Habous Au Maroc

Modèle n° 2605/F Royaume du Maroc ²² - CODE GENERAL DES IMPOTS institué par l’article 5 de la loi de finances n°43-06 pour l’année budgétaire 2007 promulguée par le Dahir n°1-06-232 du 10 Hija 1427 (31 Décembre 2007) Code Général des Impôts Le 1.1.2007 ARTICLE 5 Sont modifiées par la présente loi, les dispositions de l’article 10 de la loi de finances n° 35-05 pour l’année budgétaire 2006, et sont codifiées sous la dénomination « code général des impôts » les dispositions du livre

Compétitivité du Maroc 30 Mai 2006 Acronymes DPE CNCE EDI EU PME PIB AMITH DDPI TVA SAU MFB ONT CNR IRU FNTR ANPME ONCF ODEP SDTM TMSA OFPTT INFTR TIR RAM UMT ADII BAD DUM SADOC BADR Direction des Programmes et Etudes Centre National du Commerce Extérieur Echange de Données Informatisées Union Européenne Petite et Moyenne Entreprise Produit Intérieur Brut Association Marocaine des Industries du Textile-Habillement Delivered Duty Paid Taxe Valeur Ajoutée Surface Agricole Utile Maroc Fruit Board Office

Rabat 1915 SOM MAIRE I. Décision du C o m m i s s a i r e R é s i - V. B1ARNAY. — dent G é n é r a l c r é a n t à- R a b a t Chants u n Comité d ' E t u d e » b e r b è r e s . I I . COLONEL H . SIMON. des- b e r b ô r e s V I . LAOU8T. Maroc et Us Mariage,chez L'Azref des T r i b u s et Qsour berbères du Haut- d'administra- tion i,e VII. Nam.iL.— leurs application» en matière de politique et SUr les B e r b ô r e s d u M a r o c . . . . Lés Sta- au NOtSS p o p u l a i r

UNIVERSITE D'ORLEANS THESE PRESENTEE A L’UNIVERSITE D’ORLEANS POUR OBTENIR LE GRADE DE DOCTEUR DE L’UNIVERSITE D’ORLEANS Discipline : Géographie, Aménagement, Environnement PAR DAMAMME Aurélie Le genre à l’épreuve du développement au Maroc Discours et pratiques concernant la place des femmes dans les projets Soutenue le 28 septembre 2005 MEMBRES DU JURY M. Jean-Paul DELEAGE, Directeur, Professeur émérite Université d’Orléans Mme Sonia DAYAN-HERZBRUN, Rapporteure, Professeure Université

T M. Tariq SIJILMASSI PRÉSIDENT DU CRÉDIT AGRICOLE DU MAROC Le CAM se distingue dans le paysage bancaire national par sa dualité : tout en étant une banque universelle, le CAM est investi d’une mission de service public d’accompagnement du développement agricole et rural. Durant l’année 2007, nous avons jeté les bases d’une nouvelle architecture pour la distinction de cette double vocation du CAM : un Groupe Crédit Agricole du Maroc au sein duquel coexistent deux blocs : - Un bloc banque commerciale

conception a demandé beaucoup de temps et de rigueur dans le traitement des informations. Le choix de cette agence n’a pas été aléatoire. En effet, mon intérêt pour la création publicitaire et pour la communication m’a guidé vers l’agence numéro 1 au Maroc, à savoir KLEM EURO RSCG. Lors de ce stage, j’ai été amenée à travailler sur plusieurs budgets (clients) qui ont des degrés de priorité et d’importance différents et sur des problématiques différentes. Parmi les budgets sur lesquels je me suis penchée

conception a demandé beaucoup de temps et de rigueur dans le traitement des informations. Le choix de cette agence n’a pas été aléatoire. En effet, mon intérêt pour la création publicitaire et pour la communication m’a guidé vers l’agence numéro 1 au Maroc, à savoir KLEM EURO RSCG. Lors de ce stage, j’ai été amenée à travailler sur plusieurs budgets (clients) qui ont des degrés de priorité et d’importance différents et sur des problématiques différentes. Parmi les budgets sur lesquels je me suis penchée

prospective. 1- Définition de la carte scolaire prospective 2- Le processus d'élaboration de la carte scolaire prospective : le modèle théorique. Section 3 : La gestion de la carte scolaire au Maroc 1- La préparation de la rentrée scolaire 2- Le réajustement de la carte scolaire 3- La programmation des constructions scolaires 4- La carte scolaire prospective 5- La carte scolaire du personnel CHAPITRE 2 :

Modèle n° 2605/F Royaume du Maroc ²² - CODE GENERAL DES IMPOTS institué par l’article 5 de la loi de finances n°43-06 pour l’année budgétaire 2007 promulguée par le Dahir n°1-06-232 du 10 Hija 1427 (31 Décembre 2006) Code Général des Impôts Le 1.1.2007 ARTICLE 5 Sont modifiées par la présente loi, les dispositions de l’article 10 de la loi de finances n° 35-05 pour l’année budgétaire 2006, et sont codifiées sous la dénomination « code général des impôts » les dispositions du livre des procédures

IV- Dispositions communes 53 V- Les droits et redevances régis par la loi 39-07 58 VI- Le recours administratif et judiciaire 68 Annexe - Formulaires 72  Introduction Introduction I- Contexte général Le Royaume du Maroc a engagé, depuis plusieurs années déjà, un vaste processus de mise à niveau des structures organisationnelles des collectivités territoriales pour asseoir durablement le processus de décentralisation et mettre les collectivités locales à la hauteur