PREVISION ECONOMIQUE ET DU PLAN -------- LE PLAN DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET SOCIAL 2 0 0 0 -2 0 0 4 VOLUME 2 LE DEVELOPPEMENT SECTORIEL Direction de la Programmation Le deuxième volume du Plan comprend les parties suivantes : Première partie : LA VALORISATION DES RESSOURCES HUMAINES ET LE DEVELOPPEMENT SOCIAL Deuxième partie : LES SECTEURS PRODUCTIFS Troisième partie : L’INFRASTRUCTURE ECONOMIQUE Quatrième partie : L’ADMINISTRATION

الـجهة واإلقليم (أو العمالة‬ ‫الرقم االستداللي لإلنتاج الصناعي‬ ‫اإلنتاج الصناعي حسب القطاعات الكبرى‬ ‫اإلستثمارات الصناعية حسب القطاعات الكبرى‬ ‫نشاط الـمـطاحن الصناعية‬ ‫نشاط معامل السكر‬ ‫انتاج الـحليب‬ ‫صادرات منتوجات الصناعة التقليدية‬ 2 Le Maroc en chiffres 2013 71 72 73 75 77 77 78 78 79 79 81 82 82 82 84 86 87 88 91 91 92 93 CONSTRUCTION eT FONCIeR ‫البناء والعقار‬ Autorisations de construire par catégorie de construction ‫رخص البناء حسب صنف البناء‬ Autorisations de construire selon les

ROYAUME DU MAROC HAUT-COMMISSARIAT AU PLAN LES INDICATEURS SOCIAUX DU MAROC 2010 Dépôt légal : 172/1997 ISSN : 1114-0097 ISBN : 9981-20-146-4 SOMMAIRE 2 Avant propos Première partie : Vue d’ensemble Démographie Activité, emploi et chômage Alphabétisation et éducation Santé Habitat et conditions d’habitation Croissance, revenus et niveaux de vie des ménages Loisirs, culture et divertissements Deuxième partie : Tableaux statistiques Démographie Activité, emploi et chômage Alphabétisation

Royaume du Maroc NOTE CIRCULAIRE N° 717 RELATIVE AU CODE GENERAL DES IMPOTS LIVRE PREMIER : REGLES D’ASSIETTE ET DE RECOUVREMENT PREMIERE PARTIE : REGLES D’ASSIETTE TITRE PREMIER : IMPOT SUR LES SOCIETES TITRE II : IMPOT SUR LE REVENU D.G.I. Avril 2011 1 PREFACE La circulaire d’application du Code Général des Impôts qui constitue l’aboutissement des travaux entrepris en matière d’harmonisation, de simplification et d’aménagement des textes fiscaux, est un document en trois parties

Royaume du Maroc NOTE CIRCULAIRE N° 717 RELATIVE AU CODE GENERAL DES IMPOTS LIVRE PREMIER : REGLES D’ASSIETTE ET DE RECOUVREMENT PREMIERE PARTIE : REGLES D’ASSIETTE TITRE PREMIER : IMPOT SUR LES SOCIETES TITRE II : IMPOT SUR LE REVENU D.G.I. Avril 2011 1 PREFACE La circulaire d’application du Code Général des Impôts qui constitue l’aboutissement des travaux entrepris en matière d’harmonisation, de simplification et d’aménagement des textes fiscaux, est un document en trois

VI/EM/023/2007. 1 COMPAGNIE GENERALE IMMOBILIERE ABREVIATIONS ET DEFINITIONS ♦ Abréviations ADM ADN AFD AGE AGO ALEM ANHI ANPME AO APD APS BEI BTP CA CCG CDG CDVM CGI CHU CMR CNRST CNSS DCE DCF Dh EBE FBCF FEC FSH Gdh Ha HO HT Autoroutes du Maroc. Administration de la Défense Nationale. Agence Française de Développement. Assemblée Générale Extraordinaire. Assemblée Générale Ordinaire. Agence de Logements et d’Equipements Militaires. Agence Nationale de lutte contre l'Habitat Insalubre. Agence